Conseil municipal du lundi 27 juin 2016

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal. Hommage et minute de silence. Communication.

00:19:13

Lecture de l'ordre du jour

00:19:47

Point 4

Approbation du compte administratif 2015 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

01:10:33

Point 5 (traité avec le point 4)

Approbation du compte administratif 2015 de l'Oeuvre NotreDame.

Affaires Générales

01:10:33

Point 9

Budget supplémentaire 2016 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:12:22

Point 12

Modification du règlement intérieur.

Affaires Générales

00:06:39

Point 14

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

00:04:28

Point 18

Conclusion d'accords-cadres relatifs à des prestations de fournitures et services pour la conception, la réalisation, et l'exécution d'outils de communication.

Affaires Générales

00:02:04

Point 19

Conclusion d'accords-cadres relatifs à des prestations de fournitures et services pour la réalisation et la diffusion des magazines municipaux.

Affaires Générales

00:01:17

Point 21

Rénovation des Bains Municipaux de Strasbourg : Demande de modification de l’intérêt métropolitain de la compétence « piscines » pour l’équipement « Bains de la Victoire » à Strasbourg Cadrage général du programme et du montage opérationnel.

Affaires Générales

01:11:44

Point 22

Approbation de la modification n° 38 du Plan d'Occupation des Sols de Strasbourg - Avis du Conseil Municipal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:12:00

Point 32

Vente d'un terrain rue de la Charmille à Strasbourg Koenigshoffen, à l'association culturelle turque.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:19:30

Point 37

Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:12

Point 39

Qualité de l’air : Approbation du programme et de la convention financière « Strasbourg Ville et Métropole respirables ».

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:20:42

Point 40

Bilan de la concertation tram Koenigshoffen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:16:31

Point 41

Recapitalisation de LOCUSEM. - Participation à la recapitalisation par un apport en nature du local commercial Optic situé 16 rue du 22 novembre, - Désignation des représentants de la collectivité, - Approbation des statuts.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:04:16

Point 42

Attribution de subventions à diverses associations.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:00:27

Point 49

Programmation 2016 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville / 2ème étape.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:06:42

Point 54

Dispositif Téléphone Grave Danger - Participation 2016 au fonds de concours désigné par le Ministère de la Justice.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:00:23

Point 66

Communiqué concernant l'enrichissement des musées au titre de l'année 2015.

00:07:42

Point 76

Programme prévisionnel d’équipements sur le site de l’ancienne COOP dans la ZAC des Deux Rives concédée à la SPL « Deux Rives ».

00:52:16

Interpellation

Interpellation de Mme Martine CALDEROLI-LOTZ : Palais de la Musique et des Congrès : une coquille vide à 70 millions € ?

00:22:48