Désignation du/de la conseiller-ère municipal-e chargé-e de présider au vote des comptes administratifs 2015 de la Ville de Strasbourg et de l'Oeuvre Notre Dame.
Affaires Générales
Approbation des comptes de gestion 2015 de la Ville de Strasbourg.
Affaires Générales
Approbation du compte de gestion 2015 de l'Oeuvre Notre Dame.
Affaires Générales
Créances à admettre en non-valeur.
Affaires Générales
Affectation du résultat 2015 de la Ville de Strasbourg.
Affaires Générales
Affectation du résultat 2015 de l'Oeuvre Notre-Dame.
Affaires Générales
Budget supplémentaire de l'Oeuvre Notre-Dame.
Affaires Générales
Nouvelles modalités de remboursement des dépenses pour le mobilier et les travaux sur le Site Etoile.
Affaires Générales
Transmission dématérialisée des actes au représentant de l’Etat.
Affaires Générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (Pas de vote)
Affaires Générales
Avis sur les emplois Ville.
Affaires Générales
Protocole transactionnel - Travaux de construction du complexe sportif des Deux Rives à Strasbourg Neudorf.
Affaires Générales
Habitation moderne - Prise de participation dans la société Locusem.
Affaires Générales
Projet de rénovation urbaine Hautepierre - Maille Catherine : Avis préalable (article L5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales) : - Acquisition auprès de la SERS de parcelles situées maille Catherine à Hautepierre avenant 14 à la convention d’aménagement du 30 décembre 1967. - Vente d'un terrain à la société Domial-Plurial pour à la mise en œuvre de la contrepartie Foncière Logement.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
ANRU HAUTEPIERRE - Maille Eléonore Avis préalable (article L5211-57 du Code des Collectivités Territoriales) - Acquisitions de parcelles auprès de la SERS dans le cadre de l’avenant 14 à la convention d’aménagement de 1967 ; - Vente d’un terrain à la société ADIM-Est en vue de la réalisation d’un programme de locaux tertiaires à l’angle de l’avenue Racine et de la rue Calmette.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Ajustement du programme : Projets sur l'espace public de l'année 2016 (éclairage public et paysage).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Ajustement du programme : projets sur l'Espace Public de l'année 2016 (voirie et signalisation, ouvrages d'art, eau assainissement) : avis du Conseil municipal - art L 5211-57 du CGCT.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commande (éventuellement reconductibles trois fois) pour l'exécution de travaux, de fournitures et de prestations de service pendant l'année 2017. Signature de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Avis relatif au classement des rues Katia et Maurice Krafft, Isabelle Eberhardt et du chemin Emilie du Châtelet à STRASBOURG - Cronenbourg (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
PRU Strasbourg Hautepierre. Avis relatif au déclassement d’emprises du domaine public de voirie (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
ANRU HAUTEPIERRE - Maille Irène : Avis préalable (article L5211-57 du Code des Collectivités Territoriales : -Avis de la Ville relatif aux échanges de terrains entre l’Eurométropole de Strasbourg et la société Auchan France et entre l’Eurométropole et la Paroisse Saint-Benoît dans le cadre de la reconfiguration de la Place André Maurois; -Avis de la Ville de Strasbourg relatif à la constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d’assainissement au profit de l’Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
ANRU CRONENBOURG - restructuration du secteur Einstein-Haldenbourg : Avis préalable (article L5211-57 du Code des Collectivités Territoriales) : - Indemnisation des locataires commerciaux évincés dans le périmètre de l’expropriation (5-7-9 rue Albert Einstein) ; - Transfert dans le programme de Domial de certains commerces.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
ANRU HAUTEPIERRE - Maille Athéna : Avis préalable (article L5211-57 du Code des Collectivités Territoriales : - Acquisition auprès de la SERS de parcelles situées Maille Athéna à Hautepierre avenant 14 à la convention d’aménagement du 30 décembre 1967). - Echange de terrains entre l’Eurométropole de Strasbourg et l’association AURAL dans le cadre de la reconfiguration de la voirie - Constitution de servitudes de canalisations d’eau potable et d’assainissement au profit de l’Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Mainlevée de charges inscrites au profit de la ville de Strasbourg, à la charge de l'immeuble sis 3 rue Saglio à Strasbourg (Meinau).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
CRONENBOURG : vente d’un terrain situé Route d’Oberhausbergen à Strasbourg à la Doctrine Chrétienne en vue de la réalisation d’un groupe scolaire.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Poursuite de l’engagement de la ville de Strasbourg dans l'appel à projet 'Territoire à énergie positive pour la croissance verte'.
Subvention aux Ateliers Chantiers d'Insertion - ACI.
Economie, Rayonnement
Subvention 2016 à l'Union touristique 'Les amis de la nature' section Strasbourg-Ville.
Conventions 2016 avec les mécènes du Club des partenaires en soutien au grand spectacle estival.
Economie, Rayonnement
Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.
Economie, Rayonnement
Développement du volontariat européen dans le cadre du réseau du Club de Strasbourg.
Economie, Rayonnement
Attribution de subventions dans le cadre du fonds de soutien aux projets de solidarité internationale.
Economie, Rayonnement
Autorisation de percevoir des contributions départementales.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Construction d'un centre socio-culturel à Strasbourg au Port du Rhin – Désignation du jury de concours de l’opération de construction d’un centre socio-culturel dans le quartier du Port du Rhin
Economie, Rayonnement
Attribution de subventions au titre des solidarités.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions au titre de la santé.
Economie, Rayonnement
Attribution de subventions au titre de la prévention.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Association L'ETAGE Club de Jeunes - Garantie d'emprunt pour deux prêts de la Caisse d'Epargne d'Alsace et du Crédit Agricole Alsace Vosges.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Association L'ETAGE Club de Jeunes - Subvention d'investissement pour la rénovation de l'ensemble immobilier 19 quai des Bateliers et 7 rue Sainte Madeleine.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions aux associations socioculturelles.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions au titre de la Petite enfance.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Rénovation des anciens bains de Cronenbourg et réaménagement de l'école Camille Hirtz.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Protocoles transactionnels - Ecole élémentaire Albert Legrand.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Protocole transactionnel - Installation de modulaires au groupe scolaire du Schluthfeld.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Protocole transactionnel - Construction de l'école européenne.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Convention de partenariat avec l'ANARE (Association Nationale des Acteurs de la Réussite Educative) pour la réalisation de la 9e rencontre nationale de la réussite éducative à Strasbourg.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Reconduction du dispositif de la Carte Atout Voir pour: - la signature de la convention de partenariat entre la Ville et l’Eurométropole de Strasbourg, - la signature de la convention de fonctionnement relative à la vente de la carte par la Boutique Culture.
Enrichissement des collections des musées.
Conventions de partenariat dans le cadre de diverses expositions muséales.
Convention financière entre la Ville et l'Université portant sur la rénovation du Musée zoologique.
Mécénat de la Fondation pour la Mémoire de la Shoah pour l'exposition organisée par les Musées de la Ville de Strasbourg "Héritage inespéré : objets cachés au coeur des synagogues de l'Est de la France".
Dénomination de rues.
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Strasbourg et l’association La Friche Laiterie.
Attribution de subventions à des associations culturelles.
Autorisation de conclure des conventions de partenariat pour les activités artistiques et pédagogiques du Conservatoire pour l'année scolaire 2016-2017.
Adhésion des médiathèques de la Ville de Strasbourg au service de Prêt Inter-Bibliothèques.
Convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 entre la Ville de Strasbourg et l'association Tôt ou t'Art.
Boutique Culture : modalités d’intégration au dispositif de billetterie pour les salles et structures des communes de l’Eurométropole.
Attribution du solde des subventions aux écoles de musique associatives.
Homologation du Stade de la Meinau pour le championnat de France de Football de Ligue 2 - Avis du Conseil Municipal en application des dispositions de l' article L 5211-57 du CGCT.
Versement de subventions aux sportifs-ves de haut niveau.
Versement d'acomptes de subventions aux clubs de haut niveau amateur-sports collectifs. Saison sportive 2016-2017.
Versement de subventions d'équipement à diverses associations sportives strasbourgeoises.
Versement de subventions à diverses manifestations et associations sportives strasbourgeoises.