Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 11 avril 2024 (15h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

Introduction

Propos introductif

02

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 février 2024

03

Rapport d’accessibilité 2023 : présentation

04

Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique (PTRTE) : approbation de la convention de partenariat avec la Région Grand Est

05

Soutien au dynamisme commercial de la Ville de Mulhouse : attribution de subventions aux associations de commerçants

06

Coteaux : dénomination et ressort des trois groupes scolaires

07

Ludothèque de Mulhouse : ouverture au public et nouveau règlement intérieur

08

Notre école faisons-la ensemble : conventions de financement

09

M ta Santé : convention de partenariat Ville de Mulhouse et Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Mulhouse Agglomération

10

Dispositif "Conseiller numérique France services » : approbation de la convention de subvention pour un poste de coordinateur

11

Contrat de Ville : approbation du «contrat engagements quartiers 2030 »

12

Contrat de Ville : versement de subventions 2024 - 1ère phase

13

Dénomination d’espaces publics

14

Education Artistique et Culturelle (E.A.C) : demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Grand Est (DRAC)

15

Classes à projet orchestre - réseau Démos : convention de partenariat entre la Ville de Mulhouse et la Cité de la Musique-Philharmonie de Paris

16

Association la Filature, Scène nationale de Mulhouse : attribution d’;une subvention de fonctionnement exceptionnelle 2024

17

Association KALISTO : attribution d’une subvention de fonctionnement 2024

18

Projet de renouvellement urbain : quartier des Coteaux – copropriétés Plein Ciel 1 et 2 - avenant n°2 à la convention transitoire de portage immobilier et foncier

19

Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Haut-Rhin 2024-2029

20

Aide Municipale au logement 2024 : attribution d’une subvention à l’association pour le logement des sans-abris (ALSA)

21

Cimetière de Dornach : reprise des tombes considérées en état d’abandon

22

Association « Union des Elus pour la Paris-Bâle » (UEPB) : adhésion et représentation

23-48

Votes bloqués

23

Centre d’;art contemporain (La Kunsthalle) : convention de mécénat en nature entre la Ville de Mulhouse et l’;entreprise Prevel Signalisation

Point adopté à l'unanimité
24

Plan écoles - troisième phase du groupe scolaire Sellier à Mulhouse : organisation de la maitrise d'ouvrage

Point adopté à l'unanimité
25

Mise à disposition des locaux entre la commune de Mulhouse et M2A pour les activités périscolaires et petite enfance

Point adopté à l'unanimité
26

Ecole élémentaire Wolf : attribution d'une subvention dans le cadre d'un projet danse et littérature

Point adopté à l'unanimité
27

Associations sportives : attribution de subventions d'équipement 2024

Point adopté à l'unanimité
28

Associations sportives mulhousiennes : attribution d'acomptes de subventions de fonctionnement 2024/2025 ou de subventions de fonctionnement forfaitaires 2023/2024

Point adopté à l'unanimité
29

Athlètes de haut niveau mulhousiens : accompagnement individualisé au titre du dispositif Team Olympique Paralympique Mulhouse Alsace (TOPMA) - année civile 2024

Point adopté à l'unanimité
30

Association Elan sportif : conclusion d'une convention partenariale pour l'année civile 2024 et acompte de subvention

Point adopté à l'unanimité
31

Dispositif d'aide aux projets « Initiatives De Jeunes -IDJ » : attribution d'une aide financière aux porteurs de projet

Point adopté à l'unanimité
32

Association Kids Game Basket : attribution d'une subvention

Point adopté à l'unanimité
33

Inclusion numérique: attribution d'une subvention exceptionnelle à Technistub en soutien à l’édition 2024 de l'évènement Makerfight

Point adopté à l'unanimité
34

Numérique responsable: signature du manifeste « Planet Tech'Care »

Point adopté à l'unanimité
35

Transferts et créations de crédits

Point adopté à l'unanimité
36

Investissement Territorial Intégré (ITI) FEDER 2021-2027: proposition d'opérations

Point adopté à l'unanimité
37

Ouverture d'emplois permanents à des agents contractuels

Point adopté à l'unanimité
38

Cessions d'actions Citivia SPL par la ville de Mulhouse à la commune de Blotzheim

Point adopté à l'unanimité
39

Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Ville de Mulhouse 2023

Point adopté à l'unanimité
40

Régularisations foncières au profit de la Région Grand-Est des biens immobiliers affectés à l'usage de lycées

Point adopté à l'unanimité
41

Cession à la Région Grand-Est d'une parcelle jouxtant le lycée Lavoisier

Point adopté à l'unanimité
42

Acquisition de locaux professionnels au sein de la copropriété "Résidence Kennedy" à Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
43

Régularisation foncière : acquisition d'emplacements de stationnements rue Erckmann Chatrian à Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
44

Acquisition de places de stationnement rue Lavoisier pour les besoins de la Direction Education

Point adopté à l'unanimité
45

ZAC du Nouveau Bassin : approbation d’une convention de participation

Point adopté à l'unanimité
46

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire

Point adopté à l'unanimité
47

Désignation des représentants de la Ville de Mulhouse au sein des associations et organismes divers : délibération complémentaire

Point adopté à l'unanimité
48

Brigade cynophile de la police municipale : convention de cession d'un auxiliaire canin de police municipale et de mise à disposition en vue de l'hébergement d'un chien de patrouille

Point adopté à l'unanimité