Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 14 Décembre 2023 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 novembre 2023

02b

Échanges introductifs

03

Installation d’un conseiller municipal

04

Contrôle thématique de la Chambre Régionale des Comptes portant sur l’adaptation au changement climatique : communication du rapport d’observations définitives

05

Budget principal et budget annexe : vote du budget primitif 2024

06

Budget principal : vote des autorisations de programme

Traité avec le point 5
07

Budget principal : mutualisation des moyens et des services entre la Ville de Mulhouse et Mulhouse Alsace Agglomération

Traité avec le point 5
08

Facturations 2023 par le budget général au budget annexe des pompes funèbres

Traité avec le point 5
09

Tarif municipaux : révision des tarifs pour services rendus pour 2024 (315/7.10.5/1023)

10

Opération Mulhouse Diagonales : aménagement des terrasses du musée - avenant n°3 au lot n°1 aménagements paysagers

11

Projet de renouvellement urbain : cession d’un terrain à bâtir à 3F Grand Est

12

Programme de renouvellement urbain - stratégie habitat – convention de coopération « DIGNEO »

13

Association d’aide aux familles : subvention 2023 - phase 3

14

Projet expérimental de cuisine intergénérationnelle : versement d’une subvention

Traité avec le point 13
15

Projet culturel de la ville de Mulhouse : présentation

16

Associations culturelles : acomptes sur subventions de fonctionnement 2024

17

Opéra national du Rhin : versement de la contribution 2024

18

Régie personnalisée Orchestre Symphonique de Mulhouse : convention de subvention 2024-2026

19

Orchestre Symphonique de Mulhouse, régie personnalisée : convention de prestation de service

Traité avec le point 18
20

Régie personnalisée Orchestre Symphonique de Mulhouse : convention d’occupation temporaire du domaine public

Traité avec le point 18
21

Association du carnaval : attribution de la subvention 2024

22

Associations sportives : attribution de subventions d’équipement 2023

23

Associations sportives ("clubs élite", "clubs performance +", "clubs performance" et "clubs formateurs") : attribution des soldes de subvention de fonctionnement - saison sportive 2023/2024 (243/7.5.6/1058)

24

Union Nationale des Maisons Sports-Santé (UNMSS) : adhésion et représentation de la Ville de Mulhouse

25

Association Kids Game Basket: attribution d’un acompte de subvention

26

Associations de lutte contre l’exclusion : subventions 2023 - phase 2

27

Centres socio- culturels mulhousiens : attribution des acomptes de subventions de fonctionnement 2024

28

ZAC du Nouveau Bassin : Compte-Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’exercice 2022

29

Opération de renouvellement urbain péricentre - concession d’aménagement et d’animation d’OPAH RU : Compte-Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’exercice 2022

30

Pôle de santé de Mulhouse - Bourtzwiller - concession de travaux publics : compte-rendu d’activité de CITIVIA SPL à la collectivité locale (CRACL) pour l’exercice 2022

31

ZAC de la Fonderie : Compte-Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’exercice 2022

32

Concession d’aménagement "Renouvellement Urbain par le Développement de l’Immobilier Commercial" : compte-rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) pour l’exercice 2022

33

Transferts et créations de crédits

Point adopté à l'unanimité
34

Créances irrécouvrables : admission en non-valeur

Point adopté à l'unanimité
35

Instruction budgétaire et comptable M57 : dépenses à imputer aux comptes 6232, 6234 et 6238

Point adopté à l'unanimité
36

Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport du 8 septembre 2023

Point adopté à l'unanimité
37

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire

Point adopté à l'unanimité
38

Programme de réussite éducative : renouvellement de l’avance de trésorerie

Point adopté à l'unanimité
39

RUDIC : renouvellement de l'avance de trésorerie consentie à CITIVIA SPL

Point adopté à l'unanimité
40

Mise à disposition d'agents de la Ville de Mulhouse au profit de la Haute Ecole des Arts du Rhin

Point adopté à l'unanimité
41

Adhésion à la convention de partenariat avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP)

Point adopté à l'unanimité
42

Coteaux : création de groupes scolaires et suppression d’écoles

Point adopté à l'unanimité
43

Plan écoles - groupe scolaire SELLIER à Mulhouse : convention de co-maitrise d'ouvrage et plan de financement

Point adopté à l'unanimité
44

Association EPICES : attribution d'une subvention pour l'accueil d'élèves mulhousiens

Point adopté à l'unanimité
45

Ecole élémentaire PERGAUD : attribution d'une subvention dans le cadre de l'organisation d'un voyage à Paris

Point adopté à l'unanimité
46

Subventions FAI (Fonds d’Aide à l’Initiative) à destination des écoles maternelles et élémentaires 2023

Point adopté à l'unanimité
47

Athlètes de haut niveau et clubs mulhousiens employeurs : accompagnements financiers dans le cadre du dispositif Team Olympique Paralympique Mulhouse Alsace (TOPMA) - année civile 2023

Point adopté à l'unanimité
48

Centre Sportif Régional Alsace, internat d’excellence sportive (parcours d’excellence sportive) et maison sport santé : contribution 2023 au fonctionnement global

Point adopté à l'unanimité
49

Association ELAN SPORTIF : conclusion d’un avenant à la convention partenariale – année civile 2023

Point adopté à l'unanimité
50

Association SaÏmiri Parkour : conclusion d'une convention d'utilisation et d'animation de l'aire de Street workout dans le quartier prioritaire des Coteaux

Point adopté à l'unanimité
51

Dispositif d'aide aux projets « Initiatives De Jeunes – IDJ »: attribution d'une aide financière aux porteurs de projet

Point adopté à l'unanimité
52

Ville Vie Vacances (V.V.V) Toussaint-Noël 2023 : attribution de subventions

Point adopté à l'unanimité
53

Revalorisation des montants de la participation à la protection sociale complémentaire des agents

Point adopté à l'unanimité
54

Ouverture d'emplois permanents à des agents contractuels

Point adopté à l'unanimité
55

Indemnités de fonction des membres du Conseil municipal : mise à jour - décembre 2023

Point adopté à l'unanimité
56

Territoire d'Energie Alsace (TEA) : approbation de la modification du périmètre de TEA suite à l'adhésion de la communauté de communes de Sélestat et des communes de Boofzheim, Daubensand, Diebolsheim, Friesenheim, Herbsheim, Kogenheim, Rhinau, Rossfeld, Sermersheim et Witternheim

Point adopté à l'unanimité
57

Routes départementales - entretien des traverses par la Ville de Mulhouse : avenant n°1 à la convention d'entretien entre la Collectivité Européenne d'Alsace et la Ville de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
58

Associations intervenant dans le domaine de la santé : subventions 2023 - phase 2

Point adopté à l'unanimité
59

Carte Pass’temps senior : actualisation 2024 de l’offre municipale

Point adopté à l'unanimité
60

Contrat de ville : programmation politique de la ville 2023 - 4ème phase

Point adopté à l'unanimité
61

Office Mulhousien des Arts Populaires (OMAP) : convention avec la Ville de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
62

Bibliothèque-médiathèque : convention de coopération de la bibliothèque numérique Numistral

Point adopté à l'unanimité
63

Association Tuba Mulhouse Sud Alsace : attribution d'une subvention

Point adopté à l'unanimité
64

Dispositif "conseiller numérique France Services" : approbation de la convention de subvention

Point adopté à l'unanimité
65

Proposition de motion pour le maintien d'un service public postal de qualité à Mulhouse

66

Proposition de vœu Enfants à la rue : les héberger, un impératif ! Déposé par le groupe Mulhouse Cause Commune le 11 décembre 2023