Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 09 Novembre 2023 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du PV du 28 septembre 2023

02b

Echange introductif

03

Développement durable : rapport 2022 de la Ville de Mulhouse

04

Egalité femmes-hommes : rapport de situation 2022 de la Ville de Mulhouse

05

Débat sur les orientations budgétaires 2024

06

Mise en place de titres-restaurant au profit des agents : passation d’un accord-cadre à bons de commande

07

Projet de renouvellement urbain quartier des coteaux - copropriétés Plein Ciel 1 et 2 : avenant n°1 à la convention transitoire de portage immobilier et foncier

08

Programme de renouvellement urbain - quartier des Coteaux : recyclage des copropriétés Plein Ciel 1 et 2 - élection des membres de la commission AD HOC

09

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : approbation de l’avenant n°1 à la convention

10

Contrat de Ville : présentation du rapport d’évaluation 2015-2023

11

Centres sociaux-culturels mulhousiens : attribution des soldes de subventions de fonctionnement 2023

12

Associations d’aide aux familles : subventions 2023 - phase 2

13

Restos du Coeur : subvention 2023

14

Quartier DMC : convention avec l’UHA dans le cadre de l’A.M.I France 2030

15

Expérimentation d’une thérapie basée sur la réalité virtuelle par la Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS) du Home Saint - Jean : attribution d’une subvention

16

Séisme au Maroc : nouvelle aide d’urgence

17

Achat de livres dans le cadre du défi lecture Babelio : attribution d’une subvention

18

Cession d’un ensemble immobilier à démolir situé aux 141-143 et 145 rue de Bâle à Mulhouse

19

Transferts et créations de crédits

Point adopté à l'unanimité
20

Clôture du budget annexe eau : apurement des charges à étaler

Point adopté à l'unanimité
21

Règlement budgétaire et financier : choix du régime des provisions pour risques et charges

Point adopté à l'unanimité
22

Demande de retrait de deux communes du SIVU du Collège de Brunstatt : approbation de la commune de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
23

Cession de l’immeuble et des garages situés au 43, rue du Cerf à Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
24

Cession d’une parcelle en nature de chemin au Groupe Hospitalier de Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA)

Point adopté à l'unanimité
25

Associations d’aide aux personnes âgées : subventions 2023 - phase 2

Point adopté à l'unanimité
26

Programme d’investissement d’avenir Briand et quartiers fertiles : signature de l’avenant n°1 à la convention CDC/ANRU+ et de l’avenant n°1 à l’accord de consortium de réalisation

Point adopté à l'unanimité
27

Contrat de ville : programmation Politique de la Ville 2023 – 3ème phase

Point adopté à l'unanimité
28

Associations culturelles : attribution de subventions de fonctionnement 2023

Point adopté à l'unanimité
29

Modification de l’alignement et classement prolongation rue de Toulon entre rue des Romains et rue du Petit Bois

Point adopté à l'unanimité
30

Modification de l’alignement, classement et déclassement angle rue de Toulon et rue Brossolette

Point adopté à l'unanimité
31

Modification de l’alignement et classement 100 rue Brossolette

Point adopté à l'unanimité
32

Modification de l’alignement, classement et déclassement rue du Petit Bois

Point adopté à l'unanimité
33

Modification de l’alignement et déclassement rue de Brest

Point adopté à l'unanimité
34

Modification de l’alignement et classement rue du Progrès et rue de Quimper

Point adopté à l'unanimité
35

Modification de l’alignement 44 et 49 rue du 20 Janvier

Point adopté à l'unanimité
36

Modification de l’alignement 46 rue Brossolette

Point adopté à l'unanimité
37

Modification de l’alignement, classement et déclassement rue de l’Armistice entre rue de Kingersheim et rue de Saint Nazaire

Point adopté à l'unanimité
38

Modification de l’alignement 46 quai de l’Alma

Point adopté à l'unanimité
39

Vœux