Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 28 septembre 2023 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du PV du 22 juin 2023

02b

Echange introductif

03

Contrat Local de Santé : signature du contrat de 3ème génération

04

Programme ambitions Mulhouse : participation financière à la création d’un poste de professeur des universités de territoire en pédopsychiatrie

05

Projet partenarial d’aménagement de l’Agglomération Mulhousienne : approbation et signature de l’avenant 2

06

Programme de renouvellement urbain – quartier des Coteaux : modalités de concertation avec les habitants

07

Programme de renouvellement urbain – quartier des Coteaux : recyclage de l’ensemble de copropriété Plein Ciel - lancement d’une concession d’Aménagement

08

ZAC du site de la Gare TGV : évolution de la participation aux équipements publics

09

Développement du quartier Fonderie : autorisation donnée à CITIVIA SEM de créer une filiale

10

Gymnase Montaigne : programme de travaux et demandes de financements

11

Associations sportives mulhousiennes : attribution d’acomptes sur subvention – saison sportive 2023-2024

12

Associations Enfance et Jeunesse : attribution de subventions de fonctionnement 2023

13

Ville, Vie, Vacances (VVV) été 2023 : attribution de subventions

14

Notre école faisons-la ensemble : conventions de financement

15

Conservatoire : partenariat avec l’association « le chœur de clarinettes de Mulhouse »

16

Inclusion numérique : convention de partenariat entre la ville de Mulhouse et le Centre Social et Culturel Lavoisier Brustlein relative au Bus France Services

17

Séisme au Maroc : aide d’urgence

18

Renouvellement du contrat de partenariat avec l’Agence de l’Eau Rhin Meuse pour la période 2023-2026

19

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

20

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

Traité avec le point 19
21

Implantation d’une station vélocité à Riedisheim au droit du giratoire du couvent : avenant n°2 à la convention

22

Rénovation éclairage public : demande d’aide financière à Mulhouse Alsace Agglomération dans le cadre du fonds climat nouvelle donne environnementale

23

Budget supplémentaire 2023 : approbation

24

Fonds Vert 2023 : demande de subvention

25

CEA – Fonds d’Attractivité Alsace (FAA) : demande de subventions

26

O.V.I.F.F (Observatoire des Violences Intrafamiliales et Faites aux Femmes) : appel à projets

27

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire

28

Politique sociale de l'habitat : copropriétés dégradées - prolongation de la garantie municipale d'emprunt en faveur de CDC HABITAT SOCIAL

Point adopté à l'unanimité
29

Fédération Hiero-Noumatrouff : renonciation au droit de reprise sur fonds associatifs attribués par la Ville de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
30

Ouverture d'emplois permanents à des agents contractuels

Point adopté à l'unanimité
31

Mise à disposition de personnel de Mulhouse Alsace Agglomération au profit de la Ville de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
32

Régime indemnitaire des agents de la Ville de Mulhouse : mise à jour septembre 2023

Point adopté à l'unanimité
33

Centre Wallach : convention de mise à disposition et de fournitures de repas du Centre Wallach, propriété de la Ville de Mulhouse, au profit d’enfants de Riedisheim

Point adopté à l'unanimité
34

Dispositif d'aide aux projets « Initiatives de Jeunes - IDJ » : attribution d'une aide financière aux porteurs de projets

Point adopté à l'unanimité
35

Associations jeunesse : attribution de subventions d'équipement 2023

Point adopté à l'unanimité
36

Appel à projets associations Jeunesse : attribution de subventions

Point adopté à l'unanimité
37

Mulhouse Squash Club : allocation d'un soutien financier spécifique pour sa participation en compétition européenne

Point adopté à l'unanimité
38

Associations sportives : attribution de subventions d'équipement 2023

Point adopté à l'unanimité
39

Associations sportives mulhousiennes : accompagnements financiers au titre de l'engagement dans le dispositif d'animations "mon été à Mulhouse"

Point adopté à l'unanimité
40

Contrat de ville - volet éducation : subvention à l'association « Le Moulin Nature »

Point adopté à l'unanimité
41

Conservatoire botanique d'Alsace Lorraine : convention triennale

Point adopté à l'unanimité
42

Dénomination d'espaces publics

Point adopté à l'unanimité
43

Travaux de réfection de scellement des rails et des joints de la plateforme tramway sur le pont Stoessel : convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage

Point adopté à l'unanimité
44

Secteur Berges de l’Ill : convention de partenariat avec la société Beeforest pour la plantation d’une micro-foret sur un terrain nu

Point adopté à l'unanimité
45

Restauration d'un immeuble situé dans le quartier Franklin : aide de la Ville de Mulhouse dans le cadre de l’OPAH

Point adopté à l'unanimité
46

Campus de l’Illberg : cession de parcelles situées rue des Frères Lumière à Brunstatt-Didenheim

Point adopté à l'unanimité
47

Programme de renouvellement urbain - quartier des Coteaux : recyclage des copropriétés Plein Ciel 1 et 2 - création d’une commission d’appel d’offres

Point adopté à l'unanimité
48

Politique de l'habitat : démolition d'un immeuble d'habitation de m2A Habitat situé 11 rue Garonne à Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
49

Associations intervenant dans le domaine du handicap : subventions 2023

Point adopté à l'unanimité
50

Chapelle Saint Jean Bosco : avis à émettre sur la création de la paroisse Saint Jean Bosco

Point adopté à l'unanimité
51

Oratoire de Dornach : avis à émettre sur son déclassement

Point adopté à l'unanimité
52

Centre d'art contemporain (La Kunsthalle) : convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026

Point adopté à l'unanimité
53

Haute Ecole des Arts du Rhin (HEAR) : attribution du Prix « Design » Ville de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
54

Motoco & Co : convention d'attribution d'une subvention spécifique

Point adopté à l'unanimité
55

Maison de Culture Populaire de la Cité (MCP Cité) : attribution d’une subvention de fonctionnement exceptionnelle « énergie »

Point adopté à l'unanimité
56

Lecture publique : orientations et financement de la politique d'acquisition ou de restauration patrimoniale

Point adopté à l'unanimité
57

Lecture publique : dématérialisation des collections patrimoniales en coopération avec la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

Point adopté à l'unanimité
58

Marché de maîtrise d'œuvre "entretien et réparation d'ouvrages d'art de la Ville de Mulhouse" : protocole transactionnel (huis-clos)

Point adopté à l'unanimité