Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 2 février 2023 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

01b

Mot d’introduction

02

Approbation du PV du 14 décembre 2022

03

Installation de deux conseillères municipales

04

Election d’un adjoint au Maire suite à démission

05

Election d’un adjoint au Maire suite à une vacance de poste

05b

Vote secret pour l’élection du 3e adjoint au Maire

06

Suppression d’un poste d’Adjoint au Maire devenu vacant

07

Désignation des représentants de la Ville de Mulhouse au sein des associations et organismes divers : délibération complémentaire

08

Ouverture d’emplois permanents a des agents contractuels

09

Sobriété énergétique : autorisation de signature de la charte d’engagement EcoWatt des collectivités et acteurs publics des territoires

10

Dotation de soutien à l’investissement local 2023 : proposition d’opérations

11

Développement de la logistique urbaine du dernier kilomètre à Mulhouse : lancement d’un appel à projet avec Voies Navigables de France

12

Contrat de développement des territoires fluviaux du canal Rhin-Rhône Branche Sud (CRRBS) : projets proposés par la Ville de Mulhouse

13

Association France Tourisme Urbain : adhésion et représentation de la Ville de Mulhouse

14

Aide à la mise en valeur du patrimoine (AMVP) : dispositif 2023-2026

15

Agence de la participation citoyenne : attribution d’une subvention pour l’année 2023

16

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des parcs de stationnement en ouvrage : avenant n°1 pour la levée de l’option relative à la rénovation du parc de stationnement Porte jeune B

17

Achat de livres dans le cadre d’un défi lecture du réseau Wolf : attribution d’une subvention

18

Classes vertes 2023 des écoles maternelles et élémentaires : participation financière de la Ville de Mulhouse

Traité avec le point 17
19

Ecoles privées : participation aux dépenses de fonctionnement

Traité avec le point 17
20

Famille "clubs sportifs" et « club performance » : attribution de subventions de fonctionnement 2022/2023

21

Dénomination d’espaces publics

22

Indemnités de fonction des membres du conseil municipal : mise à jour - janvier 2023

Point adopté à l'unanimité
23

Désignation des représentants la Ville de Mulhouse au syndicat territoire énergie Alsace : modification

Point adopté à l'unanimité
24

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire

Point adopté à l'unanimité
25

Mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de l'association sportive Mulhouse Pfastatt Basket Association

Point adopté à l'unanimité
26

Plateforme mutualisée Alsace marchés publics : modification de la convention de groupement de commandes pour la passation de marchés publics ou accord-cadre portant sur l’hébergement, le fonctionnement, la maintenance, les développements et l’acquisition de services associés

Point adopté à l'unanimité
27

« Journées de l'Architecture 2022 » : approbation d'une subvention à la Maison Européenne de l'Architecture (MEA)

Point adopté à l'unanimité
28

Prestations de services de télécommunications : constitution d'un groupement de commandes

Point adopté à l'unanimité
VŒU

Proposition de vœu déposée par le groupe Mulhouse Cause Commune « Retraites : non à la régression sociale »