Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil Municipal du 10 novembre 2022 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du PV du 29 septembre 2022

Point d’actualité
03

Egalité femmes-hommes : rapport de situation 2021

04

Rapport développement durable 2021 de la Ville de Mulhouse

05

Débat sur les orientations budgétaires 2023

06

Ouverture d’emplois permanents à des agents contractuels

07

Plan de sobriété énergétique : chartes de comportement éco-responsable à destination des usagers des équipements sportifs municipaux

08

Convention de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE) par partenariat suite à des travaux d’efficacité énergétique

09

Quartier des Coteaux - copropriétés privées : avenants n°2 à la convention d’urgence de portage immobilier et foncier

10

Quartier des Coteaux - copropriétés Plein Ciel 1 et 2 : mise en place d’une convention transitoire de portage immobilier et foncier

Traité avec le point 09
11

Mobilités douces : aménagement d’un réseau structurant / Bilan de la concertation

12

Réalisation de la liaison Laennec RD 21 et réaménagement des rues Mangeney et Laennec : avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage

13

Cession d’immeuble - 32 rue de Vieux Thann

14

ZAC de la Fonderie - Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’exercice 2021

15

Pôle de santé à Mulhouse-Bourtzwiller - concession de travaux publics : Compte-Rendu d’Activité de Citivia SPL à la Collectivité Locale pour l’exercice 2021 (CRACL)

Traité avec le point 14
16

ZAC du Nouveau-Bassin - Compte-Rendu d’Activité à la Collectivité Locale pour l’exercice 2021 (CRACL)

Traité avec le point 14
17

Lutte contre la fracture numérique : coopération avec Orange

18

Plateforme « e-services.mulhouse-alsace.fr » : constitution d’un groupement de commandes pour le développement de services numériques

Traité avec le point 17
19

Agence Nationale du Sport : demande de subvention relative à l’aménagement d’une aire de streetwork out

20

Dispositif d’aide aux projets « Initiatives De Jeunes – I.D.J» : attribution d’une aide financière aux porteurs de projets

21

Bibliothèques-médiathèque : contrat territoire lecture 2022-2024

22

Centres socio-culturels mulhousiens : attribution des soldes de subventions de fonctionnement 2022

23

Accompagnement des bénéficiaires du RSA/PLIE : projet de plan de financement prévisionnel par le Fonds Social Européen (FSE)