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Conseil Municipal du 10 novembre 2021 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points

01

Désignation du Secrétaire de séance


02

Egalité femmes-hommes : rapport de situation


03

Lutte contre les Violences Intrafamiliales et Faites aux Femmes : O.V.I.F.F - appel à projets


04

Débat sur les orientations budgétaires 2022


05

Desserte ferroviaire de l’EuroAirport : avis du Conseil Municipal


06

Site DMC : sollicitation de l’Etablissement Public Foncier (EPF) d’Alsace pour acquérir du foncier propriété du Groupe COGIA


07

Transfert de la compétence gaz au syndicat départemental d’électricité et de gaz du Rhin


08

Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) de 3e échéance : arrêt


09

Landesgartenschau/Riverhin 2022 : contribution à l’Espace Alsace


10

Opération de renouvellement urbain péricentre - concession d’aménagement et d’animation OPAH RU : CRACL 2020


11

Politique jeunesse : principes et ambition partenariale


12

Filature, scène nationale : convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2024


13

Le Logement d’abord : avenant à la convention cadre entre l’Etat et la Ville de Mulhouse


14

Adoption du plan d’action municipal 2020/2026 dans le cadre de la démarche "Ville amie des enfants"


15

Ouverture d’emplois permanents à des agents contractuels


16

Bibliothèques-médiathèque : mise à disposition des conservateurs d’Etat


17

Contrat de ville – volet éducation- programmation politique de la ville 2021


18

Mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de l’association de l’Union Sportive Mulhousienne Volley (USM Volley)


19

Mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de l’association de l’Union Sportive des PTT Mulhouse Volley (ASPTT Mulhouse Volley)

Traité avec le point 18

20

Mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de l’Association Sportive Les Cheikhs de Brossolette

Traité avec le point 18

21

Mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de l’Association Sportive du Cercle d’Echecs Philidor

Traité avec le point 18

22 - Motion

Proposition de motion formulée par le groupe Mulhouse Cause Commune : urgence sociale et pouvoir d’achat