Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil Municipal du 10 novembre 2021 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points

01

Désignation du Secrétaire de séance


02

Egalité femmes-hommes : rapport de situation


03

Lutte contre les Violences Intrafamiliales et Faites aux Femmes : O.V.I.F.F - appel à projets


04

Débat sur les orientations budgétaires 2022


05

Desserte ferroviaire de l’EuroAirport : avis du Conseil Municipal


06

Site DMC : sollicitation de l’Etablissement Public Foncier (EPF) d’Alsace pour acquérir du foncier propriété du Groupe COGIA


07

Transfert de la compétence gaz au syndicat départemental d’électricité et de gaz du Rhin


08

Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) de 3e échéance : arrêt


09

Landesgartenschau/Riverhin 2022 : contribution à l’Espace Alsace


10

Opération de renouvellement urbain péricentre - concession d’aménagement et d’animation OPAH RU : CRACL 2020


11

Politique jeunesse : principes et ambition partenariale


12

Filature, scène nationale : convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2024


13

Le Logement d’abord : avenant à la convention cadre entre l’Etat et la Ville de Mulhouse


14

Adoption du plan d’action municipal 2020/2026 dans le cadre de la démarche "Ville amie des enfants"


15

Ouverture d’emplois permanents à des agents contractuels


16

Bibliothèques-médiathèque : mise à disposition des conservateurs d’Etat


17

Contrat de ville – volet éducation- programmation politique de la ville 2021


18

Mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de l’association de l’Union Sportive Mulhousienne Volley (USM Volley)


19

Mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de l’association de l’Union Sportive des PTT Mulhouse Volley (ASPTT Mulhouse Volley)

Traité avec le point 18

20

Mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de l’Association Sportive Les Cheikhs de Brossolette

Traité avec le point 18

21

Mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de l’Association Sportive du Cercle d’Echecs Philidor

Traité avec le point 18

22 - Motion

Proposition de motion formulée par le groupe Mulhouse Cause Commune : urgence sociale et pouvoir d’achat


23

Fonds d’innovation et de transformation numérique des collectivités territoriales : proposition d’opération

Point adopté à l'unanimité

24

Transferts et créations de crédits

Point adopté à l'unanimité

25

Créances irrécouvrables : admission en non-valeur

Point adopté à l'unanimité

26

Renouvellement de la mise à disposition de personnel de la Ville de Mulhouse au profit de la Régie Personnalisée "Agence de la Participation Citoyenne"

Point adopté à l'unanimité

27

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire

Point adopté à l'unanimité

28

Centre Wallach: convention de mise à disposition et de fourniture de repas du centre Wallach, propriété Ville de Mulhouse, au profit d’enfants de Riedisheim

Point adopté à l'unanimité

29

Entretien des espaces verts du parc zoologique et botanique : convention entre Mulhouse Alsace Agglomération et la Ville de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité

30

AURM programme partenarial 2021 : avenant n°1 à la convention

Point adopté à l'unanimité

31

Journées de l’Architecture 2021 : approbation d’une subvention à la Maison de l’Architecture (MEA)

Point adopté à l'unanimité

32

Opération d’aménagement CAP CORNELY à Bourtzwiller : transfert des équipements publics phase 2

Point adopté à l'unanimité

33

Contrat de ville : programmation politique de la ville 2021 - 4eme phase

Point adopté à l'unanimité

34

Associations jeunesse : attribution de subventions d’équipement 2021

Point adopté à l'unanimité

35

Haute Ecole des Arts du Rhin (HEAR) : renforcement de la participation étudiante dans les instances de gouvernance de la HEAR

Point adopté à l'unanimité

36

Haute Ecole des Arts du Rhin (HEAR) : attribution du Prix « Design » de la Ville de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité

37

Associations culturelles : attribution de subventions de fonctionnement 2021

Point adopté à l'unanimité

38

Biennale d’art contemporain Mulhouse 021 : attribution du prix de la jeune création

Point adopté à l'unanimité

39

Archives de Mulhouse : convention de collaboration relative au dépôt des archives définitives de la Haut Ecole des Arts du Rhin

Point adopté à l'unanimité

40

Centre de ressources, d’expertise et de performance sportive de Strasbourg (CREPS): conclusion d’une convention partenariale de soutien au fonctionnement de l’antenne mulhousienne

Point adopté à l'unanimité

41

Trophée Haeberlin : subvention de soutien

Point adopté à l'unanimité

41

Remise gracieuse : demande d’avis du conseil municipal ?(huis clos)

Point adopté à l'unanimité

43

Transaction relative à l’immeuble 10 rue des Fleurs à Mulhouse (huis clos)

Point adopté à l'unanimité