Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil Municipal du 17 juin 2021 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du PV du 11 février 2021 (CM en visioconférence)

03

Approbation du PV du 15 avril 2021 (CM en visioconférence)

04

Approbation du compte gestion 2020

05

Compte administratif 2020: budget principal et budgets annexes

06

Budget principal : affectation du résultat du compte administratif 2020

07

Budget annexe de l’eau: affectation du résultat du compte administratif 2020

Traité avec le point 06
08

Budget annexe des pompes funèbres: affectation du résultat du compte administratif 2020

Traité avec le point 06
09

Créances irrécouvrables : admission en non-valeur

10

Ouverture d’emplois permanents : modalités de recrutement

11

Dotation de soutien à l’investissement local 2021 complémentaire : proposition d’opérations

12

Contrat de ville : cité éducative du quartier des Coteaux à Mulhouse

13

Démos conservatoire, convention de partenariat entre la ville de Mulhouse et la citée de la musique-philharmonie de Paris

14

Association Orthophonie et Prévention Alsace (OPAL) : attribution d’une subvention

15

Signature de l’adhésion au Pass Culture, dispositif culturel pour les collectivités, proposé par le Ministère de la Culture et destiné aux jeunes de 18 ans (2100)

16

Réseau Grand Est des conservatoires : convention de partenariat CPES (classe préparatoire à l’enseignement supérieur)

17

Bibliothèques-médiathèque : financement des travaux d’aménagement du rez-de-chaussée et d’une nouvelle entrée à la bibliothèque Grand’Rue

18

Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations culturelles et de bourses aux projets culturels 2021

19

Associations sportives : attribution de subventions d’équipement 2021

20

Soutien au mouvement sportif local : mesures d’accompagnement et de développement des pratiques

21

Assurance flotte automobile : constitution d’un groupement de commandes

22

Réhabilitation de l’ouvrage d’art pont de Riedisheim: convention financière

23

Etablissement d’un schéma directeur d’alimentation de l’eau potable : convention ville de Mulhouse et m2A

24

Associations de lutte contre l’exclusion : subventions 2021 - 2ème phase

25

Mise en œuvre du nouveau programme national de renouvellement urbain - préemption d’un ensemble de garages quartier des Coteaux à Mulhouse

26

Autorisation et déclaration de mise en location : mise en œuvre d’une convention partenariale avec la CAF

Traité avec le point 25
27

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : programme d’intervention et de concertation du quartier Fonderie

Traité avec le point 25
28

Centres sociaux : attribution de subventions de fonctionnement 2021

29

Contrat de ville : programmation politique de la ville 2021 - 2ème phase

30

Prévention et lutte contre les rongeurs : mise en place d’un groupement de commandes

31

Association du Carnaval : attribution de la subvention annuelle 2021

32

Recrutement de deux conseillers numériques France services

33

Soutien au dynamisme commercial de la ville de Mulhouse : attribution de subventions aux associations de commerçants

34

La Ville de Mulhouse s’engage en faveur d’une sauvegarde du service public de l’énergie (Motion proposée par le groupe Mulhouse Cause Commune)

35

Transferts et créations de crédits

36

Réaménagement du Lerchenberg : garantie d’emprunt en faveur de l’association Le Lerch et de la Fabrique de l’église Saint-Barthélémy de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
37

Mise à jour de l’Etat des emplois permanents, créations et suppressions de postes au premier juillet 2021

Point adopté à l'unanimité
38

Adhésion en tant que membre fondateur à un groupement de commandes pour la passation de marchés publics relatifs à l’hébergement, la maintenance et le développement de la plateforme mutualisée Alsace Marchés Publics et divers services associés

Point adopté à l'unanimité
39

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire

Point adopté à l'unanimité
40

Marché d’acquisition de produits et matériel d’entretien, papier et brosserie industrielle - constitution d’un groupement de commandes

Point adopté à l'unanimité
41

Centre d’art contemporain (Kunsthalle) : convention annuelle d’objectifs 2021 entre la Ville de Mulhouse et l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est)

Point adopté à l'unanimité
42

Centre d’art contemporain (Kunsthalle) : adhésion de la Ville de Mulhouse au Pôle Arts Visuels Grand Est

Point adopté à l'unanimité
43

Bibliothèques-médiathèque : demande de financement de boîtes de conservation pour documents précieux

Point adopté à l'unanimité
44

Animation jeunesse et équipements sportifs : révision et création des tarifs municipaux pour services rendus (saison 2021/2022)

Point adopté à l'unanimité
45

Gestion du réseau d’eau potable à Lutterbach : versement d’une subvention exceptionnelle

Point adopté à l'unanimité
46

Fourniture d’eau potable en gros : tarifs 2021 et conventions

Point adopté à l'unanimité
47

Syndicat mixte du barrage de Michelbach : passation d’une convention de prestations de services pour l’année 2021

Point adopté à l'unanimité
48

Cession de l’immeuble sis 42 avenue Roger Salengro à Mulhouse

Point adopté à l'unanimité
49

Centres Sociaux: attribution de subventions d’équipement 2021

Point adopté à l'unanimité
50

Associations intervenant dans le domaine de la santé - subventions 2021 - phase 1

Point adopté à l'unanimité
51

Associations d’aide aux familles - subventions 2021 phase 1

Point adopté à l'unanimité
52

Loyers économiques : exonérations exceptionnelles dans le cadre de la COVID 19

Point adopté à l'unanimité