Conseil eurométropolitain du 12 mai 2023

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Hommages

00:09:03

Lecture de l'ordre du jour

00:19:06

Point 1

Troisième génération du contrat local de santé de l'Eurométropole de Strasbourg pour la période 2023-2027.

00:34:43

Point retenu et traité avec le point 01

Point 2

Lancement d'un appel à projets dans le cadre du Contrat local de santé III de l'Eurométropole : déclinaison opérationnelle de l'axe santé environnementale.

Point 3

Aménagement et exploitation d'un Aquaparc au lac Achard : Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public.

00:49:47

Point 4

Réalisation d'un réseau de chaleur urbain "Communes Sud" : passation d'un marché d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage.

00:14:30

Point 5

Projet de restructuration et d'extension du stade de la Meinau à Strasbourg : - convention de groupement de commande entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Racing Club de Strasbourg Alsace, - autorisation de signer des marchés publics.

01:30:28

Point adopté en début de séance

Point 6

Actualisation des désignations de représentant-es de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 7

Rénovation énergétique, mise en sécurité et réaménagement du Centre administratif - Parc de l'Etoile à Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:17:30

Point adopté en début de séance

Point 8

Ajustement du tableau des emplois.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Marchés publics et avenants.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Conclusion de conventions transactionnelles.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg relative à l'acquisition de prestations de nettoyage et d'entretien de locaux.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Conclusion de marchés d'acquisitions et de fournitures de prestations pour les services de la Direction des Ressources Logistiques.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Passation d'un marché public en vue de procéder à des analyses d'eau à la recherche de légionelles et autres paramètres d'évaluation sanitaire, dans le patrimoine de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg et approbation d'un groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 15

Convention de partenariat avec la centrale d'achat CAIH.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 16

Accord cadre de services de travaux fonciers.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 17

Taxe de séjour : mise à jour de la grille tarifaire applicable à compter du 1er janvier 2024.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:33:54

Point 18

Modification des statuts et du pacte d'actionnaires de la SEMOP Strasbourg centre énergies - autorisation préalable du Conseil d'administration au titre de l'article L 1524-1 du Code général des collectivités territoriales.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:25:54

Point adopté en début de séance

Point 19

Convention de partenariat autour d'un réseau radio entre l'Eurométropole et le Ministère de l'intérieur et des outre-mer.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 20

Nœud multimodal des Forges : bilan de la concertation préalable avec le public.

Mobilité et Infrastructure

00:04:58

Point 21

Pour une logistique urbaine durable et décarbonée - Feuille de route de l'Eurométropole de Strasbourg 2023-2030.

Mobilité et Infrastructure

00:16:05

Point 22

Société Publique Locale Grand Est Mobilités : modification des statuts.

Mobilité et Infrastructure

00:11:59

Point 23

Réalisation d'aménagements cyclables en site propre sur l'axe Avenue de Colmar/Route de l'Hôpital et l'axe Lazaret / Dacheux / Rathsamhausen / Landsberg à Strasbourg : lancement d'une concertation préalable avec le public au titre du code de l'urbanisme.

Mobilité et Infrastructure

00:12:20

Point adopté en début de séance

Point 24

Versement de fonds de concours et de subventions dans le domaine sportif aux communes et aux associations.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 25

Conclusion de marchés relatifs aux prestations de nettoyage et d'entretien des locaux sportifs.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution de subventions au titre de la solidarité.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 27

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Démocratie, territoires, Europe

00:12:54

Point adopté en début de séance

Point 28

Modification n°4 du PLU : bilan de la concertation.

Transition économique et écologique du territoire

Point 29

Modification n°4 du PLU : ouverture à l'urbanisation de zones au titre de l'article L.153-38 du Code de l'urbanisme.

Transition économique et écologique du territoire

00:10:32

Point adopté en début de séance

Point 30

Partenariat entre la ville de Strasbourg, l'Eurométropole, la Chambre d'agriculture Alsace et Bio en Grand Est 2021-2026 : résultats intermédiaires 2021-2022 et adoption du plan d'actions 2023-2024.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 31

Développement d'une logistique urbaine durable et à faibles émissions : convention de partenariat entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Groupe La Poste.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 32

Coopération de l'Eurométropole de Strasbourg à la Zone Atelier Environnementale Urbaine (ZAEU) - participation 2023.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 33

Atlas de la Biodiversité Communale : attribution de la subvention annuelle 2023 aux partenaires du projet en application des conventions d'objectifs 2021-2023.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 34

Associations de protection de la nature partenaires de la collectivité : attribution de la subvention annuelle pour 2023.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 35

Reversement à l'Agence de l'Eau Rhin Meuse des redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et modernisation des réseaux de collecte : convention tripartite.

Transition économique et écologique du territoire

Point 36

Exploitation de la station d'épuration de Strasbourg-La Wantzenau : concession de service public - désignation du concessionnaire et approbation des termes du contrat.

Transition économique et écologique du territoire

00:08:25

Point adopté en début de séance

Point 37

Schéma Directeur d'Assainissement : engagement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique pour la construction d'un bassin de rétention d'eau à Geispolsheim-Village.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 38

Schéma Directeur d'Assainissement : constitution de servitudes foncières de passage de canalisations, d'accès et d'entretien et non aedificandi sur les communes d'Entzheim et de Geispolsheim.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 39

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative à l'opération de renouvellement de réseaux quai Jacoutot à Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 40

Réalisation d'une plaine des sports dans le cadre du projet de quartier des Deux Rives et Port du Rhin de la ZAC des Deux Rives: mise à disposition, par contrat de prêt à usage, au profit de la ville de Strasbourg, d'un terrain métropolitain, situé rues Lina Ritter/des Cavaliers à Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 41

Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 42

Classement dans le domaine public métropolitain de voirie. Voie de desserte du lotissement "Entre Vignes et Château" à Osthoffen.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 43

Souscription par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention d'intervention et de portage avec l'Etablissement Public Foncier d'Alsace (EPFA) suite à la préemption d'un bien sis 25 avenue de Strasbourg à Illkirch-Graffenstaden.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 44

Souscription par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention d'intervention et de portage avec l'Etablissement Public Foncier d'Alsace (EPFA) suite à la préemption d'un bien sis 23 avenue de Strasbourg à Illkirch-Graffenstaden.

Transition économique et écologique du territoire

Point 45

Compte-rendu de l'exercice du droit de préemption urbain et revente de l'immeuble situé à Illkirch-Graffenstaden, 59 avenue de Strasbourg, à la société INNEO Promotion.

Transition économique et écologique du territoire

00:14:37

Point adopté en début de séance

Point 46

Envirobat Grand Est : soutien pour la mise en œuvre d'actions en faveur de la transition écologique de la filière construction.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 47

Groupement d'Entreprises de la Meinau (GEM), association des entreprises de la zone d'activité de la Plaine des Bouchers : attribution d'une subvention de fonctionnement.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 48

Parc d'activités Joffre à Holtzheim : vente d'un foncier.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 49

Réemploi solidaire du mobilier de bureau de l'Eurométropole de Strasbourg : renouvellement de la convention avec la Banque de l'Objet.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 50

Soutien aux établissements d'enseignement supérieur et aux acteurs de l'innovation: attribution de subventions.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 51

Soutien aux Ateliers et chantiers d'insertion (ACI).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 52

Programme POPSU-Transitions : convention de partenariat entre l'Eurométropole, le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Plan Urbanisme, Construction et Architecture (PUCA) et le GIP - l'Europe des projets architecturaux et urbain - (EPAU).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 53

Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable (SPR) de Strasbourg - avis du Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg sur sa révision-extension.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 54

Gestion du système d'endiguement du Canal de la Bruche : convention de mise à disposition et de groupement de commandes.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 55

Conclusion de marchés et d'accords-cadres pour l'exécution de travaux et de prestation de services éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 56

Travaux de dépollution et de déconstruction d'immeubles, propriétés de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 57

Chambre de consommation d'Alsace et du Grand Est (CCA-GE) : renouvellement du partenariat avec l'association.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 58

Association Alter Alsace Energies (AAE) : renouvellement du partenariat pour 2023.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 59

Agence du climat - le guichet des solutions : soutien au déploiement des activités pour l'année 2023.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 60

Opérations réalisées dans le cadre du NPNRU: attributions de subventions aux bailleurs sociaux.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 61

Association Eco-Quartier Strasbourg : convention d'objectifs 2023-2024 et subvention 2023 au titre des innovations socio-environnementales dans l'habitat et initiative citoyenne.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 62

Opérations réalisées en droit commun : attributions de subventions aux bailleurs sociaux.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 63

Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Copropriétés Dégradées - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 64

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attribution de subvention à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 65

Adaptation du logement au handicap : attribution de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 66

DOMIAL - Droit commun - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation thermique de 72 logements locatifs sociaux située à LINGOLSHEIM - 2 à 14 rue Mozart.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 67

NEOLIA - Droit commun : Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 67 logements sociaux financés dont 23 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et 44 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), situé à Eckbolsheim, 20 rue des Champs.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 68

HABITATION MODERNE - Droit commun - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 23 logements locatifs sociaux dont sept logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 16 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à MUNDOLSHEIM - Quartier du Parc - rue Marcelle Cahn.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 69

Société Coopérative Habitation Loyer Modéré "Habitat de l'Ill" - Droit commun - Prise de garantie de l'emprunt complémentaire souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de huit logements locatifs sociaux dont trois logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et cinq logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à REICHSTETT - 4 rue du Markstein.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 70

OPIDIA - Prise en garantie pour une opération de PSLA, 4/6 Allée Publius Rufrenus et 18/20 Route des Romains à STRASBOURG.

Transition économique et écologique du territoire

Point 71

Question d’actualité présentée par M. Antoine SPLET et Mmes Yasmina CHADLI et Hülliya TURAN : L’Eurométropole de Strasbourg protège-t-elle les lanceur·euses d’alerte ?

Question d’actualité

00:08:40