Conseil municipal du 5 février 2024

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Hommage à Robert Grossmann

00:08:45

Lecture de l’ordre du jour

00:12:15

Point 1

Rapport de développement durable 2022 - communication.

01:00:48

Point 2

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2023 pour la Ville de Strasbourg - communication.

00:44:49

Point 3

Débat d'orientation budgétaire 2024 de la ville de Strasbourg.

01:35:47

Point 3

Débat d'orientation budgétaire 2024 de la ville de Strasbourg.

01:05:35

Point adopté en début de séance

Point 4

Projets sur l'espace public - Programmation 2024 : paysage/espaces verts, éclairage public, jardins familiaux, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 5

Projets sur l'espace public - Programmation 2024 : voirie, plan vélo, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau, assainissement, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux. Avis de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 6

Réalisation d'aménagements cyclables en site propre sur l'axe avenue de Colmar/route de l'Hôpital et l'axe Lazaret/Dacheux/Rathsamhausen/Landsberg à Strasbourg : bilan de la concertation préalable avec le public au titre du Code de l'urbanisme. Avis de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:06:07

Point adopté en début de séance

Point 7

Strasbourg-Neudorf : acquisition par la ville de Strasbourg de parcelles appartenant à l'indivision BARUTHIO.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Echange foncier de parcelles sises chemin du Wacken et quai Ernest Bevin à Strasbourg - Quartier Wacken.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

PRU Elsau - Habitat participatif : vente d'un terrain de 13,50 ares situé rue Martin Schongauer à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Contrat de location de parcelles sis sentier Kempf pour des jardins familiaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Débat d'orientation budgétaire 2024 pour l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Rapport d'activité 2022 du Crédit municipal - communication.

Affaires Générales

Point 13

Délégations du Conseil municipal à la Maire en matière de commande publique.

Affaires Générales

00:09:35

Point adopté en début de séance

Point 14

Conclusion d'accords-cadres relatifs à l'acquisition de prestations de sécurité.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 15

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 16

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 17

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes ou de marchés subséquents pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de service - signature de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 18

Renouvellement de marchés publics pour des prestations de conception, réalisation et exécution d'outils de communication pour les besoins de la ville de Strasbourg. Conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 19

Protection fonctionnelle des élu·es - Mme Nadia ZOURGUI.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 20

Ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 21

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 22

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 23

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 25

Projet de renouvellement du parc instrumental du Conservatoire : acquisition de pianos, clavecins et autres instruments de musique.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Inscription du réseau des médiathèques municipales au programme Bibliothèque Numérique de Référence pour 2024-2027.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Marché de maintenance technique du Musée d'art moderne et contemporain de Strasbourg (MAMCS).

Culture et Sport

Point 28

Aide humanitaire pour le Proche-Orient.

Economie, Rayonnement

00:21:02

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de bourses municipales d'études supérieures dans le cadre des jumelages - dispositif de bourses villes jumelles - MOBILITWIN.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 30

Attribution d'une subvention au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 31

Modifications de la sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2024.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 32

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ et Mme Anne-Pernelle RICHARDOT - Pour un vrai plan d'accompagnement et de soutien au pouvoir d'achat des familles dans le rattrapage des factures de restauration scolaire.

Résolution

00:27:26

Point 33

Motion déposée par l’ensemble des groupes politiques du Conseil municipal - Soutien à nos policiers municipaux et policières municipales.

Motion

00:11:52

Point retenu et traité avec le point 33

Point 34

Motion présentée par le groupe Strasbourg Ecologiste et Citoyenne - En soutien aux policières et policiers municipaux.

Motion

Point 35

Motion présentée par les groupes "Strasbourg Ecologiste et Citoyenne" et "Pour la justice sociale et l'écologie populaire groupe des élu·es communistes et citoyen·nes" - Engagé·es pour l'accueil et l'humanisme, valeurs de notre République, nous nous battons contre la loi Immigration et exigeons son retrait.

Motion

00:24:08

Point 36

Question orale présentée par M. Jean-Philippe MAURER - Stationnement payant à Neudorf, pour quoi faire ?

Question orale

00:32:45

Point 37

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ et Mme Jamila MAYIMA - Laissons le marché de Cronenbourg au cœur du quartier !

Question orale

00:14:43

Point 38

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Avenir du Quai des Pêcheurs : les habitants concertés pour un projet à l'arrêt ?

Question orale

00:07:42

Point 39

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Pour une réponse concrète et rapide aux problématiques de stationnement du quartier de la Coop !

Question orale

00:12:24

Point 40

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Quel avenir pour la T'Rêve?

Question orale

00:11:26

Point 41

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Pour des « rues scolaires » adaptées et concertées !

Question orale

00:14:49

Point 42

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Après 4 ans, il serait temps d'agir pour nos enfants !

Question orale

00:11:07

Point 43

Question d'actualité présentée par Mme Rebecca BREITMAN et M. Pierre JAKUBOWICZ - Destruction d'un ilot de nature à Cronenbourg : comment expliquer ce nouveau désastre environnemental et en limiter les dégats?

00:25:19

Point 44

Question d'actualité présentée par Mme Céline Geissmann - Suite à la récente perte de deux secouristes civils français en Ukraine, quelles actions à Strasbourg pour la commémoration des deux ans de la guerre en Ukraine?

00:05:56

Point 45

Question d'actualité présentée par Mme Céline GEISSMANN - Indignation face à l'agression antisémite de trois étudiants par des militants antisionistes à Strasbourg : le silence de la ville de Strasbourg ajoute de la violence à la violence.

00:17:11