Désignation du/de la conseiller-ère chargé-e de présider au vote du compte administratif de la Communauté urbaine de Strasbourg.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Créances à admettre en non valeur.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Election des jurys de maîtrise d'œuvre en charge de l’attribution des marchés d’ordonnancement, pilotage et coordination - Désignations.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Ilot démonstrateur résidentiel bois et biosourcé au Port du Rhin à Strasbourg : désignation du lauréat du lot 4 et prolongation des protocoles des lots 1, 2 et 3.
Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan d'occupation des sols d'Eschau.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Approbation de la modification n°1 du PLU d'Ostwald.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Approbation de la modification n°11 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Wolfisheim.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Projet de rénovation urbaine du quartier de Hautepierre : conclusion de l'avenant de sortie de la convention ANRU.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Projet de rénovation urbaine du quartier de la Meinau : conclusion de l'avenant de sortie de la convention ANRU.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
ANRU Cronenbourg : restructuration du secteur Einstein - Haldenbourg - Vente par l’Eurométropole de Strasbourg à Domial - Habitat Familial d’Alsace (HFA) - Acquisition amiable par l’Eurométropole de Strasbourg de lots de copropriété dans l’immeuble 4 Place d’Haldenbourg situé dans le périmètre de la procédure d’expropriation engagée en vue de la restructuration.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Secteur Deux-Rives : Vente d'un terrain pour l'implantation d’un projet d’investissement privé, composé de cabinets médicaux et de laboratoires, implanté à proximité immédiate du projet de regroupement des trois cliniques sur l'ancien site Foirail au Port du Rhin.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
00:02:44
ESCHAU: Rue de la Brigade d'Alsace-Lorraine Vente d'un terrain nu à la SAEML HABITATION MODERNE en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Revente d'un bien immobilier sis 19, rue du Presbytère à Geispolsheim à CUS HABITAT.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Projet de piste cyclable entre Mittelhausbergen et Niederhausbergen, le long de la route départementale 63. Acquisitions amiables ou par voie d'expropriation.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Constitution d'une commission patrimoine de l'Eurométropole.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Délégation des aides à la pierre de l'Etat - avenants pour l'année 2015 à la convention 2010/2015.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Mise en place d'une convention cadre de territoire entre l'Eurométropole de Strasbourg et l'UESL-Action Logement sur la période 2015-2018.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Délibération modificative de la délibération du 30 janvier 2015 portant sur la garantie d'emprunt d'un prêt PSLA (Prêt Social Location Accession) accordé à Pierres et Territoires d'Alsace par le Crédit Coopératif.
Association de gestion des équipements sociaux (AGES) - Strasbourg - 10 rue du Bilstein - Opération de rachat par l'AGES d'une résidence pour personnes âgées (patrimoine CUS Habitat) composée de 80 logements - Garantie d'emprunts.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Adhésion de l’Eurométropole de Strasbourg en tant que membre fondateur à l’association de gestion de la résidence pour personnes âgées Dinah Faust, située à Eschau.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Extension des garanties d'emprunts accordées par l'Eurométropole de Strasbourg aux opérations de logement social - Prêt 'anti amiante' et Prêt transfert de patrimoine (PTP) de la Caisse des dépôts et consignations.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
HABITAT DE L'ILL - Remboursement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des dépôts et consignations, souscription de nouveaux prêts auprès ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS (ABEI), filiale du Crédit Mutuel ARKEA, et mise en place d’une nouvelle garantie d’emprunt de l’Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
AMITEL - Droit commun 2010 - Strasbourg - 25 rue de Lucerne - Foyer Jeunes Travailleurs 'Jacques ELLUL' - Garantie d'un Prêt locatif aidé d'intégration - Participation financière.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Charte d'aménagement de l'espace public.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) Point d’étape concernant la révision du PAVE pour la période allant de Janvier 2012 à Janvier 2015.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Ajustement du programme : Projets sur l'espace public 2015 (Voirie et signalisation, ouvrages d'art, eau et assainissement).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Avenants aux dispositifs tarifaires en partenariat avec la Région Alsace.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Accord de l'Eurométropole de Strasbourg pour la souscription d'un prêt par la CTS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement des projets d'extension des lignes A et D du tramway et de l'acquisition du matériel roulant.
Accord de l'Eurométropole de Strasbourg pour la souscription d'un prêt par la CTS auprès du LCL et du Crédit Coopératif pour le financement des projets d'extension des lignes A et D du tramway et de l'acquisition du matériel roulant.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
00:08:30
Nouvelle orientation tarifaire pour les parcs en ouvrage, en fonction des durées de stationnement (courte, moyenne et longue durée), s’inscrivant dans le cadre de la mise en place d’une tarification au quart d’heure.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du camping de Strasbourg.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Mise en place d’un tarif de taxe de séjour pour les terrains de camping 3, 4 et 5 étoiles.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Présentation des programmes FEDER (fonds européen de développement régional) et FSE (fonds social européen) 2014-2020 de l’Eurométropole de Strasbourg.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Rapports annuels 2014 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.
Développement durable et Grands services environnementaux
Dissolution du syndicat intercommunal d'assainissement du Ried de Vendenheim, La Wantzenau, Hoerdt.
Développement durable et Grands services environnementaux
Remboursement par le SYNDENAPHE des montants engagés par l'Eurométropole de Strasbourg.
Développement durable et Grands services environnementaux
Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (technique, juridique, économique et fiscal) pour la procédure de choix et la mise en oeuvre du mode de gestion de la station de traitement des eaux usées de Strasbourg - La Wantzenau.
Développement durable et Grands services environnementaux
Avenant n°5 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.
Développement durable et Grands services environnementaux
00:25:02
Réalisation d’une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage dans le cadre du renouvellement des délégations de services publics des réseaux de chaleur de l’Esplanade et de l’Elsau et d’une prestation de schéma directeur des réseaux de chaleur de existants de l’Eurométropole.
Développement durable et Grands services environnementaux
00:01:19
Convention d’occupation d’une dépendance du domaine public pour l’exploitation d’un café-restaurant de la Médiathèque André Malraux à Strasbourg par l'association régionale spécialisée d'action sociale d'éducation et d'animation (ARSEA).
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Convention de partenariat entre l'Eurométropole, la Ville de Strasbourg, l'URAPEI Alsace et l'AAPEI de Strasbourg - Certification S3A.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels