Confirmation de l’intérêt communautaire.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Effets de la substitution de plein droit de l'Eurométropole de Strasbourg à la Communauté urbaine de Strasbourg.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Relèvement de prescription quadriennale - M. Jean HAAG.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Opération Hautepierre Nord-Poteries : passation de l’avenant n° 15 relatif à la concession d’aménagement.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Projet de rénovation urbaine des Hirondelles à Lingolsheim : conclusion de l'avenant de sortie à la convention ANRU (n°139).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Participation financière de Strasbourg Eurométropole au Syndicat Mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS), exercice 2015.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Attribution d'une subvention pour 2015 à l'ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Projet de création d’une SCI multi-opérations d’accession sociale à la propriété par CUS Habitat, Habitation Moderne et Pierres et Territoires - accord de la Collectivité.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Garantie d'emprunt relative au prêt opérateur PSLA (prêt social location-accession) pour 15 logements rue du Brassin à Strasbourg réalisés par Pierres et Territoires d'Alsace.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Contrat de concession CUS/CTS du 27 décembre 1990 - Avenant n° 25.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Déploiement de l'offre de services optimix à destination des employeurs du territoire pour faciliter la mise en œuvre de plans de déplacements.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Avenant n° 1 au contrat de délégation pour la gestion et l’exploitation du Palais de la musique et des Congrès et du Parc des expositions.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Versement du solde de la subvention sur l’exercice 2015 dédiée à l’accueil des Olympiades des métiers et convention financière sur le même exercice.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg à la Commission départementale des Risques naturels majeurs.
Développement durable et Grands services environnementaux
Modification du règlement du service de l'Eau (Refonte totale).
Développement durable et Grands services environnementaux
Accord de consortium du projet d’innovation collaborative multipartenarial LUMIEAU- Stra - LUtte contre les MIcropolluants dans les EAux Urbaines à Strasbourg avec l’Eurométropole de Strasbourg et ventilation des aides de l’ONEMA aux différents partenaires.
Développement durable et Grands services environnementaux
Programme de partenariat avec l'Agence de l'eau Rhin - Meuse pour la réhabilitation des assainissements non collectifs, non conformes sur le territoire de l'Eurométropole.
Développement durable et Grands services environnementaux
Avenant n°4 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.
Développement durable et Grands services environnementaux
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Signature par l’Eurométropole de Strasbourg d’une convention de partenariat avec l’association Relais Culture Europe (RCE) fixant les règles de fonctionnement et de financement du Creative Desk France pour la période 2015-2017.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels