Ouverture de séance

Appel nominal
Hommage à Robert Grossmann

00:08:42

Lecture de l’ordre du jour

00:16:16

Point 1

Rapport de développement durable 2022 de l'Eurométropole de Strasbourg - communication.

00:50:25

Point 2

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2023 pour l'Eurométropole de Strasbourg - communication.

00:44:00

Point 3

Débat d'orientation budgétaire 2024 de l'Eurométropole de Strasbourg.

01:16:10

Point 3

Débat d'orientation budgétaire 2024 de l'Eurométropole de Strasbourg.

00:52:52

Point 4

Actualisation des désignations de représentant·es de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 5

Ajustement du tableau des emplois.

Point 6

Adhésion à l'ACPUSI (association des collectivités publiques utilisant des systèmes d'information).

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 7

Extension du cimetière de Lampertheim - convention constitutive d'un groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Lampertheim.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 8

Cession-enlèvement d'ensembles modulaires.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 9

Conclusion d'accords-cadres relatifs à l'acquisition de prestations de sécurité.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 10

Délégations du Conseil eurométropolitain à la Présidente en matière de commande publique.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 11

Marchés publics et avenants.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 12

Conclusion de conventions transactionnelles.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 13

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 14

Renouvellement de marchés publics pour des prestations de conception, réalisation et exécution d'outils de communication pour les besoins de l'Eurométropole de Strasbourg. Accord-cadre à marchés subséquents hors thématiques. Conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 15

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commande pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de service : signature de groupements de commandes avec la ville de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 16

Projet d'extension du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim : bilan de la concertation préalable en vue de la mise en compatibilité du PLUi.

Mobilité et Infrastructure

01:16:08

Point 16

Projet d'extension du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim : bilan de la concertation préalable en vue de la mise en compatibilité du PLUi.

Mobilité et Infrastructure

01:16:45

Point 17

Extension du réseau de tramway vers l'Ouest de l'agglomération strasbourgeoise (ligne F, Phase 2) : convention constitutive d'un groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Compagnie des Transports Strasbourgeois dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure du 1% artistique du projet.

Mobilité et Infrastructure

Point 18

Réalisation d'aménagements cyclables en site propre sur l'axe avenue de Colmar/route de l'Hôpital et l'axe Lazaret/Dacheux/Rathsamhausen/Landsberg à Strasbourg : bilan de la concertation préalable avec le public au titre du Code de l'urbanisme.

Mobilité et Infrastructure

00:32:11

Point 19

Projets sur l'espace public - programmation 2024 : voirie, plan vélo, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau, assainissement, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU). Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.

Mobilité et Infrastructure

Point 20

Aménagement de la rue de la Blieth à Entzheim dans le cadre d'un projet d'ensemble de restructuration des écoles : convention de transfert de maîtrise d'ouvrage.

Mobilité et Infrastructure

Point 21

Inscription du réseau des médiathèques eurométropolitaines au programme Bibliothèque Numérique de Référence pour 2024-2027.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

00:08:30

Point 22

Retrait de l'intérêt métropolitain d'un gymnase situé à Bischheim.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 23

Transfert à la commune d'implantation du gymnase annexé au collège Le Ried à BISCHHEIM.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 24

Attribution d'un fonds de concours lié au transfert par l'Eurométropole à la commune de Bischheim du gymnase Le Ried.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 25

Aide humanitaire au Proche-Orient.

Démocratie, territoires, Europe

00:14:22

Point 26

Territoires de santé de demain : projets parcours diabète et adhésion à l'association Filière Santé Numérique (FSN) - désignation d'un·e représentant·e de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point 27

Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point 28

PRU Elsau : vente d'une emprise foncière auprès du bailleur social OPHEA - rue Michel-Ange à Strasbourg - Elsau.

Transition économique et écologique du territoire

Point 29

Classement de voirie dans le domaine public métropolitain : voies de desserte du lotissement "Les Émailleries Alsaciennes" à Hoenheim.

Transition économique et écologique du territoire

Point 30

Programmation des travaux pour 2024 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point 31

Conventionnement avec les propriétaires des parcelles supportant le système d'endiguement en rive gauche de l'Ehn sur le territoire de la commune de Geispolsheim.

Transition économique et écologique du territoire

Point 32

Agence du climat, le guichet des solutions : soutien au déploiement des activités 2024.

Transition économique et écologique du territoire

Point 33

Fonds air bois - renouvellement d'un appareil de chauffage au bois ancien par un dispositif plus performant éligible au dispositif Fonds air bois : liste des bénéficiaires pour l'attribution d'une aide, période du 1er avril 2023 au 31 octobre 2023.

Transition économique et écologique du territoire

Point 34

Attribution de subventions FSE+ au titre du programme 2021-2027.

Transition économique et écologique du territoire

Point 35

Appel à manifestation d'intérêt "Pôles territoriaux d'industries culturelles et créatives favorisant la structuration d'écosystèmes locaux": convention attributive entre la Caisse des dépôts et l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point 36

Projet Lowgistics : signature d'une convention avec l'ADEME.

Transition économique et écologique du territoire

Point 37

Résolution d'ONU-HABITAT - Directives internationales sur les villes intelligentes centrées sur les personnes : accueil d'une réunion du groupe international d'experts à Strasbourg en 2024.

Transition économique et écologique du territoire

Point 38

PROCIVIS Alsace : désignation d'un·e représentant·e de l'Eurométropole de Strasbourg au Conseil d'administration.

Transition économique et écologique du territoire

Point 39

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole : attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point 40

Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Copropriétés dégradées - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point 41

OPHEA - NPNRU : prise de garantie de l'emprunt souscrit pour l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements sociaux situés à ESCHAU, rue des Fleurs.

Transition économique et écologique du territoire

Point 42

VILOGIA - droit commun : prise de garantie de l'emprunt souscrit pour l'opération d'acquisition en VEFA de 23 logements sociaux situés à HOENHEIM, 2 rue de l'Arc-en-ciel.

Transition économique et écologique du territoire

Point 43

VILOGIA - droit commun : prise de garantie de l'emprunt pour l'opération d'acquisition en VEFA de logements sociaux, situés à STRASBOURG, 9 rue de l'Afrique.

Transition économique et écologique du territoire

Point 44

CDC HABITAT SOCIAL - droit commun : prise en garantie de l'emprunt souscrit pour l'opération de construction de 55 logements sociaux situés à STRASBOURG, rue de Molsheim.

Transition économique et écologique du territoire

Point 45

HABITAT DE L'ILL - droit commun : prise de garantie de l'emprunt souscrit pour l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements sociaux située à GEISPOLSHEIM, rue des Artisans.

Transition économique et écologique du territoire

Point 46

HABITAT DE L'ILL - droit commun : prise de garantie de l'emprunt souscrit pour l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements sociaux financés en Prêt locatif social (PLS), située à OBERHAUSBERGEN, rue Albert Camus.

Transition économique et écologique du territoire

Point 47

HABITAT DE L'ILL - NPNRU : prise de garantie de l'emprunt souscrit pour l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements sociaux située à OBERHAUSBERGEN, rue Albert Camus.

Transition économique et écologique du territoire

Point 48

DOMIAL - droit commun : prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition de logement locatif social située à Strasbourg, 10-16 rue Drusus.

Transition économique et écologique du territoire

Point 49

DOMIAL - droit commun: prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 6 logements situés 69 rue de la Gare à Schiltigheim.

Transition économique et écologique du territoire

Point 51

Motion présentée par Mme Catherine TRAUTMANN - Motion du Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg au Président de la République : la production de logements sociaux est une priorité, à l'heure où la crise sociale s'aggrave !

Motion

00:37:06

Point 50

Interpellation présentée par Mme Catherine TRAUTMANN - Etat d'avancée du réseau de chaleur de Strasbourg Ouest confié en DSP à la société EVOS.

Interpellation

00:21:37

Point 52

Question d'actualité présentée par MM. Jean-Philippe MAURER et Jean-Philippe VETTER - UNE ZONE A FAIBLES EMISSIONS DESORMAIS PEDAGOGIQUE, MAIS ENCORE ?

Question orale

00:28:11

Point 53

Question d'actualité présentée par le groupe "Maires et élus indépendants" - ZFE de l'Eurométropole de Strasbourg : quand les deux arrêtés de 2021 seront-ils abrogés ?

Question orale

Point 54

Question d'actualité présentée par Mmes Yasmina CHADLI, Hülliya TURAN et M. Antoine SPLET - ZFEm : ni arrêt, ni poursuite, bien au contraire ?

Question orale