Aide d'urgence suite aux séismes survenus en Turquie et en Syrie en février 2023.
Modification des autorisations de programme de l'Eurométropole de Strasbourg suite à l'adoption de son budget primitif 2023.
Fixation des taux de fiscalité directe locale et de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2023.
Actualisation des désignations de représentant-es de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Ajustement du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Remises gracieuses au profit d'agent·es de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Information concernant la mise à disposition de personnel auprès du Chœur philharmonique de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Renouvellement du groupement de commande "voyages et déplacements" conclu entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Approbation d'une convention de mise en œuvre de la médiation dans le ressort du Tribunal administratif de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Prise en charge des soldes déficitaires des régies métropolitaines.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Avenant n° 5 à la convention de groupement de commandes relative à l'adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation "Alsace Marchés Publics" : déploiement de nouveaux services complémentaires au profil acheteur mutualisé.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Marchés publics et avenants.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion de conventions transactionnelles.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Renouvellement de marchés publics pour des prestations de fournitures et services pour la réalisation et la diffusion des magazines métropolitains pour les besoins de l'Eurométropole de Strasbourg. Conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Rénovation énergétique, mise en sécurité et réaménagement du Centre administratif - Parc de l'Etoile à Strasbourg.
Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle de la gestion de l'Office de tourisme de Strasbourg et sa région.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Gestion et animation du Shadok, tiers lieu d'éducation populaire au numérique responsable : convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion d'accords-cadres et d'une convention de groupement de commandes pour l'exécution de prestations de traiteurs pour les besoins de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Cadre de mise en œuvre du mécénat au bénéfice de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Pour une logistique urbaine durable et décarbonée - Feuille de route de l'Eurométropole de Strasbourg 2023-2030.
Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure
Mobilité et Infrastructure
Convention de gestion entre SANEF et l'Eurométropole de Strasbourg pour deux ouvrages de rétablissement de routes métropolitaines à Vendenheim.
Mobilité et Infrastructure
Convention de mise en superposition d'affectations et d'entretien du domaine public fluvial pour la création, la gestion et l'entretien des itinéraires cyclables le long du canal de la Marne au Rhin, de l'Ill et canal du Rhône au Rhin sur le périmètre de l'Eurométropole de Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
Cession des droits et obligations de Dexia Flobail dans le cadre du financement en crédit-bail des rames de tramway de la CTS.
Mobilité et Infrastructure
Société Publique Locale C.T.S : modification des statuts.
Mobilité et Infrastructure
Associations œuvrant en faveur du développement de la pratique cyclable : subventions de fonctionnement.
Mobilité et Infrastructure
Contribution financière de l'Eurométropole de Strasbourg au profit de l'Opéra national du Rhin au titre de l'année 2023.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Contribution financière au GIP ACMISA (Groupement d'Intérêt Public Action culturelle en milieu scolaire d'Alsace) au titre de l'année 2023.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Dispositif d'aide au concept en matière de cinéma et d'audiovisuel destiné aux acteurs du territoire eurométropolitain.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions à des associations culturelles.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Haute Ecole des Arts du Rhin - HEAR et ses membres fondateurs : 2022-2023.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Recours gracieux suite à la non restitution des ouvrages en médiathèques.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Soutiens aux associations sportives de l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.
Démocratie, territoires, Europe
Adhésion de l'Eurométropole au réseau européen METREX (METRopolitan EXchange).
Démocratie, territoires, Europe
Attribution de subventions au titre des fonds de soutien du Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2021-2023" et du dispositif "Agora Strasbourg capitale européenne".
Démocratie, territoires, Europe
Contrat de réciprocité entre l'Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord.
Démocratie, territoires, Europe
Groupement de commandes pour la passation d'accords-cadres pour la ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.
Transition économique et écologique du territoire
Délégation de service public pour l'exploitation du Palais de la Musique et des Congrès et du Parc des Expositions du Wacken à Strasbourg : avenant n°4.
Transition économique et écologique du territoire
Dispositifs d'aides économiques en faveur des transitions et de l'innovation.
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg Convention Bureau : subvention de fonctionnement 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Office de Tourisme de Strasbourg et sa Région : subvention annuelle de fonctionnement 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Alsace Destination Tourisme : attribution d'une subvention pour l'évènement "Grand marché des petits producteurs de l'innovation".
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux actions en faveur de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de l'entreprenariat.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions FEDER au titre du programme 2014-2020.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien au titre de la promotion de l'innovation : attribution de diverses subventions.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux acteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Transition économique et écologique du territoire
Association Groupement des usagers des ports de Strasbourg (GUP) : soutien à la coordination de la démarche "CLES" (Coopération locale et environnementale en synergie)/ programme d'écologie industrielle territoriale (EIT) sur la zone portuaire de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux activités universitaires et de recherche : opérations de recherche et immobilières.
Transition économique et écologique du territoire
Appel à projets Education à l'environnement et éco-citoyenneté - Actions d'éducation et de sensibilisation à l'environnement : participation financière 2023 aux projets des associations.
Transition économique et écologique du territoire
Appel à projets Compostage et éco-citoyenneté - Projets en faveur de l'éco-citoyenneté sur les sites publics de compostage collectif : soutien aux associations pour 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Association Strasbourg Initiation Nature Environnement (SINE) : avenant à la convention financière 2023 pour la gestion du CINE de Bussierre.
Transition économique et écologique du territoire
Association FACE Alsace : renouvellement du partenariat pour 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique Grand Est (APPA-GE) : convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026.
Transition économique et écologique du territoire
Association ATMO Grand Est : attribution de subventions pour l'année 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Association Uni-Vers-Abeille : convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026.
Transition économique et écologique du territoire
Association OCTOP'US : attribution d'une subvention de fonctionnement.
Transition économique et écologique du territoire
Collecte et recyclage des emballages ménagers et des papiers graphiques : prolongation, sur l'année 2023, des modalités encadrant le soutien et la reprise de ces matériaux par l'éco-organisme CITEO.
Transition économique et écologique du territoire
Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : exonération au titre de l'année 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Associations Eco-Manifestations Alsace et Zéro Déchet Strasbourg : conventions financières 2023, en application des conventions pluriannuelles d'objectifs 2022-2024.
Transition économique et écologique du territoire
Appel à projets Objectif Zéro Déchet Zéro Gaspillage 2023 : soutien aux projets des structures menant des actions en faveur de la réduction et de la valorisation des déchets.
Transition économique et écologique du territoire
"Fonds air bois" de l'Eurométropole de Strasbourg : évolution du dispositif.
Transition économique et écologique du territoire
Lancement et renouvellement de marchés du service de l'Eau et l'Assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Réseaux de chaleur Esplanade, Elsau et Strasbourg Centre : conventions transactionnelles.
Transition économique et écologique du territoire
Développement d'une logistique urbaine durable et à faibles émissions : convention de partenariat entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Groupe La Poste.
Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure
Transition économique et écologique du territoire
Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise (ADEUS) : subvention pour l'année 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole.
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg-Poteries-Hohberg - Déclassement par anticipation du domaine public d'emprises foncières sises rue Salluste.
Transition économique et écologique du territoire
Cession du bien sis 87 rue de l'Unterelsau à Strasbourg-Elsau suite à l'exercice du droit de préemption urbain par l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Programmation du Contrat de ville : première étape de soutien aux projets pour l'année 2023 et signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville.
Transition économique et écologique du territoire
ZAC des Vergers Saint-Michel à Reichstett - modification du dossier de réalisation n°1 et avenant n°1 à la concession d'aménagement.
Transition économique et écologique du territoire
Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.
Transition économique et écologique du territoire
Adaptation du logement au handicap : attribution de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
HABITAT DE L'ILL - Droit commun - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de huit logements locatifs sociaux dont deux financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et six financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à ESCHAU - rue des Erables.
Transition économique et écologique du territoire
Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) - Droit commun - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à REICHSTETT - 7a rue de Mundolsheim.
Transition économique et écologique du territoire
Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) - Droit commun - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de trois logements locatifs sociaux dont deux financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et un financé en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à REICHSTETT - 7a rue de Mundolsheim.
Transition économique et écologique du territoire
Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) - Droit commun - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation thermique de 61 logements locatifs sociaux située à Strasbourg - 9 à 17 rue Lauth et 1 rue Léon Boll - Participation financière.
Transition économique et écologique du territoire