Ouverture de séance

Hommage à Pierre Roth
Appel nominal

00:15:56

Lecture de l'ordre du jour

00:27:45

Point 1

Débat d'orientation budgétaire 2023 de l'Eurométropole de Strasbourg.

02:50:48

Point 2

Rapport social unique 2021 - communication.

00:10:12

Point 3

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022 pour l'Eurométropole de Strasbourg - communication.

00:11:41

Point 4

Renforcement des dispositifs d'aides aux particuliers dans le cadre de la Zone à faibles émissions - mobilité (ZFE-m) : compte mobilité et aide à la conversion de véhicules.

00:55:23

Point 5

Convention-cadre pour une économie locale durable entre la Chambre de Commerce et d'Industrie Alsace Eurométropole et l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 6

Convention-cadre pour une économie locale durable entre la Chambre de Métiers d'Alsace et l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 7

Stratégie de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg en faveur d'un numérique responsable.

00:20:29

Point 8

Présentation des programmes FEDER (Fonds européen de développement régional) et FSE+ (Fonds social européen) de l'Eurométropole de Strasbourg pour la période 2021-2027.

00:06:05

Point 9

Sécurité des systèmes d'information et processus d'Homologation. Constitution de la Commission d'Homologation et désignation d'un-e élu-e présidant la commission.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 10

Renouvellement des marchés de prestations d'assistance en informatique et téléphonie pour l'installation et le support des postes de travail, l'administration et l'exploitation des systèmes, la conduite de projets et l'accompagnement méthodologique.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 11

Mise à disposition d'un outil de gestion des marchés publics.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 12

Plateforme mutualisée Alsace Marchés Publics : adhésion d'un nouveau membre contributeur au groupement.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 13

Conclusion de conventions transactionnelles.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 14

Marchés publics et avenants.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 15

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:04:17

Point 16

Protection fonctionnelle des élus.es - M. Alain JUND.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 17

Ajustement du tableau des emplois.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 18

Délibération-cadre formations à la conduite de véhicules.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 19

Fourniture de chèques lire dans le cadre du projet " Des livres à soi ".

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 20

Passation de marchés publics relatifs à la location d'équipements scéniques et autres structures et approbation d'une convention de groupement de commandes.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 21

Approbation d'une convention de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Strasbourg relatif à la conclusion d'un marché public de prestations de construction des grilles de la tarification solidaire.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

00:07:14

Point 22

Attribution de subventions au titre des solidarités eurométropolitaines et intercommunales.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 23

Attribution d'une subvention à l'association Les Saints Bernard 67.

Démocratie, territoires, Europe

Point 24

Mise en place d'un marché de fournitures et prestations pour la gestion du trafic et la sécurité routière SIRAC.

Démocratie, territoires, Europe

Point 25

Avenant à la convention d'autorisation de financements complémentaires dans le champ des aides aux entreprises entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Région Grand Est.

Transition économique et écologique du territoire

Point 26

Développement du réemploi des équipements informatiques et téléphoniques sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de Service d'Intérêt Economique Général (SIEG).

Transition économique et écologique du territoire

Point 27

Déploiement du réseau des "Répar'acteurs" avec la Chambre de métiers d'Alsace sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point 28

Soutien aux actions en faveur de la vie étudiante et de l'activité universitaire - attribution de subventions.

Transition économique et écologique du territoire

Point 29

Programmation des travaux pour 2023 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de l'Eurométropole de Strasbourg. Procédure d'attribution des lots à usage de logements du parc privé - Information.

Transition économique et écologique du territoire

Point 30

Participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg au Syndicat Mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS), exercice 2023.

Transition économique et écologique du territoire

Point 31

Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point 32

ZAC DANUBE: avenant n°2 à la concession d'aménagement.

Transition économique et écologique du territoire

Point 33

Adoption de la charte ECOWATT.

Transition économique et écologique du territoire

Point 34

Contractualisation avec l'éco-organisme ecosystem, éco-organisme en charge de la collecte et de la valorisation des déchets d'Equipements Électriques et Électroniques ménagers (DEEE) et des déchets issus des lampes.

Transition économique et écologique du territoire

Point 35

Convention financière avec le Conservatoire des Sites Alsaciens dans le cadre de la mise en œuvre d'un contrat portant Obligation Réelle Environnementale.

Transition économique et écologique du territoire

Point 36

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour différents marchés de travaux, fournitures et services en matière d'espaces publics et naturels. Signature de groupement de commandes avec la ville de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point 37

Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations réalisées dans le cadre du NPNRU.

Transition économique et écologique du territoire

Point 38

Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.

Transition économique et écologique du territoire

Point 39

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point 40

Dispositif partenarial d'aide à la réhabilitation thermique du parc social : prolongation de la convention partenariale 2021-2022 de financement de la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux.

Transition économique et écologique du territoire

Point 41

Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de trois logements locatifs sociaux située à WOLFISHEIM - 7/9 rue des Seigneurs.

Transition économique et écologique du territoire

Point 42

Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) - NPNRU - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de résidentialisation de soixante-trois logements locatifs sociaux située à STRASBOURG - 25 rue Kepler.

Transition économique et écologique du territoire

Point 43

Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) - NPNRU - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de soixante-trois logements locatifs sociaux située à STRASBOURG - 25 rue Kepler.

Transition économique et écologique du territoire

Point 44

NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 18 logements sociaux dont 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et 12 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à SOUFFELWEYERSHEIM - 10 Route de Brumath.

Transition économique et écologique du territoire

Point 45

DOMIAL ESH - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour réaliser une opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 13 logements sociaux dont 4 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et 9 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à LINGOLSHEIM - 192 rue du Maréchal FOCH - reprise de la délibération initiale.

Transition économique et écologique du territoire

Point 46

FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de six logements locatifs sociaux située à SCHILTIGHEIM - 22 rue Principale - reprise de la délibération initiale.

Transition économique et écologique du territoire

Point 47

Interpellation de Mme Rebecca BREITMAN - Usine d'incinération de l'Eurométropole : les salariés sont en danger sur un site vétuste.

Interpellation

00:58:17

Point 48

Question d'actualité présentée par Catherine TRAUTMANN - Groupe 'Pour une Eurométropole des solidarités, juste et durable-Elu.e.s socialistes et républicains' sur l'UVE Sénerval de Strasbourg.

Question d’actualité

Point 49

Question d’actualité présentée par Antoine Splet, Hülliya Turan et Yasmina Chadli – Sénerval : nous sommes toujours inquiet·e·s.

Question d’actualité

Point 50

Question d’actualité présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Pour un accompagnement des artisans en danger.

Question d’actualité

00:17:41

Point 51

Question d’actualité présentée par M. Pierre Perrin sur le Bail Réel Solidaire dans la modification n°4 du PLUi

Question d’actualité

00:13:30