Réseau Express Métropolitain Européen - approbation de la convention de financement entre Région Grand Est et Eurométropole de Strasbourg pour le financement du premier saut d'offre ferroviaire du Réseau Express Métropolitain Européen, dont la mise en service prévisionnelle est fixée au 11 décembre 2022 (SA 2023).
01:18:01
Nœud multimodal des Forges : Lancement d'une concertation préalable avec le public.
Modification du règlement budgétaire et financier de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Modalités réglementaires liées au report à mars 2023 du vote du budget primitif 2023.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Synthèse de l'activité 2021 des sociétés à capitaux mixte de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Approbation des compte-rendu financiers 2021 pour les opérations d'aménagement concédées : opération Hautepierre Poteries, les ZAC Etoile, Danube à Strasbourg, la ZAC du Parc d'Innovation d'Illkirch (SERS), le Technoparc-Nextmed (SASU Medtech), la ZAC Rives du Bohrie à Ostwald (SAS Rives du Bohrie), la ZAC de la Zone Commerciale Nord à Vendenheim (SAS ZCN Aménagement), la ZAC des Vergers de St Michel à Reichstett (CM Aménagement foncier) et la ZAC des Deux Rives à Strasbourg (SPL Deux Rives).
Ressources humaines, finances et affaires générales
Ajustement du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Mise à disposition de personnel contre remboursement auprès de l'Orchestre philharmonique de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Attribution de subventions versées au titre des ressources humaines pour 2023.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Politique de déplacements : règles encadrant les déplacements professionnels.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Prise en charge des cotisations ordinales des agents-es publics-ques employés-es par l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Signature d'une convention de service commun "informatique" à titre expérimental entre la commune de Fegersheim et l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conventions de partenariat avec les éco-organismes Ecologic et Ecosystem dans le cadre du réemploi des équipements informatiques et téléphoniques sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication du rapport d'activité 2021 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Actualisation de l'affectation des enveloppes budgétaires pour les groupes politiques.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Programme d'acquisition de véhicules et engins pour les services de l'Eurométropole de Strasbourg de l'année 2023.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Marchés publics et avenants.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion de conventions transactionnelles.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Fonds d'Aide aux Jeunes : dotation 2023 et convention annuelle de gestion et d'animation avec la Mission locale pour l'emploi de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Soutien et accompagnement des jeunesses : - Attribution des avances de dotations aux établissements de prévention spécialisée au titre de l'exercice 2023 et prorogation de leurs autorisations de fonctionnement, - Engagement du DDOC EMS : diagnostic jeunesses et prévention spécialisée, - Signature d'une convention d'objectifs et de financement 2022 - 2023 entre l'Eurométropole et la Caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin (CAF) pour l'ingénierie du diagnostic territorial jeunesse et prévention spécialisée.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Mise en œuvre d'une mission de maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la réalisation de Terrains Familiaux Locatifs (TFL) à destination des gens du voyage.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Marché de nettoyage et entretien des aires d'accueil des Gens du voyage.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Recours gracieux suite à la non restitution des ouvrages en médiathèques.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement de subventions pour le sport performance.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Pôle Sud pour la période 2022-2025.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution d'une subvention au titre des relations européennes et internationales.
Démocratie, territoires, Europe
Projets sur l'espace public : - Programmation 2023 : voirie, plan vélo, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau, assainissement, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU). - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.
Transition économique et écologique du territoire
00:10:54
Cession de Certificats d'Économie d'Énergie.
Transition économique et écologique du territoire
Création de l'aire d'accueil des gens du voyage de Mundolsheim/Souffelweyersheim - mise à jour de l'assiette foncière et intégration des dispositions issues de la loi n° 2018-957 du 7 novembre 2018.
Transition économique et écologique du territoire
Révision du règlement de Redevance Spéciale à compter du 1er janvier 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Mise en place de quatre Chantiers d'application pédagogique ECO-Conseil en 2023 dans le cadre de la convention de partenariat avec l'Institut ECO-Conseil.
Transition économique et écologique du territoire
Protocole relatif à la gestion de fin du contrat de concession pour l'exploitation de la station d'épuration de Strasbourg-La Wantzenau.
Transition économique et écologique du territoire
Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Reconduction d'un marché de prestation pour la réalisation de bilans de pollution sur le rejet des eaux usées d'industriels.
Transition économique et écologique du territoire
PRU Neuhof - Opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) au Polygone à Strasbourg : clôture de l'opération d'aménagement et de la concession d'aménagement.
Transition économique et écologique du territoire
Technoparc-Nextmed : avenant n°2 de prorogation de la concession d'aménagement.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole.
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg-Cronenbourg - Déclassement par anticipation du domaine public d'emprises sises rues Nelly Sachs/Jean-Pierre Clause.
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg-Cronenbourg - Vente par l'Eurométropole de Strasbourg à NEXITY de quatre parcelles de terrain nu sises rue Jean-Pierre Clause.
Transition économique et écologique du territoire
ZAC Zone Commerciale Nord : mise en œuvre de la dernière phase de la procédure d'expropriation - autorisation au concessionnaire ZCN AMENAGEMENT.
Transition économique et écologique du territoire
FEGERSHEIM - 22, rue du Général de Gaulle : compte-rendu de l'exercice du droit de préemption urbain et vente de l'immeuble à DOMIAL.
Transition économique et écologique du territoire
ESCHAU - Lieudit : Hagelswoerth : compte-rendu de l'exercice du droit de préemption urbain et revente d'une parcelle à IMMOGEST 67.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux actions en faveur de la vie étudiante et universitaire : attribution de subventions.
Transition économique et écologique du territoire
Subventions au titre de la promotion de l'innovation.
Transition économique et écologique du territoire
Attributions de subventions à la Chambre de Commerce et d'Industrie Alsace Eurométropole.
Transition économique et écologique du territoire
Territoires de santé de demain : expérimentation dans le cadre du déploiement territorial, adhésion à la filière nationale santé numérique et actualisation d'un projet.
Transition économique et écologique du territoire
Adhésion au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) et désignation d'un-e représentant-e de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Parc privé - Renouvellement du Programme d'intérêt général "Habiter l'Eurométropole" pour la période allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2027.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Adaptation du logement au handicap : attribution de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Avenant n°2 à la convention d'Opération programmée d'amélioration de l'Habitat (OPAH) - copropriétés dégradées 2019-2024.
Transition économique et écologique du territoire
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Copropriétés Dégradées - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Avenant financier à la convention de financement du projet "Copros Grand Est" - Participation financière complémentaire de la collectivité pour le 'Service d'accompagnement à la rénovation énergétique des bâtiments résidentiels collectifs privés et copropriétés Grand Est'.
Transition économique et écologique du territoire
Opération programmée d'amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriétés dégradées 2017-2020 - Copropriété Victor Hugo (route des romains à Strasbourg-quartier Koenigshoffen).
Transition économique et écologique du territoire
Lauréats 2022 de l'appel à projets en soutien aux opérations présentant un niveau d'ambition renforcé 2022-2023 - attribution de subventions aux bailleurs.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL).
Transition économique et écologique du territoire
Attribution d'une subvention à l'association Habitat et Humanisme au titre de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) pour l'année 2022.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution d'une subvention au Centre d'Etudes de la Conjoncture Immobilière (CECIM).
Transition économique et écologique du territoire
NEOLIA - Réhabilitation de 44 logements locatifs sociaux situés 1/3/5 Chemin du routoir à ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - prise en garantie et octroi de l'aide de la collectivité.
Transition économique et écologique du territoire
NEOLIA - Réhabilitation de 60 logements locatifs sociaux situés 306 à 316 avenue de Colmar à STRASBOURG - prise en garantie et octroi de l'aide de la collectivité au soutien de l'opération.
Transition économique et écologique du territoire
CDC HABITAT SOCIAL - Garantie du Prêt Social de Location Accession (PSLA) - Opération de 18 logements situé ZAC DANUBE A3, 4 Allée Crabbe à STRASBOURG.
Transition économique et écologique du territoire
SOMCO - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour une opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 29 logements dont 20 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 9 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à OSTWALD - Allée du Bohrie-Ilôt D.
Transition économique et écologique du territoire
FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM - Prise de garantie de l'emprunt GAIA Portage Court Terme souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'achat du bien situé à SCHILTIGHEIM - 19 rue Saint Junien.
Transition économique et écologique du territoire
VILOGIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve d'une résidence étudiante de 165 logements locatifs sociaux financés en Prêt locatif social (PLS) située à SCHILTIGHEIM - rue de Lisbonne.
Transition économique et écologique du territoire
DOMIAL - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux financés en Prêt locatif social (PLS) située à STRASBOURG-ROBERSTAU - 2 et 4 rue de Roppenheim.
Transition économique et écologique du territoire
Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation thermique de 14 logements locatifs sociaux située à STRASBOURG - 9 rue Nessler.
Transition économique et écologique du territoire
Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation thermique éligible au Plan de relance de 54 logements locatifs sociaux située à STRASBOURG - 14 rue de Berne et 14/16/18 rue de Genève.
Transition économique et écologique du territoire
Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de résidentialisation de 54 logements locatifs sociaux située à STRASBOURG - 14 rue de Berne et 14/16/18 rue de Genève.
Transition économique et écologique du territoire
Reconduction de dispositifs tarifaires multimodaux et de solutions billettiques en partenariat avec la région Grand Est et convention CB2D.
Mobilité et Infrastructure
Zone à Faibles Emissions mobilité : renforcement de l'accompagnement des ménages modestes.
Mobilité et Infrastructure
Parking des Bateliers : résiliation de la convention de transfert de gestion relative au parking des Bateliers entre l'Eurométropole et la Ville de Strasbourg et lancement d'une procédure de concession relative à son exploitation.
Mobilité et Infrastructure
Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour différents marchés de travaux, fournitures et services. Signature de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
Attribution d'une aide à l'achat pour un vélo ou un vélo cargo à assistance électrique, ou la motorisation d'un vélo classique : liste des bénéficiaires pour la période du 9 mars au 20 octobre 2022.
Mobilité et Infrastructure
Participation au programme MOBY pour l'écomobilité scolaire.
Mobilité et Infrastructure
Avenant n° 2 au contrat de concession du service public de transport de voyageur de l'Eurométropole de Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
Convention de cofinancement des études de diagnostic structurel du pont du Faisan à Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
Indemnisation des préjudices économiques induits par les travaux du tramway.
Mobilité et Infrastructure