Stratégie de sobriété et de rénovation énergétique du parc bâti sur l'Eurométropole de Strasbourg.
Adoption de la stratégie solaire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Révision du Schéma Directeur des Réseaux de Chaleur et de froid.
Projet de développement du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim : arrêt du bilan d'une première phase de concertation, arrêt des caractéristiques essentielles du projet, engagement d'une phase complémentaire de concertation, périmètre de prise en considération du projet.
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Présentation du plan d'action pour l'égalité professionnelle 2022-2024 de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication du rapport d'activités des services de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Modalités règlementaires liées au report à mars 2022 du vote du budget primitif 2022 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Marchés publics et avenants.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion de conventions transactionnelles.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Ajustement technique du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Rapport social unique 2020.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Attribution de subventions versées au titre des ressources humaines pour 2022.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Avenant à la convention avec l'Amicale des personnels de l'Eurométropole de Strasbourg du 12 mai 2016.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Politique de déplacements : règles encadrant les déplacements professionnels.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Avenant pour une 4ème année de la convention Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) n°C-1325 en 2022.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion d'accords-cadres pour la Direction du Numérique et des Systèmes d'Information.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Renouvellement du marché de maintenance, d'acquisition de prestations d'accompagnement et de modules complémentaires du logiciel de gestion du parc informatique Easyvista.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Synthèse de l'activité 2020 des sociétés à capitaux mixte de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Synthèse de l'activité 2020 des délégations de service public de l'Eurométropole de Strasbourg.
Rapport annuel 2020 de la Commission consultative des services publics locaux de l'Eurométropole de Strasbourg (CCSPL).
Ressources humaines, finances et affaires générales
Contributions financières de l'Eurométropole de Strasbourg, au profit de l'Opéra National du Rhin et l'Orchestre Philharmonique au titre de l'année 2022.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Recours gracieux suite à la non restitution des ouvrages en médiathèques.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement d'un fonds de concours à destination des bibliothèques / médiathèques du réseau Pass'relle.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Signature de la convention d'application financière au titre de l'exercice budgétaire 2021 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée de la convention 2020-2022 signée entre l'Etat (la DRAC Grand Est), la Région Grand Est et l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Passation de marchés publics pour des prestations de conception et réalisation de campagnes de communication de la direction de la culture pour les besoins de l'Eurométropole de Strasbourg et conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre Dame.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Animations de fin d'année 2021.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Programme d'action nouvel an 2021, actions de fin d'année.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Fonds d'Aide aux Jeunes : convention de gestion et d'animation avec la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg pour l'année 2022, attribution de subvention, et approbation des modifications au règlement intérieur.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution des avances de dotations aux établissements de prévention spécialisée au titre de l'exercice 2022 et prorogation des conventions d'objectifs et de moyens portées jusqu'au 30 juin 2023.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement de subventions pour l'organisation de manifestations sportives.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution d'une subvention dans le cadre des relations européennes et internationales et validation de la convention partenariale 2022-2024 du Centre Européen de la Consommation.
Démocratie, territoires, Europe
Adhésion à l'Institut de la concertation et de la participation citoyenne (ICPC).
Démocratie, territoires, Europe
Convention de fonds de concours 2021.
Démocratie, territoires, Europe
Conclusion d'un marché annuel pour la fourniture d'équipements de vidéoprotection.
Démocratie, territoires, Europe
Subvention au Forum européen de bioéthique.
Transition économique et écologique du territoire
Proposition de subvention complémentaire à l'incubateur régional SEMIA en soutien à l'accroissement de son activité dans le domaine des GreenTech et de la transition écologique.
Attribution de subventions commerce et artisanat.
Transition économique et écologique du territoire
Entrée au fonds Mutuelles impact dans le cadre du projet Territoires de santé de demain.
Transition économique et écologique du territoire
Apport en capital de la SCIC OPENCARE LAB (living lab). Désignation.
Transition économique et écologique du territoire
SAEM Strasbourg Evénements : Avenant n°3 au Contrat de Délégation de service public relatif aux impacts financiers liés à la crise sanitaire pour l'année 2020.
Transition économique et écologique du territoire
Partenariat DataGrandEst - Attribution de subvention et signature de convention de financement.
Transition économique et écologique du territoire
Aménagements périphériques urbains du Nouveau Parc des expositions - Présentation des évolutions urbaines et environnementales du projet - Approbation de l'avant-projet et de son enveloppe financière prévisionnelle.
Transition économique et écologique du territoire
Opération Hautepierre Nord - Poteries et ZAC Etoile à Strasbourg : passation de deux avenants relatifs aux concessions d'aménagement conclues entre la SERS et l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Comptes rendus financiers (CRF) des opérations concédées : Approbation par le concédant (Eurométropole) des CRF 2020 de la SERS pour l'opération Hautepierre Poteries à Strasbourg, la ZAC du Parc d'Innovation d'Illkirch, la ZAC Etoile à Strasbourg, la ZAC Danube à Strasbourg et l'opération Technoparc-Nextmed, de la SAS Rives du Bohrie pour la ZAC Rives du Bohrie à Ostwald, de la SAS ZCN Aménagement pour la ZAC de la Zone Commerciale Nord à Vendenheim, de la Société CM Aménagement foncier pour la ZAC des Vergers de Saint Michel à Reichstett et de la SPL Deux Rives pour la ZAC des Deux Rives à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Convention partenariale avec l'ADEME : accompagnement des politiques de transition écologique du territoire.
Transition économique et écologique du territoire
Avenant à la DSP réseau de chaleur Hautepierre-Poteries.
Transition économique et écologique du territoire
Constitution d'un groupement de commande entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Syndicat des Eaux et de l'Assainissement Alsace-Moselle pour l'élaboration d'une étude globale ' cours d'eau et zones humides ' sur le bassin versant de la Souffel.
Transition économique et écologique du territoire
Approbation d'une convention constitutive de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Strasbourg et conclusion d'un marché pour la fourniture et la livraison de sacs à déchets pour l'année 2022, éventuellement reconductible en 2023, 2024 et 2025.
Transition économique et écologique du territoire
Partenariat entre l'Eurométropole de Strasbourg et l'ENGEES : mise en place d'une micro-turbine au sein du réseau d'eau potable.
Transition économique et écologique du territoire
Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Conventions d'indemnisation et de cadrage de dispositifs d'hydraulique douce implantés au sein de parcelles agricoles et de l'Association foncière d'Eckwersheim dans le cadre de la gestion du risque de coulées d'eaux boueuses.
Transition économique et écologique du territoire
Renouvellement de conventions de mandatement pour la collecte des textiles, linge de maison, chaussures sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de Services d'Intérêt Economique Général (SIEG) pour la période 2022-2026.
Transition économique et écologique du territoire
Signature d'une convention avec l'éco-organisme CITEO et adhésion au réseau compost citoyen Grand-Est pour la réduction et la valorisation des déchets.
Transition économique et écologique du territoire
ADOMA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération en construction neuve de 26 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration(PLAI) située à STRASBOURG - 18 rue WELSCH.
Transition économique et écologique du territoire
ADOMA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération en construction neuve de 135 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration(PLAI) située à STRASBOURG - 18 rue WELSCH.
Transition économique et écologique du territoire
DOMIAL - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 4 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à GEISPOLSHEIM - 5 rue de Mulhouse.
Transition économique et écologique du territoire
HABITATION MODERNE - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 12 logements dont six financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et six financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à STRASBOURG - Neudorf - 9 rue du Chanoine Straub.
Transition économique et écologique du territoire
HABITATION MODERNE - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI).
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 14 logements dont 4 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 10 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à STRASBOURG - rue Himmerich.
Transition économique et écologique du territoire
3F GRAND EST - Prise de garantie d'un réaménagement d'emprunts contractés auprès de la CDC.
Transition économique et écologique du territoire
Renouvellement de la délégation des aides à la pierre pour une nouvelle période 2022-2027.
Transition économique et écologique du territoire
Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.
Transition économique et écologique du territoire
Convention de partenariat entre l'Eurométropole de Strasbourg et l'Association Ecoquartier Strasbourg - 2021 et 2022.
Transition économique et écologique du territoire
NPNRU - Dispositif de financement des programmes habitat.
Transition économique et écologique du territoire
Révision des marges locales de loyer applicables aux opérations de logement locatif social - entrée en vigueur du nouveau barème au 1er janvier 2022 suite à la concertation menée avec les acteurs.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Déclassement d'emprises de voirie sises rue Alfred de Musset à Bischheim et rue Verlaine à Schiltigheim.
Transition économique et écologique du territoire
Déclassement d'une emprise du domaine public de voirie et suppression de tronçons d'alignement sis rue Herrade à Strasbourg-Koenigshoffen.
Transition économique et écologique du territoire
Classement d'office des voies privées ouvertes à la circulation publique desservant des ensembles d'habitations situés à Bischheim.
Transition économique et écologique du territoire
Classement dans le domaine public métropolitain de voirie. Opération ' Les allées Debussy ' à OBERHAUSBERGEN, chemin Charly Grosskost.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
LINGOLSHEIM - rue du Maréchal Foch - Vente d'une emprise foncière au Service Départemental d'Incendie et de Secours du Bas-Rhin (SDIS).
Transition économique et écologique du territoire
Suppression de tronçons d'alignement sis rues de Sarlat, de Figeac, Louis Braille, Petite rue de la Fonderie, de Saales et route de Mittelhausbergen à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Vente d'une emprise foncière de 5.63 ares auprès d'OPIDIA rue de Hochfelden à Strasbourg Cronenbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de service en matière de maîtrise foncière et de faisabilité d'aménagements de voiries et itinéraires cyclables.
Transition économique et écologique du territoire
Délibération rectificative et attribution d'une aide à l'achat pour un vélo ou un vélo cargo à assistance électrique ou la motorisation d'un vélo classique.
Mobilité et Infrastructure
Réforme et don de Velhop.
Mobilité et Infrastructure
Avenant n°1 au contrat de concession du service public de transport de voyageur de l'Eurométropole de Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
Adhésion à AGIR Transport et Rue de l'Avenir.
Mobilité et Infrastructure
Projets sur l'espace public : - programme 2022 : Transport, Voirie, Signalisation statique et dynamique, Ouvrages d'Art, Eau et Assainissement, - lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.
Mobilité et Infrastructure
Projets sur l'espace public : - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la commune d'Entzheim relative à l'opération d'aménagement du parvis et du carrefour de la Mairie à Entzheim.
Mobilité et Infrastructure
Stationnement payant sur voirie : - Principe de l'affectation des recettes issues des forfaits de post-stationnement, reversées par les communes de Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim à l'Eurométropole de Strasbourg au titre des années 2020 et 2021.
Mobilité et Infrastructure