Extension et déploiement du dispositif Sport santé sur ordonnance dans les communes de l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Subvention à l'Observatoire Régional de Santé.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Relations financières avec l'association RCSA et la SASP SIG Strasbourg - saison sportive 2021-2022.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement de subventions pour le sport de haut niveau collectif et individuel.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Signature d'un avenant 2021 à la convention d'appui territoriale à la Stratégie Nationale de Prévention et de lutte contre la Pauvreté à l'échelle métropolitaine et attribution de subventions.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Signature de la convention territoriale globale entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Caisse d'Allocations Familiales du Bas-Rhin 2021 - 2025.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions aux associations œuvrant au profit des gens du voyage.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Co-financement pour l'année 2021 de l'ingénierie de projet des communes dédiée à la mise en œuvre territoriale du Contrat de ville de l'Eurométropole de Strasbourg (2015-2022).
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Programmation du Contrat de ville : soutien au dispositif ' adulte-relais ' pour l'année 2021 et attribution d'une subvention à l'Observatoire Régional de l'Intégration et de la Ville (ORIV).
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg à l'association Interbibly.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Modification du fonds de concours relatif à l'équipement "Conservatoire à rayonnement régional".
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Convention de collaboration relative au dépôt des archives définitives de la HEAR - Haute Ecole des Arts du Rhin.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Exonération des loyers des entreprises et associations locataires de locaux professionnels propriétés de l'Eurométropole de Strasbourg, et dont l'activité a été affectée par l'épidémie de Covid-19 et gel des loyers sur l'ensemble du parc à usage de logement.
Ressources humaines, finances et affaires générales
'Chèques cadeaux - Noël 2021' - attribution d'un complément de subvention à l'Amicale des personnels.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Plan de déplacements interne : attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Amicale Sportive de l'Eurométropole de Strasbourg (Asems).
Ressources humaines, finances et affaires générales
Ajustement technique du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Créances à admettre en non-valeur.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Marchés publics et avenants.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion de conventions transactionnelles.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion d'accords-cadres avec émission de bons de commandes pour la location d'écrans géants et écrans sur remorques. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec la Ville de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Attribution de subvention en faveur des Journées de l'Architecture 2021.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Adoption des statuts et pacte d'actionnaires de la SEM transfrontalière Calorie Kehl-Strasbourg et désignation des représentant-es de l'Eurométropole à son conseil d'administration.
Transition économique et écologique du territoire
Mise en œuvre du programme ' Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Énergétique ' (ACTEE) - Convention de partenariat entre la FNCCR, l'Eurométropole de Strasbourg et ses communes adhérentes.
Transition économique et écologique du territoire
Règlement municipal des changements d'usage des locaux d'habitation : modification N°2.
Transition économique et écologique du territoire
Délibération modificative des modalités de la vente par l'Eurométropole de Strasbourg au profit de la Société Habitation Moderne d'un immeuble, sis 41 route d'Altenheim à Strasbourg-Neuhof, acquis par voie de préemption.
Transition économique et écologique du territoire
Souscription par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier d'Alsace (EPF) pour l'acquisition par voie de préemption d'un ensemble immobilier sis 19 rue du Général Zimmer, 67000 Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Délibération modificative des conditions de vente d'une emprise foncière sise rue Paul Bourson à Strasbourg-Neuhof, à la société TRIANON RESIDENCES.
Transition économique et écologique du territoire
Apport en nature par la société Néolia, dans le patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg, de parcelles sises à Eckbolsheim en application de la convention de projet partenarial signée entre l'Eurométropole, la commune d'Eckbolsheim et les sociétés Bouygues Immobilier et Néolia.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Vente du bien rue Albert Schweitzer à Fegersheim à la commune de Fegersheim suite à la suite de l'exercice du droit de préemption urbain par l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Fichier partagé de la demande locative sociale dans le Bas-Rhin - participation financière 2021.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 23 logements dont 7 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 16 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à STRASBOURG - 5 rue de la Musau - Les Muses.
Transition économique et écologique du territoire
CDC HABITAT SOCIAL - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en vente en l'état de futur achèvement de huit logements dont deux financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et six financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à PLOBSHEIM - Impasse des Bleuets.
Transition économique et écologique du territoire
Prise en garantie d'un prêt complémentaire souscrit par DOMIAL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour l'opération de réhabilitation portant sur le patrimoine situé 6 rue Paul Janet à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Prise en garantie et octroi de subvention pour l'opération de réhabilitation portée par DOMIAL sur son patrimoine situé 17 rue Montreux à Lingolsheim.
Transition économique et écologique du territoire
Prise en garantie et octroi de subvention pour le projet de réhabilitation porté par DOMIAL sur son patrimoine situé au 2 rue de l'Avenir à Lingolsheim.
Transition économique et écologique du territoire
Prise en garantie du prêt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et Consignations et octroi de subvention pour l'opération de réhabilitation portée par la SA d'HLM DOMIAL pour le patrimoine situé 4 rue de l'Avenir à Lingolsheim.
Transition économique et écologique du territoire
Prise en garantie du prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par le bailleur 3F Grand Est pour le financement d'une opération de construction en VEFA de 10 logements sociaux, au 101 avenue du Général de Gaulle à Eckbolsheim.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements dont 3 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 5 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à Bischheim - 5 rue Robert Kieffer.
Transition économique et écologique du territoire
FONDATION VINCENT DE PAUL - Bureau d'accès au logement Saint-Charles - Exercice 2021- Participation financière.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Adaptation du logement au handicap : attribution de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.
Transition économique et écologique du territoire
Conclusion de marchés et d'accords-cadres pour l'exécution de travaux et de prestations de services, éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.
Transition économique et écologique du territoire
Technoparc-Nextmed : autorisation accordée à la SERS de créer une filiale commune avec la Banque des Territoires (ex. Caisse des Dépôts et Consignations).
Transition économique et écologique du territoire
Reconduction des marchés de communication économique.
Transition économique et écologique du territoire
Subvention à l'ADIRA.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à l'entrepreneuriat.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions FEDER au titre du programme 2014-2020 et reprogrammation d'opérations.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux acteurs de l'emploi et de l'économie sociale et solidaire.
Transition économique et écologique du territoire
Marché de gestion et d'animation des bâtiments à vocation économique : pépinière de Hautepierre, Hôtel des Forges, PH8, Maison de l'insertion et du développement économique (MIDE).
Transition économique et écologique du territoire
Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Mise en œuvre d'actions de réduction et de valorisation des déchets.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions à divers organismes au titre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Transition économique et écologique du territoire
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de Communes du Kochersberg et de l'Ackerland relative à l'opération d'aménagement d'une liaison cyclable entre Pfulgriesheim et Lampertheim.
Mobilité et Infrastructure
Signature de trois avenants aux conventions particulières de financement relatives : - à l'opération A351/RN4 - Aménagement multimodal entrée Ouest de Strasbourg 1ère phase ; - aux études techniques pré-opérationnelles pour la requalification de l'A35 ; - à l'opération Rocade Sud de Strasbourg 2e phase.
Mobilité et Infrastructure
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Laboratoire Image, Ville, Environnement - unité mixte de recherche du CNRS et de l'Université de Strasbourg pour le projet de recherche "CartoVélo".
Mobilité et Infrastructure
Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux du tramway.
Mobilité et Infrastructure
Périmètre de prise en considération de la ligne de tramway Ouest : prise en compte des enjeux de développement urbain liés à son extension.
Mobilité et Infrastructure