Conseil eurométropolitain du 7 mai 2021

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:06:54

Lecture de l'ordre du jour

00:31:02

Point 1

Communication sur les mesures exceptionnelles pour faire face à l'épidémie de crise Covid-19 et ses conséquences.

00:12:10

Point 2

Contrat triennal "Strasbourg, capitale européenne 2021-2023".

00:51:15

Point 3

Pacte pour une nouvelle politique ambitieuse des mobilités sur le bassin de vie de l'Eurométropole : schéma directeur des mobilités entre la Région Grand Est et l'Eurométropole de Strasbourg.Désignation d'un·e représentant·e de l'Eurométropole de Strasbourg au Conseil d'Administration de la SPL ' Grand Est Mobilités '.

01:05:21

Point 4

Toutes et tous en selle ! Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur du développement de la pratique cyclable.

00:09:05

Point 5

Prolongement de la ligne G du Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la place de la Gare jusqu'au pont du Danube - Bouclage Sud : organisation d'une nouvelle concertation préalable avec le public.

00:15:50

Point 6

Projet d'extension du réseau de tramway vers l'Ouest de l'agglomération strasbourgeoise : arrêt du bilan de la concertation publique, prise en considération du projet, approbation du programme de travaux et poursuite des études.

00:28:27

Point 7

Lancement d'une concertation réglementaire et engagement des études opérationnelles du projet de ' Tramway vers le Nord ' du réseau de Strasbourg.

01:27:30

Point 8

Pacte pour une économie locale durable.

00:18:34

Point 9

Constitution de la SEML "Calorie Kehl-Strasbourg".

00:18:51

Point 10

Pour une politique des ressources humaines sociale, collaborative et éthiquement responsable : délibération-cadre de la politique de ressources humaines de l'Eurométropole de Strasbourg.

00:32:46

Point 11

Valorisation du bilinguisme et des cultures régionales et rhénanes.

00:31:13

Point 12

Stratégie internationale, européenne et transfrontalière.

00:22:52

Point 13

Emplois.

Ressources humaines et finances

00:01:52

Point adopté en début de séance

Point 14

Mise à disposition de trois fonctionnaires au Groupement d'intérêt public "Maison Sport Santé de Strasbourg".

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 15

Renouvellement de l'adhésion au centre de gestion du Bas-Rhin, en vue de bénéficier de certaines missions pour la gestion des ressources humaines.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 16

Marchés publics et avenants.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 17

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 18

Conclusion de conventions transactionnelles.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 19

Approbation d'un groupement de commande entre la Ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame pour la conclusion d'un Accord Cadre portant sur des études de maîtrise d'œuvre.

Ressources humaines et finances

Point 20

Conclusion de marchés de prestation de nettoyage et d'entretien de locaux, éventuellement reconductibles pour les piscines de l'Eurométropole de Strasbourg.

Ressources humaines et finances

00:02:30

Point adopté en début de séance

Point 21

Renouvellement d'un marché public portant sur des diagnostics techniques immobiliers avant location, cession, rénovation ou démolition de biens immobiliers. Conclusion d'un groupement de commandes entre la ville et l'Eurométropole de Strasbourg pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers avant location, cession, rénovation ou démolition de biens immobiliers.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 22

Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de gestion du parc véhicules et des ateliers.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 23

Conclusion d'accords-cadres avec émission de bons de commandes pour la location de tentes, chapiteaux et structures assimilées. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec la Ville de Strasbourg.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 24

Renouvellement du marché de maintenance, d'acquisition de modules complémentaires et de prestations associées, et d'acquisition de matériels pour le système de gestion du temps de travail.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 25

Transferts du réseau routier national non concédé à l'Eurométropole de Strasbourg. Mise à disposition des services et parties de services - Conventions de gestion - Dénomination des voies.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 26

Lancement d'une procédure de concession relative à la rénovation, l'entretien et l'exploitation d'une aire de service en bordure de la M35 dans le sens Colmar - Strasbourg - Avenant de prolongement de la durée du contrat en cours.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 27

Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux de la ligne F du tramway à Strasbourg.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 28

Groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Commune de Mundolsheim dans le cadre du réaménagement de la rue du Stade avec création d'un parking et réaménagement de la rue du Professeur Philippe Bellocq.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des usagers des Transports Urbains de l'agglomération Strasbourgeoise (ASTUS).

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 30

Lancement d'un appel d'offres d'autopartage pour les déplacements des agents-es de l'Eurométropole de Strasbourg.

Mobilité et Infrastructure

Point 31

Plan patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg - Vente d'un bien immobilier sis 1 place de la Mairie à Illkirch-Graffenstaden.

Transition économique et écologique du territoire

00:06:22

Point adopté en début de séance

Point 32

Convention partenariale projet ESPEX secteur Singrist.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 33

Soutien aux Ateliers et chantiers d'insertion (ACI).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 34

Soutien à l'économie circulaire: subvention à la Banque de l'objet.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 35

Subventions aux associations d'entreprises en zones d'activités.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 36

Subvention à l'association Colecosol pour la promotion du commerce équitable.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 37

Edition 2021 de l'appel à projets Tango&Scan & conventions de partenariat avec la Communauté d'agglomération de Metz et le Grand Nancy.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 38

Soutien à l'association IDeE - Innovation Design et Expériences.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 39

Edition 2021 de l'appel à projets Sève, Solutions d'économie verte en entreprise.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 40

Soutien de l'Eurométropole de Strasbourg à un projet collaboratif des pôles de compétitivité : AQA3P.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 41

Soutien à l'organisation du salon de l'Innovation durable éditions 2021 et 2022 organisé par l'association INStart'Up.

Transition économique et écologique du territoire

Point 42

Subventions attribuées au Cercle Gutenberg (dispositif des prix et chaires).

Transition économique et écologique du territoire

00:02:54

Point 43

STRASBOURG Neudorf: Vente d'un immeuble bâti sis 41 route de l'Hôpital.

Transition économique et écologique du territoire

00:12:18

Point adopté en début de séance

Point 44

Déclassement par anticipation d'une emprise du domaine public de voirie et suppression d'un tronçon d'alignement - 3/5 quai Saint Jean à Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 45

Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 46

Strasbourg-Neuhof - Ancien hôpital militaire Lyautey Avenant n°1 à la convention de portage du 8 septembre 2020 entre l'Eurométropole de Strasbourg et l'Etablissement Public Foncier d'Alsace Intégration de la Collectivité Européenne d'Alsace au dispositif.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 47

Vente par l'Eurométropole au profit de la société NEXITY d'une emprise foncière de 32,76 ares située à Strasbourg - Cronenbourg rue Kepler en vue de la réalisation d'un programme immobilier d'ensemble.

Transition économique et écologique du territoire

Point 48

Extension du périmètre du Droit de Préemption Urbain Renforcé OPAH - copropriétés dégradées.

Transition économique et écologique du territoire

00:06:38

Point 49

Désignation de représentant·e·s de l'Eurométropole de Strasbourg aux instances de l'Établissement Public Foncier Local d'Alsace.

Transition économique et écologique du territoire

00:02:17

Point adopté en début de séance

Point 50

Acquisition par l'Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de personnes privées ou publiques.

Transition économique et écologique du territoire

Point 51

Bilan de la 1ère année de mise en œuvre de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de logements locatifs sociaux et bilan de la 3ème année de mise en œuvre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l'Information du Demandeur (PPGDID)

Transition économique et écologique du territoire

00:21:37

Point adopté en début de séance

Point 52

OPH de L'EUROMETROPOLE de STRASBOURG - OPHEA Demande de garantie d'un Prêt Haut de Bilan Bonifié (PHB.02) auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 53

Dispositif d'accompagnement vers la rénovation énergétique du parc résidentiel privé - participation financière de la collectivité pour la mise en place du ' Service d'accompagnement à la rénovation des bâtiments résidentiels collectifs privés et copropriétés Grand Est '.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 54

DOMIAL - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements en Prêt locatif social (PLS) située à SCHILTIGHEIM - 6 Rue Principale.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 55

Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 56

Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg à l'AAGEFIPADE (Association alsacienne de Gestion du Fichier Partagé de la Demande de Logement Social).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 57

NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 21 logements dont 7 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 14 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à STRASBOURG - Rue de la Klebsau.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 58

Conventions d'indemnisation des exploitants agricoles pour la régularisation de dispositifs d'hydraulique douce dans le cadre de la gestion du risque inondation et coulées d'eaux boueuses.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 59

Programme pluriannuel de gestion des milieux aquatiques et d'aménagements de réduction des risques de coulées d'eaux boueuses.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 60

Renouvellement du partenariat avec l'association CCA (Chambre de Consommation d'Alsace) - Subvention 2021.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 61

Renouvellement du partenariat avec l'association AAE (Alter Alsace Energies) - Subvention 2021.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 62

Renouvellement de marché pour l'acquisition de conteneurs en plastique et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point 63

Programmation du Contrat de ville : deuxième étape de soutien aux projets pour l'année 2021.

Transition économique et écologique du territoire

00:06:08

Point adopté en début de séance

Point 64

Adhésion à l'Institut Numérique Responsable (INR) dans le cadre de la stratégie numérique responsable de l'Eurométropole.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 65

Signature d'une convention opérationnelle dans le cadre du partenariat entre Strasbourg et Kampala, Ouganda.

Point adopté en début de séance

Point 66

Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg à l'association AULIB.

Solidarité, lien social, vie quotidienne

Point adopté en début de séance

Point 67

Recours gracieux suite à la non restitution des ouvrages en médiathèques.

Solidarité, lien social, vie quotidienne

Point adopté en début de séance

Point 68

Groupements de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg en vue de la conclusion de marchés pour le réseau des médiathèques relatifs à l'acquisition d'étiquettes RFiD (Radio Frequence iDentification) pour l'identification et la protection contre le vol des documents et l'acquisition de sacs.

Solidarité, lien social, vie quotidienne

Point adopté en début de séance

Point 69

Groupement de commandes entre la ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg en vue de la conclusion de marchés publics portant sur l'acquisition de livres, bandes-dessinées, livres CD, textes lus, CD, DVD, jeux et/ou tout autre document imprimé ou enregistré ; prestation de service et acquisition de fournitures pour l'équipement des collections et services rendus par la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Solidarité, lien social, vie quotidienne

Point adopté en début de séance

Point 70

Contribution financière au GIP ACMISA (Groupement d'Intérêt Public Action culturelle en milieu scolaire d'Alsace) au titre de l'année 2021.

Solidarité, lien social, vie quotidienne

Point 71

Versement du fonds de concours métropolitain pour les écoles de musique de l'agglomération.

Solidarité, lien social, vie quotidienne

00:02:10

Point 72

Actions en faveur de l'inclusion numérique : Pass numériques et conseillers numériques.

Solidarité, lien social, vie quotidienne

00:02:45

Point adopté en début de séance

Point 73

Attribution de subventions aux associations œuvrant au profit des gens du voyage.

Solidarité, lien social, vie quotidienne

Point adopté en début de séance

Point 74 (retiré de l'ordre du jour)

Motion déposée par M. Thierry Schaal : L'Eurométropole de Strasbourg reconnait la lutte contre l'antisémitisme comme un enjeu fondamental au cœur de ses valeurs, en sera garante, ainsi que contre toute forme de discrimination et de racisme.

Motion

Point retenu et traité avec le point 77

Point 75

Motion déposée par M. Thibaud Philipps : Motion permettant de définir la notion d'antisémitisme et de compléter le plan national de lutte contre l'antisémitisme, le racisme et la haine.

Motion

Point 76

Motion déposée par M. Antoine Splet : Soutien au maintien de l'activité et aux salariés du groupe Bio-Rad à Schiltigheim.

Motion

00:05:02

Point 77

Motion déposée par Mme la Présidente : L'Eurométropole de Strasbourg affirme son engagement contre l'antisémitisme par un plan d'action concret.

02:08:17

Point adopté en début de séance

Point 78

Motion déposée par M. Alain Fontanel et M. Jean-Philippe Vetter : Motion relative à la reconnaissance de la définition opérationnelle de l'antisémitisme de l'Alliance internationale pour la mémoire de l'Holocauste.

Question d’actualité

Aides aux Etudiants

00:12:21