Conseil eurométropolitain du 24 mars 2021

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:08:38

Lecture de l'ordre du jour

00:18:23

Point 1

Rapport 2019 de Développement Durable de l'Eurométropole de Strasbourg.

00:08:05

Point 2

Budget primitif 2021 de l'Eurométropole de Strasbourg.

02:51:03

Point retenu et traité avec le point 2

Point 3

Modification des autorisations de programme suite au vote du budget primitif 2021.

Point 4

Création de l'agence du climat : une vision et des modalités au service d'une ambition collective. Désignation de représentants de l'Eurométropole de Strasbourg au sein des instances de l'association agence du climat.

00:32:56

Point 5

Délibération relative au cadre de la politique culturelle pour l'Eurométropole de Strasbourg.

00:21:19

Point 6

Soutien de l'Eurométropole de Strasbourg au projet de réalisation de la SIG ARENA - Précision sur les conditions d'octroi de la subvention d'équipement et avenant à la convention financière.

00:45:56

Point adopté en début de séance

Point 7

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 8

Marchés publics et avenants.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 9

Conclusion de conventions transactionnelles.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 10

Emplois.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 11

Passation de marchés publics pour l'achat de prestations de tournage et de réalisation vidéo pour les besoins de communication de l'Eurométropole de Strasbourg - conclusion d'une convention de groupement de commande.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 12

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour la location de véhicules, engins et matériels pour les services de l'Eurométropole de Strasbourg et les communes de l'Eurométropole. Signature de groupements de commandes avec les communes de Breuschwickersheim, Eckwersheim, Entzheim, Eschau, Lipsheim, Mundolsheim, Reichstett, Schiltigheim et Vendenheim.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 13

Créances éteintes.

Ressources humaines et finances

Point adopté en début de séance

Point 14

Groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Schiltigheim dans le cadre de la mise en service de la Médiathèque Nord

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 15

Projets sur l'espace public : aménagement ou extension des parcs et aires de stationnement.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 16

Désaffectation de terrains à proximité du pont André Bord cédés à la SPL Deux-Rives par l'Eurométropole de Strasbourg, convention de gestion des façades des immeubles ' Citadelle Sud ' en interface avec le talus du tramway du pont André Bord.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 17

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 18

Adaptation du logement au handicap : attribution de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point 19

Nouveaux Contrats d'objectifs 2021-2026 entre la collectivité et les bailleurs sociaux intervenant sur son territoire.

Transition économique et écologique du territoire

00:22:56

Point adopté en début de séance

Point 20

FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 74 logements locatifs sociaux situés à SCHILTIGHEIM - 8A et 47/49 rue Principale.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 21

FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 190 logements locatifs sociaux situés à SCHILTIGHEIM - rue Louis Pasteur/ rue de Provence / rue du Poitou.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 22

FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 11 logements située à SCHILTIGHEIM - 13 rue Neuve.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 23

NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 123 logements locatifs sociaux situés à Strasbourg (Esplanade) -16/18 rue Edel, 2 à 18 Cité Spach et 3-9 rue Flandre.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 24

HABITAT DE L'ILL - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 74 logements dont 29 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 45 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 156 route de Lyon.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 25

HABITAT DE L'ILL - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 10 logements en Prêt locatif social (PLS) située à ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - 156 route de Lyon.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 26

OPH DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - (OPHEA) - Attribution d'une subvention dans le cadre d'une opération de réhabilitation thermique d'un Foyer d'Accueil Médicalisé Oberkirch (FAM) de 16 logements locatifs sociaux située à Strasbourg - 7 rue de l'Ill et réalisée en droit commun.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 27

Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 28

Avenant n°1 à la convention d'OPAH copropriétés dégradées 2019-2024.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 29

Prolongation du dispositif POPAC (programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés) 2018-2020.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 30

Parc privé - programme d'action 2021.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 31

NPNRU - Dispositif de financement des programmes habitat.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 32

Programmation du Contrat de ville : première étape de soutien aux projets pour l'année 2021.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 33

Travaux de dépollution et de déconstruction d'immeubles propriétés de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 34

Régularisations foncières - Acquisition par l'Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de personnes privées.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 35

Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 36

Déclassement du domaine public métropolitain d'emprises foncières sises rue Apollinaire à Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 37

Reconduction de la procédure d'indemnisation des préjudices économiques liés aux projets de Transports en Commun en Site Propre (TSCP)et élargissement du dispositif public du Schéma directeur à certains projets d'Aménagement de l'espace d'assainissement. Désignation d'un-e représentant-e de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de la Commission d'indemnisation.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 38

Aéroparc Quadrant IV Entzheim et Geispolsheim : vente d'un terrain à LIDL.

Transition économique et écologique du territoire

Point 39

Parc d'activités Joffre à Holtzheim : vente d'un foncier à AREFIM GE pour l'implantation de SPIE.

Transition économique et écologique du territoire

00:10:47

Point adopté en début de séance

Point 40

Proposition de soutien au fonctionnement de la "Chaire Economie sociale et solidaire" portée par l'Université de Haute Alsace.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 41

Adhésion à l'association EIT Urban mobility (IET Mobilité urbaine) et désignation de représentants au sein de l'Assemblée Générale de l'association.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 42

Mise en œuvre du volet "enseignement supérieur" du Contrat de plan Etat-Région de la période 2015-2020. Participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg au projet immobilier de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation (INSPE) de la Meinau.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 43

Développement d'activités économiques nouvelles utilisant les données, plateformes et outils issus du spatial.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 44

Prolongation du dispositif Beecome pour l'année 2021.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 45

Soutien au Congrès NeuroFrance 2021.

Transition économique et écologique du territoire

Point 46

Soutien aux actions en faveur de la vie étudiante - attribution de subventions.

Transition économique et écologique du territoire

00:11:23

Point adopté en début de séance

Point 47

Soutien à l'Economie sociale et solidaire : mandatement d'un Service d'Intérêt Economique Général (SIEG) à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) Kaléidoscoop.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 48

Soutien à l'Economie sociale et solidaire : subvention au Labo de l'ESS.

Transition économique et écologique du territoire

Point 49

Soutien aux acteurs de l'emploi.

Transition économique et écologique du territoire

00:06:29

Point adopté en début de séance

Point 50

Attribution de subventions FEDER au titre du programme 2014-2020.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 51

Restructuration et réhabilitation des installations du captage d'eau potable de Lampertheim.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 52

Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.

Transition économique et écologique du territoire

Point 53

Développement de recycleries solidaires et poursuite de la collecte des textiles, linge de maison, chaussures sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de Services d'Intérêt Economique Général (SIEG).

Transition économique et écologique du territoire

00:09:24

Point adopté en début de séance

Point 54

Appel à projets Objectif Zéro Déchet Zéro Gaspillage 2021 : soutiens financiers aux associations.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 55

Soutien à l'association Eco-Manifestations Alsace dans le cadre de la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 56

Renouvellement du partenariat avec l'association SINE (Strasbourg Initiation Nature Environnement). Subvention 2021.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 57

Marchés d'accompagnement et d'assistance à la préparation puis à la mise en œuvre opérationnelle des actions de réduction, recyclage et valorisation des déchets de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 58

Renouvellement du conventionnement avec l'éco-organisme OCAD3E pour le soutien à la collecte sélective des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) ménagers et pour la collecte des lampes usagées.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 59

Participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg au Syndicat Mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS), exercice 2021.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 60

Attribution d'une subvention pour 2021 à l'ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 61

Révision-extension du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Strasbourg : rectification des membres composants la Commission locale du site patrimoniale remarquable suite à l'avis de la Préfète.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 62

Mise à jour de la convention du 20 novembre 2015 relative à l'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 63

Candidature de l'Eurométropole de Strasbourg à l'AMI SEQUOIA porté par la FNCCR : accompagnement des communes dans la rénovation du patrimoine public.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 64

Retrait de l'intérêt métropolitain de deux équipements sportifs situés à Eckbolsheim et Strasbourg-Hautepierre.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture

Point adopté en début de séance

Point 65

Transfert aux communes d'implantation de deux équipements sportifs situés à Eckbolsheim et Strasbourg-Hautepierre.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture

Point adopté en début de séance

Point 66

Versement de subventions au titre du sport performance (clubs, athlètes et organisateurs de manifestations).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 67

Nouvelle gouvernance du sport : désignation de représentants de l'Eurométropole de Strasbourg à la Conférence régionale du sport.

Transition économique et écologique du territoire

Point 68

Interpellation de Monsieur Jean Luc HERZOG : "Proposition d'aides envers les restaurateurs et étudiants".

Interpellation

00:27:12

Point 69

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : Incendie au Port du Rhin : pour éviter les risques industriels, éloignons les habitations.

Interpellation

00:12:49