Conseil eurométropolitain du 26 février 2021

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:07:10

Lecture de l'ordre du jour

00:13:36

Point 1

Grandes orientations du Contrat triennal "Strasbourg, capitale européenne" 2021-2023.

01:25:18

Point 2

Mise en œuvre de la gratuité sur le réseau de transport en commun pour les moins de 18 ans.

01:09:40

Point 3

Agir pour la vie étudiante : Mobilisation de l'Eurométropole pour soutenir le présent et investir pour l'avenir des étudiantes et des étudiants.

00:59:10

Point adopté en début de séance

Point 4

Soutien aux actions en faveur de la vie étudiante et universitaire - attribution de subventions et désignation de représentants au sein du Conseil de la vie étudiante de l'INSA et au sein du Conseil d'administration de l'Université de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 5

Attribution de subventions en faveur des activités universitaires et scientifiques.

Point 6

Médiathèque Nord à Schiltigheim : actualisation du budget de l'opération.

00:20:57

Point adopté en début de séance

Point 7

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Point adopté en début de séance

Point 8

Marchés publics et avenants.

Point 9

Emplois.

00:05:05

Point adopté en début de séance

Point 10

Poursuite du conventionnement en vue de la mise à disposition de personnels par le Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin.

Point adopté en début de séance

Point 11

Renouvellement du marché de transport de personnes à mobilité réduite.

Point adopté en début de séance

Point 12

Lancement d'un marché d'exploitation relatif au premier parking de la ZAC des Deux-Rives.

Point adopté en début de séance

Point 13

Avenant n° 3 à la concession d'aménagement de la ZAC des Deux Rives.

Point adopté en début de séance

Point 14

Adaptation du logement au handicap : attribution de subventions à divers bénéficiaires.

Point adopté en début de séance

Point 15

Subvention à l'Association PAR ENchantement pour la réalisation de missions de gestion urbaine de proximité dédiées à la copropriété Spender dans le cadre du dispositif OPAH.

Point adopté en début de séance

Point 16

HABITATION MODERNE - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 60 logements locatifs sociaux situés à STRASBOURG - rue Humann et rue Stenger Bachmann.

Point adopté en début de séance

Point 17

HABITAT DE L'ILL - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 10 logements en Prêt locatif social (PLS) située à HANGENBIETEN - rue de la Tuilerie - Le Domaine des Canotiers.

Point adopté en début de séance

Point 18

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Point adopté en début de séance

Point 19

NPNRU - Lancement d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour renforcer l'ambition écologique des projets de renouvellement urbain (lauréat du concours 2019 de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse " Eau & Quartiers prioritaires de la Politique de la ville ").

Point adopté en début de séance

Point 20

Groupement de commandes ville de Strasbourg / Eurométropole de Strasbourg / Œuvre Notre Dame pour l'acquisition, la mise en œuvre de plans de sécurité et de consignes de sécurité dans les bâtiments.

Point adopté en début de séance

Point 21

Travaux de dépollution et de déconstruction d'immeubles, propriétés de l'Eurométropole de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 22

Avenant n°1 à la convention entre l'Université de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg relative au projet "Imagerie in-vivo multimodale translationnelle-I2MT "conclue en application du Contrat de plan Etat-Région de la période 2015-2020.

Point adopté en début de séance

Point 23

Attribution d'aides exceptionnelles aux exposants de l'événement Strasbourg Capitale de Noël: ajout de trois bénéficiaires à la liste validée par le Conseil du 22 décembre 2020.

Point 24

Participation financière de la collectivité aux projets des associations en faveur des actions d'éducation et de sensibilisation à l'environnement pour 2021 dans le cadre de l'appel à projets Education environnement.

00:06:01

Point adopté en début de séance

Point 25

Renouvellement du partenariat avec l'association FACE Alsace - Subvention 2021.

Point adopté en début de séance

Point 26

Renouvellement des marchés annuels du service de l'Eau et de l'Assainissement.

Point adopté en début de séance

Point 27

Convention relative aux conditions d'accès à la station de relevage dénommée SP25 Ile des Epis entre le Port Autonome de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 28

Convention de mise à disposition à titre gracieux de matériel permettant l'injection de réactif pour le traitement de l'Hydrogène Sulfuré dans les ouvrages d'assainissement du Port Autonome de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 29

Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (technique, juridique, économique et fiscal) pour l'exploitation de la station d'épuration de Strasbourg-La Wantzenau et l'opération de rénovation de la filière de traitement des Boues.

Point adopté en début de séance

Point 30

Convention de mise à disposition de stations de nettoyage d'outils de peinture pour la lutte contre la pollution toxique des entreprises artisanales.

Point adopté en début de séance

Point 31

Conventionnement avec l'éco-organisme ECOSYSTEM pour l'enlèvement de petits appareils extincteurs (PAE) collectés.

Point 32

Aide humanitaire aux populations civiles en Arménie.

00:14:19

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales et désignation d'une représentante au Conseil d'administration du Centre d'Information sur les Institutions Européennes.

Point adopté en début de séance

Point 34

Adhésion de l'Eurométropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Maison Grand Est - Europe.

Point 35

Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg à la plateforme des collectivités solidaires avec SOS Méditerranée.

00:01:52

Point adopté en début de séance

Point 36

Participation de l'Eurométropole de Strasbourg au plan de financement d'une Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) portée par la Collectivité Européenne d'Alsace pour la réalisation de terrains familiaux locatifs à destination des Gens du voyage.

Point 37

Subvention au Centre communal d'action sociale de Strasbourg pour les activités d'accueil et d'hébergement d'urgence.

00:05:30

Question d'actualité

Question d'actualité concernant le déontologue de l'Eurométropole

00:35:34

Point 38

Interpellation de M. Pierre PERRIN : quel avenir pour la VLIO ?

Interpellation

01:00:42

Point 39

Motion "un référendum populaire pour une consultation la plus large possible sur le Tram Ouest".

Motion

00:43:22

Point 40

Motion relative aux sessions du Parlement Européen de Strasbourg.

Motion

00:06:22