Conseil eurométropolitain du 28 août 2020

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:55

Point 1

Communication : point sur la situation sanitaire et les mesures prises en conséquence.

Communication

01:01:29

Lecture de l'ordre du jour

00:10:20

Point 2

Aide d'urgence pour le Liban.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:14:54

Point 3

Fixation des indemnités de fonction des membres du Conseil de l'Eurométropole

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:07:28

Point retenu et traité avec le point 3

Point 4

Fixation des indemnités de fonction des membres du Conseil de l'Eurométropole durant la période transitoire.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5

Emplois de cabinet.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:08:28

Point 6

Adoption du règlement intérieur.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:24:25

Point adopté en début de séance

Point 7

Commission d'appel d'offres et commission concessions : retrait de la délibération du 15 juillet 2020 et conditions de dépôt des listes en vue de procéder à une nouvelle élection

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 8

Autorisation donnée aux représentants-es de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de diverses entreprises publiques locales (sociétés d'économie mixte, SPL,...)à se porter candidats-es aux fonctions de Président-e ou Vice-président-e et à percevoir une rémunération.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:11:06

Point 9

Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de diverses EPL, entreprises publiques locales, (sociétés d'économie mixte (SEM) et sociétés publiques locales (SPL).

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:13:43

Point 10

Désignation des représentants de l'Eurométropole au sein de diverses commissions.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:05:29

Point 11

Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers établissements scolaires, universités et établissements d'enseignement supérieur.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:04:33

Point 12

Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg au sein des Syndicats mixtes, Scic, sociétés, établissements publics, associations et organismes divers.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:04:08

Point 13

Election des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission concessions.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:04:15

Point 14

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:04:34

Point 15

Emplois.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:09:10

Point 16

Mise en œuvre de la gratuité des transports publics les samedis entre le 29 août et le 3 octobre 2020 afin d'inciter à l'utilisation des transports en commun.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:36:15

Point 17

Gratuité des transports publics urbains lors des pics de pollution.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:01:16

Point adopté en début de séance

Point 18

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 19

HABITATION MODERNE - Droit commun 2017 - VENDENHEIM - Les Portes du Kochersberg - Opération de construction neuve de 17 logements locatifs sociaux dont 12 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et cinq financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) - Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 20

HABITATION MODERNE - Droit commun 2018 - PLOBSHEIM - 4 rue des Fusiliers Marins - Opération d'acquisition en vente en l'état de futur achèvement (VEFA) de huit logements locatifs sociaux dont quatre logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et quatre financés en Prêt locatif à usage social (PLUS)- Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 21

Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 22

OPH de l'Eurométropole de Strasbourg - OPHEA Opération d'acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 43 logements dont 29 financés en Prêt locatif à usage social et 14 financés en Prêt locatif aidé d'intégration située à Holtzheim - rue du Foyer. Demande de garantie d'emprunt.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23

OPH de l'Eurométropole de Strasbourg - OPHEA Opération d'acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 10 logements dont 7 financés en Prêt locatif à usage social et 3 financés en Prêt locatif aidé d'intégration située à Strasbourg - 3 rue des Ciriers - les Vanneaux. Demande de garantie d'emprunt.

ENREGISTREMENT DISPONIBLE EN AUDIO UNIQUEMENT

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:03:19

Point adopté en début de séance

Point 24

BATIGERE - Droit commun 2016 - SCHILTIGHEIM - 8 rue de Sélestat - Opération de construction neuve de 15 logements dont 10 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et cinq financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) - Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 25

3F GRAND EST - Droit commun 2017 - BISCHHEIM - 7 rue du Nord - Opération de réhabilitation thermique de huit logements - garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 26

BATIGERE - Droit commun 2016 - REICHSTETT - Les Vergers Saint Michel - Opération de construction neuve de 36 logements dont 24 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 12 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) - Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 27

Avenant à la convention avec la Région Grand Est sur les aides aux entreprises.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 28

Construire la métropole de demain : l'Eurométropole s'engage aux côtés des communes dans la relance et la résilience du tissu associatif et économique local.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:24:55

Point adopté en début de séance

Point 29

Viabilité hivernale : nouvelle convention de coopération intercommunale.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 30

Ajustement du programme : Projets sur l'Espace Public de l'année 2020 voirie, signalisation, ouvrages d'art, eau et assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:04:18

Point 31

Communication des actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes Grand Est concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté urbaine - Eurométropole de Strasbourg pour la période 2012-2016.

Communication

00:14:49

Point retenu et traité avec le point 31

Point 32

Communication des actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes Grand Est concernant le contrôle des comptes et de la gestion de l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2017.

Communication