Conseil eurométropolitain du 23 octobre 2020

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Hommage à Samuel Paty
Appel nominal

00:08:52

Lecture de l'ordre du jour

00:10:42

Point 1

Déclaration d'état d'urgence climatique et accélération de la mise en œuvre d'actions concrètes du Plan Climat 2030.

01:53:58

Point 2

Déploiement du transport à la demande en 2ème couronne.

00:07:47

Point adopté en début de séance

Point 3

Déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur le domaine public dans le cadre d'un Appel à Initiatives Privées (AIP).

Point adopté en début de séance

Point 4

Agriculture - Protocole d'accord relatif à l'indemnisation des agriculteurs impactés par les occupations temporaires liées à la réalisation de projets urbains en secteur agricole.

Point adopté en début de séance

Point 5

Passation d'avenants et attribution de marchés - Autorisation de signature de marchés publics.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 6

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 7

Créances à admettre en non-valeur et remises gracieuses.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 8

Convention de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Département du Bas-Rhin pour l'acquisition de masques de protection - Printemps 2020.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:12:11

Point adopté en début de séance

Point 9

Emplois.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 10

Mise à disposition gratuite d'un-e agent-e fonctionnaire auprès du Groupement d'intérêt public ' La maison des adolescents '.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 11

Adhésions à l'ADCET et aux Interconnectés dans le cadre de la stratégie numérique de l'Eurométropole.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 12

Renouvellement du marché de maintenance et d'acquisition pour le Système d'Information Géographique ELYX.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 13

Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg au sein des instances du SDEA.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 14

Suppression, à Strasbourg, de tronçons d'alignement sis rue Finkwiller, place du Foin, rue d'Upsal, et au déclassement d'une emprise du domaine public de voirie sise avenue Racine.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 15

Régularisations foncières - Acquisition par l'Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la commune de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 16

Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 17

Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations par le bailleur social VILOGIA - Opération à STRASBOURG - rue Simonis - d'acquisition amélioration de 154 logements étudiants financés en Prêt locatif social (PLS).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 18

Participation annuelle de l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de la convention pluriannuelle passée entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Centre d'Etudes de la Conjoncture IMmobilière (CECIM).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 19

Modalités d'attribution des avances de subvention de l'Eurométropole de Strasbourg aux copropriétés intégrées dans l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH ' copropriétés dégradées ').

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 20

Attribution de subvention à l'union départementale du Bas-Rhin de la Confédération syndicale des familles (UD 67 CSF).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 21

Subvention à l'association Habitat et Humanisme gestion Alsace au titre de l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 22

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 23

Adaptation du logement au handicap : attribution de subventions à divers bénéficiaires.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution d'une subvention au CNER pour l'événement "forum DEV&CO".

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 25

Parc d'activités Joffre II à Holtzheim : vente d'un terrain pour l'implantation de la société COMET FRANCE.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:12:21

Point adopté en début de séance

Point 26

Parc d'activités Joffre II à Holtzheim : attribution d'une aide à l'immobilier à l'entreprise ART TOITURES et TRADITIONS.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 27

Zone d'activités du Sury à Vendenheim : vente d'un terrain pour l'implantation de la société DUPASQUIER et BLOINO.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:07:48

Point adopté en début de séance

Point 28

Adhésion au comité des Conseillers du commerce extérieur.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 29

Soutien à l'organisation du Forum du développement durable 2020 (FDD) organisé par l'association Initiatives durables.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 30

Attribution de subventions à des organismes d'enseignement supérieur et de recherche.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 31

Action commune européenne concernant la mise en œuvre d'une prise en charge intégrée axée sur la personne et utilisant les technologies numériques: accord de consortium du projet JADECARE.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 32

Adhésion à la FNCCR au titre de la compétence "Energie".

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 33

Adhésion au Club Hydrogène Grand Est.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 34

Lancement de la procédure de désignation d'un exploitant pour le réseau de chaleur Strasbourg Centre (précédemment de l'Elsau et de l'Esplanade) dans le cadre d'une Société d'économie mixte à opération unique (SEMOp).

Développement durable et Grands services environnementaux

00:19:07

Point adopté en début de séance

Point 35

Candidature de l'Eurométropole à l'Appel à projet Atlas de la biodiversité communale porté par l'Office Français de la Biodiversité.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 36

Coopération de l'Eurométropole de Strasbourg à la Zone Atelier Environnementale Urbaine (ZAEU) - Participation 2020.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution de la subvention annuelle pour 2020 aux associations de protection de la nature partenaires de la collectivité (Alsace Nature, LPO, ODONAT, GORNA, Haies vives d'Alsace, GEPMA et CSA.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 38

Modalités d'intervention et renouvellement du marché de travaux d'entretien des cours d'eau et zones humides sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 39

Attribution d'une subvention à l'Opéra national du Rhin-Syndicat Intercommunal au titre de l'année 2020.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:17:24

Point 40

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est, relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme d'économie mixte ' Compagnie des transports strasbourgeois '.

Communication

00:09:45

Point 41

Interpellation de Jean-Philippe Vetter : Il est urgent de revoir le PLUi.

Interpellation

00:19:26

Question d'actualité

Conséquences économiques de l'annulation du marché du Noël de Strasbourg

00:24:52