Conseil eurométropolitain du 14 février 2020

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:04:15

Lecture de l'ordre du jour

00:12:15

Discours de M. Robert Herrmann

00:20:39

Point adopté en début de séance

Point 1

Conseil de développement de l’Eurométropole de Strasbourg - prolongation du mandat.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 3

Conclusion d'accords-cadres relatifs à des prestations de fournitures et services, sous convention de groupement de commande, pour la réalisation et la diffusion des magazines métropolitains.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 4

Conclusion d'accords-cadres relatifs à des prestations de fournitures et services, pour la conception, la réalisation et la diffusion d'outils de communication. Passation d'une convention de groupement de commandes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 5

Dispositif de vidéoprotection de l'Eurométropole de Strasbourg : rapport d'activité 2018/2019, Centre de Supervision Vidéo (CSV) et comité d'éthique.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 6

Signature d'un avenant à la convention portant sur le déploiement du très haut débit entre l'opérateur Orange et les principales collectivités alsaciennes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7 (1ère partie)

Création d’un pôle de loisirs urbains dans le secteur des Halles à Strasbourg - désignation du lauréat de l’appel à projets.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:42:16

Point 7 (2ème partie après suspension de séance)

Création d’un pôle de loisirs urbains dans le secteur des Halles à Strasbourg - désignation du lauréat de l’appel à projets.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:06:34

Point adopté en début de séance

Point 8

Modification n° 3 du Plan local d'urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg : ouverture à l'urbanisation de zones au titre de l'article L.153-38 du Code de l'urbanisme.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 9

Attribution d'une subvention pour 2020 à l'ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10

Conclusion d'une convention de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier d'Alsace et l'Eurométropole en vue d'une démarche d'acquisition foncière sur le secteur de l'Arc Ouest.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:03:18

Point adopté en début de séance

Point 11

Secteur Strasbourg-Neuhof : souscription par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier d'Alsace (EPF) en vue de l'acquisition de l'emprise foncière de l'ancien hôpital militaire Lyautey de 231,79 ares.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 12 (Retiré de l'ordre du jour)

Vente par l'Eurométropole de Strasbourg à la Société d'aménagement et d'équipement de la région de Strasbourg - SERS d'une emprise foncière rue Lauth à proximité du site Arte à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 13

NPNRU - Compléments concernant le dispositif de financement des programmes habitat.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 14

Lutte contre l'habitat indigne et non décent : Convention DDELIND pour la période 2019-2021.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 15

AMITEL - Droit commun 2019 - STRASBOURG - 1 rue de Soleure - Extension de 12 logements du Foyer jeunes travailleurs financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) - Participation financière - Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 16

AMITEL - Droit commun 2019 - STRASBOURG - 1 rue de Soleure - Réhabilitation d'un foyer de jeunes travailleurs de 71 logements - Participation financière - Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 17

OPH de l’Eurométopole de Strasbourg - Ophéa - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 18

OPH de l’Eurométropole de Strasbourg - Ophéa - ANRU 2015 Lingolsheim - 4/6/8 rue Jean Monnet (anciennement 9/11/13 rue des Hirondelles) - Opération de démolition de 161 logements. Participation financière.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 19

Avenant n° 29 à la convention de concession relative à la réalisation des infrastructures de transports en commun et à l’exploitation de l’ensemble du réseau urbain et non urbain de transports en commun de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 20

Modification des statuts de la CTS : détermination des modalités de désignation des administrateurs représentant les salariés et fixation de la durée du mandat du second administrateur représentant les salariés.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:05:25

Point adopté en début de séance

Point 21

Extension du parc d’activités économiques de la commune d’Eckbolsheim.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 22

LOCUSEM : autorisation de créer avec la Caisse des dépôts une filiale spécialisée dans la détention, dans le cadre de bail emphytéotique, d'un volume à usage bureaux dit "Wagenhaus 11" sis 32 rue du rempart 67000 STRASBOURG, en vue de la location à l'association Foyer Notre Dame.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 23

Conclusion d'une convention-cadre de partenariat entre l’Eurométropole de Strasbourg et INNOUVO.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:08:26

Point adopté en début de séance

Point 24

SCIC Manufacture LAB - apport en capital.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 25

Projet de réhabilitation du bâtiment Wagenhaus : demande de subvention FEDER, complétée par une subvention de l’Eurométropole.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 26

Un projet de santé intégré "Territoires de santé de demain" pour améliorer le bien-être de la population.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution d'une subvention dans le cadre des relations européennes et internationales.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 28

Soutien à I4CE pour la création d’un cadre d’évaluation climat pour le budget des collectivités.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 29

Soutien à TRION-climate pour la déclinaison de la transition énergétique dans le Rhin Supérieur - Renouvellement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 30

Mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Eurométropole de Strasbourg et l’association Face Alsace.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 31

Convention d’assistance administrative au Syndicat Mixte Benfeld - Erstein - Strasbourg, dénommé SYNDENAPHE.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 32

Révision du règlement intérieur de la Commission Eau et Assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 33

Exonération de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année 2021.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 34

Consultation pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation d'un réseau de chaleur urbain à Lingolsheim.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 35

Avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation de la chaufferie collective et du réseau de chaleur des quartiers de Hautepierre et Poteries.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 36

Import de chaleur de récupération de l'aciérie BSW et constitution d'une Société d'Economie Mixte transfrontalière de transport et de distribution d'énergie.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:08:33

Intervention de représentants de l'Université de Strasbourg

Interruption de séance. Intervention de M. Michel Deneken, Président de l'Université de Strasbourg, et de représentants de l'université en hommage à M. Robert Herrmann.

00:15:32

Point adopté en début de séance

Point 37

Réalisation d'un diagnostic des enjeux liés à la surchauffe urbaine sur l'Eurométropole de Strasbourg, dans le cadre du contrat local de santé.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 38

"Territoire de mise en œuvre accéléré du logement d'abord" : adhésion de l’Eurométropole de Strasbourg au Housing First Hub Europe dans le cadre de la démarche Logement d’abord.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:07:00

Remerciements de Robert Herrmann et Yves Bur

00:05:49

Point adopté en début de séance

Point 39

Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIPA) : Rapport 2017-2018.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels