Conseil eurométropolitain du 3 mai 2019

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:54

Lecture de l'ordre du jour

00:07:58

Point adopté en début de séance

Point 1

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 2

Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2018.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 3

Avenant n° 2 à la convention du 12 janvier 1966 entre l'Eurométropole de Strasbourg et la SAEML SAMINS.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 4

Attribution du contrat de concession relatif à l’exploitation de la fourrière automobile.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5

Lancement d’une consultation par appel à projets pour la réalisation d’un pôle de loisirs urbains dans le secteur des Halles à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:44:45

Point adopté en début de séance

Point 6

Capitalisation de prestation d’entretien du fossé de l’association foncière de Vendenheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 7

Intégration des voies privées des opérations d'aménagement - Actualisation du cadre conventionnel proposé aux aménageurs et concessionnaires. Autorisation de signature.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 8

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg aux instances de l'Etablissement Public Foncier Local d'Alsace.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 9

Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées : approbation de l'Accord Collectif Départemental 2019-2021.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 10

Association Arts et Industries - Droit commun 2018. Strasbourg / Ilôt Landsberg-Kurvau - 48 avenue du Rhin- Opération de construction de 45 logements étudiants par surélévation d’un bâtiment existant financé en Prêt Locatif Social (PLS) et prêt complémentaire. Garantie d’emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11

Revalorisation des tarifs du réseau urbain de transport en commun de l'Eurométropole de Strasbourg.

00:40:02

Point 12

Attribution du contrat de concession relatif à l'exploitation des parkings Wodli et Gare.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:26:29

Point 13

Zone Commerciale Sud - Bilan de la concertation préalable avec le public sur l'amélioration de la desserte de la zone commerciale Sud "La Vigie".

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:51:04

Point 14

Un Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) : Schéma directeur autour de l’A35 et l’axe RN4/A351.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:58:41

Point 15

Création et lancement d’un dispositif d’aide à l’investissement pour le commerce de proximité.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:07:43

Point adopté en début de séance

Point 16

Edition 2019 de l’aide structurelle aux entreprises de production de contenu de la filière Image.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 17

Appel à projets d’ingénierie verte SEVE (Solution d’économie verte en entreprise) versement des financements aux lauréats 2019.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 18

Renouvellement de la représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein des Conseils de divers établissements universitaires.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 19

Zone atelier environnementale urbaine : réalisation de mesures hydrauliques sur les toitures végétalisées du centre administratif.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 20

Agriculture : programme d'actions 2019/2020 et conventions de financement.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:12:59

Point adopté en début de séance

Point 22

Convention de recherche et développement entre l’Eurométropole de Strasbourg et le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) - Programme 2019-2021 sur les coulées d’eaux boueuses.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 23

Renouvellement de la procédure de création du "Syndicat mixte de bassin Bruche Mossig" et adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg par transfert d'une partie de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations. Annulation et remplacement de la délibération du Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg n°24 du 19 décembre 2018.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 24

Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 25

Projet de restructuration et d’extension du stade de la Meinau à Strasbourg : engagement d’une concertation préalable avec le public sous l’égide de garants.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:38:26

Point 21

Candidature de Strasbourg au titre de Capitale verte européenne 2021.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:16:38

Point 26

Médiathèque Nord : projet scientifique, culturel, éducatif et social, aménagement intérieur, équipement, collections et postes.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:07:16

Point adopté en début de séance

Point 27

Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg au "Pass Culture".

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

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00:20:54