Conseil eurométropolitain du 1 mars 2019

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:28

Lecture de l'ordre du jour

00:06:58

Point adopté en début de séance

Point 1

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 2

Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes et d’avances de la piscine de la Robertsau.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 3

Coopération de l'Eurométropole de Strasbourg à la Zone Atelier Environnementale Urbaine (ZAEU) - Participation 2019.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:07:00

Point adopté en début de séance

Point 4

Participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg au Syndicat Mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS), exercice 2019.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 5

Attribution d'une subvention pour 2019 à l'ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 6

ZAC DES DEUX RIVES : Mise en œuvre des procédures d'autorisations administratives, d'enquête publique et de déclaration d'utilité publique pour réserves foncières nécessaires à la réalisation du projet d’espace public du parc « Petit Rhin » conformément au programme des équipements publics de la ZAC des Deux Rives.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 7

Représentation Eurométropole de Strasbourg au Conseil de surveillance de l’ESH CDC Habitat social. Nomination d'un représentant pour l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 8

DOMIAL ESH - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg. Dispositif d’allongement de la dette.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 9

FONDATION VINCENT DE PAUL - Transfert de la garantie d'emprunt accordée initialement au bailleur Emmaüs Habitat pour la résidence sociale Saint Charles à Schiltigheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 12

Pôle européen d’administration publique (PEAP) - constitution en association de droit local dont l’EMS est un membre fondateur.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 13

Lancement de l’édition 2019 de l’appel à projets Tango&Scan - convention de partenariat avec la Communauté d’agglomération de Mulhouse.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 14

Taxe de séjour: modalités de collecte, versement, déclaration par les intermédiaires de paiement et tarif pour les hébergements non classés ou en cours de classement.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:45:41

Point 15

Convention d'autorisation de financements complémentaires dans le champ des aides aux entreprises entre l'Eurométropole de Strasbourg et la région Grand Est.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:06:53

Point 10

Plan d’Actions pour les Mobilités Actives (PAMA) et actualisation du Schéma Directeur Vélo.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

01:09:27

Point 11

Politique du vélo - Subvention à l’organisation des 11èmes rencontres nationales de l’Heureux Cyclage du 21 au 24 mars 2019 à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:00:27

Point adopté en début de séance

Point 16

Approbation de la convention financière 2019-2021 relative au Centre européen de la consommation (CEC).

Point adopté en début de séance

Point 17

Mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Eurométropole de Strasbourg et l’association Alter Alsace Energies (AAE). Désignation.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 18

Renouvellement du soutien de partenariat avec l'association CCA (Chambre de Consommation d'Alsace). Subvention 2019. Désignation.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 19

Etablissement d’un protocole général d’indemnisation des agriculteurs avec la chambre d’agriculture du Bas-Rhin - Période 2019/2029.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 20

Avenants aux contrats de concession de distribution publique de gaz naturel sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 21

Avenant au Contrat Local de Santé (CLS) 2015 - 2020 : de nouvelles dynamiques de projets.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:29:23

Point adopté en début de séance

Point 22

Avis de l’Eurométropole de Strasbourg concernant le Schéma départemental d'accueil des Gens du voyage 2019-2024.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Motion 1

Motion pour un débat démocratique digne.

Motion

00:03:46

Motion 2

Motion en réaction à la recrudescence d'actes antisémites à Strasbourg et en France.

Motion

00:04:17

Motion 3

Stocamine nous rappelle les enjeux de notre nappe phréatique.

Motion

00:17:34