Conseil eurométropolitain du 25 janvier 2019

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal.
Hommage à M. Edouard Winterhalter

00:04:30

Lecture de l'ordre du jour

00:06:26

Point 14

Nomination des administrateurs de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de la société publique locale "Compagnie des Transports Strasbourgeois".

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:10:12

Point adopté en début de séance

Point 1

Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 2

Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des librairies appartenant à de petites et moyennes entreprises et des disquaires indépendants.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:08:29

Point 3

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:02:59

Point adopté en début de séance

Point 4

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5

Avenant au Contrat partenarial entre l’Eurométropole et l'ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise) dans le cadre du Grenelle des Mobilités.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:30:04

Point adopté en début de séance

Point 6

ZAC "Espace européen de l'entreprise" - Rachat d'un terrain à bâtir à la SEM "E Puissance 3" dans le cadre de la clôture de la convention de concession d'aménagement - revente dudit terrain.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 7

Convention partenariale d'aide à la réhabilitation thermique 2019-2020 : dispositif d'aide aux bailleurs sociaux dans le cadre du NPNRU, en partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations et l'AREAL.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 8

Lancement de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) copropriétés dégradées 2019-2023 liée au NPNRU.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 9

Office public d'urbanisme 67 - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg. Dispositif d’allongement de la dette.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 10

NOUVEAU LOGIS DE L'EST - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg - Dispositif d’allongement de la dette.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 11

BARTISCHGUT - STRASBOURG - 7 rue Bartisch - Réhabilitation thermique d'un Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 121 logements - Participation financière.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12

Elsau - lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage paysagère et urbaine pour le projet de renouvellement urbain et la démarche EcoQuartier.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:13:52

Point adopté en début de séance

Point 13

Projets du nouveau programme de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg : lancement d’une concertation complémentaire obligatoire avec le public au titre du code de l’urbanisme.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 15

Conventions de reversement des recettes de forfaits de post-stationnement des communes de Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim à l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16

Attribution d'une subvention d'investissement à l'immobilier à l'entreprise HJC.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:06:17

Point adopté en début de séance

Point 17

Conventions de recherche et développement entre l’Eurométropole de Strasbourg et le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) - Programme 2019-2021.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 18

Adhésion de l’Eurométropole de Strasbourg à l’association « France Digues » et désignation d'un représentant pour l'assemblée générale.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 19

Convention de partenariat (2018-2022) avec l'Agence de l'Eau, la Région Grand Est, la Chambre d'Agriculture d'Alsace, la Préfecture de la région Grand Est, la Commission Locale de l'Eau du SAGE Ill Nappe Rhin pour la mise en place de contrats territoriaux de solutions en faveur de la qualité de la nappe d’Alsace.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:25:40

Point 20

Avenir du financement du Service Public de Gestion des Déchets sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:14:55

Information

00:03:22

Point adopté en début de séance

Point 21

Exonération de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année 2020.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 22

Convention financière 2019 avec la Mission Locale pour l'Emploi du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ).

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 23

Interpellation de Madame Fabienne KELLER : Projet de prison : de la transparence !

Interpellation

00:33:35

Question d'actualité

Traité d'Aix-La-Chapelle

00:43:58