Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Synthèse de l’activité 2017 des sociétés à capitaux mixte de l’Eurométropole de Strasbourg.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Comptes rendus financiers (CRF) des opérations concédées : Approbation par le concédant (Eurométropole) des CRF 2017 de la SEM E3 pour la ZAC Espace Européen de l’Entreprise à Schiltigheim, des CRF 2017 de la SERS pour la ZAC Etoile à Strasbourg, la ZAC du Parc d’Innovation d’Illkirch, l’opération Hautepierre Poteries à Strasbourg et la ZAC Danube à Strasbourg, du Groupe Domial (HFA, HSA) pour l’opération de renouvellement urbain des « terrains » du Polygone à Strasbourg, de la SAS Rives du Bohrie pour la ZAC Rives du Bohrie à Ostwald, de la SAS ZCN Aménagement pour la ZAC de la Zone Commerciale Nord à Vendenheim, de la Société CM-CIC Aménagement foncier pour la ZAC des Vergers de Saint Michel à Reichstett et de la SPL Deux Rives pour la ZAC des Deux Rives à Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Habitat privé - Convention partenariale entre l'Eurométropole de Strasbourg et PROCIVIS Alsace 2018-2019.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Convention d'intermédiation locative entre la commune de La Wantzenau et l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Cession du patrimoine alsacien de la S.A. d’HLM Logiest à la SA d'HLM Néolia. Transfert des agréments, subventions et garanties d’emprunts précédemment consenties à la SA d’HLM Logiest au bénéfice de Néolia.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Extension du dispositif de prise en garantie des emprunts souscrits par les bailleurs sociaux pour le financement des opérations de logement social, production neuve et réhabilitation : extension aux nouveaux prêts proposés par la CDC - prêt haut de bilan bonifié de deuxième génération, dit PHB 2.0, prêt BOOSTER et prêts PAM Taux fixe, PAM Taux fixe complémentaire à l'Eco prêt et PAM Taux fixe rénovation FJT.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
BATIGERE - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg. Dispositif d’allongement de la dette.
Lancement d’une procédure d’attribution directe d’un contrat de concession du service public de transports de voyageurs de l’Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Prolongement de la ligne G du BHNS de la place de la Gare jusqu'au Parc de l'Etoile - Bouclage Sud : bilan de la concertation préalable avec le public.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
ZAC à usage d’activités économiques à Entzheim : - clôture de l’opération d’aménagement - suppression de la ZAC.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Transfert à l’Eurométropole de Strasbourg de la compétence relative à « l'animation et la concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques (...)» (art. L. 211-7-I du Code de l’environnement).
Développement durable et Grands services environnementaux
Conclusion de conventions transactionnelles avec les sociétés SOGEA Est, EGIS et SODAE, concernant les marchés liés à la mise aux normes de la station d’épuration de Strasbourg-La Wantzenau.
Développement durable et Grands services environnementaux
Attribution de subventions aux associations de protection de la nature partenaires de la collectivité sur des projets (GEPMA, GORNA et LPO).
Développement durable et Grands services environnementaux
Retrait de l’intérêt métropolitain pour 7 gymnases déjà réalisés en annexe à des établissements d’enseignement secondaire. Mise en œuvre des principes approuvés par la délibération cadre du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 29 juin 2018.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Soutien à l’association European Women’s Audiovisual Network (EWA) pour l’organisation d’un module de formation à Strasbourg au premier semestre 2019.
Développement durable et Grands services environnementaux