Ouverture de séance

Appel nominal.
Accueil de la nouvelle représentante de la commune d'Oberhausbergen.

00:06:21

Hommage aux victimes de l'attentat du 11 décembre

00:04:10

Lecture de l'ordre du jour

00:07:40

Point 1

Election d'un membre du Bureau suite au renouvellement du représentant au conseil métropolitain de la commune de Oberhausbergen

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:03:31

Point 2

Communication : Rapport de Développement Durable 2017.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:35:43

Point 3

Budget primitif 2019 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

02:50:19

Point 4

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5

Synthèse de l’activité 2017 des délégations de service public et des établissements publics de l’Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:09:17

Point 6

Synthèse de l’activité 2017 des sociétés à capitaux mixte de l’Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7

Comité d'éthique de Vidéo protection : évolution des instances et modification des statuts.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:07:22

Point 8

Comptes rendus financiers (CRF) des opérations concédées : Approbation par le concédant (Eurométropole) des CRF 2017 de la SEM E3 pour la ZAC Espace Européen de l’Entreprise à Schiltigheim, des CRF 2017 de la SERS pour la ZAC Etoile à Strasbourg, la ZAC du Parc d’Innovation d’Illkirch, l’opération Hautepierre Poteries à Strasbourg et la ZAC Danube à Strasbourg, du Groupe Domial (HFA, HSA) pour l’opération de renouvellement urbain des « terrains » du Polygone à Strasbourg, de la SAS Rives du Bohrie pour la ZAC Rives du Bohrie à Ostwald, de la SAS ZCN Aménagement pour la ZAC de la Zone Commerciale Nord à Vendenheim, de la Société CM-CIC Aménagement foncier pour la ZAC des Vergers de Saint Michel à Reichstett et de la SPL Deux Rives pour la ZAC des Deux Rives à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 9

Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10

Habitat privé - Convention partenariale entre l'Eurométropole de Strasbourg et PROCIVIS Alsace 2018-2019.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11

Convention d'intermédiation locative entre la commune de La Wantzenau et l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12

Cession du patrimoine alsacien de la S.A. d’HLM Logiest à la SA d'HLM Néolia. Transfert des agréments, subventions et garanties d’emprunts précédemment consenties à la SA d’HLM Logiest au bénéfice de Néolia.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 13

Extension du dispositif de prise en garantie des emprunts souscrits par les bailleurs sociaux pour le financement des opérations de logement social, production neuve et réhabilitation : extension aux nouveaux prêts proposés par la CDC - prêt haut de bilan bonifié de deuxième génération, dit PHB 2.0, prêt BOOSTER et prêts PAM Taux fixe, PAM Taux fixe complémentaire à l'Eco prêt et PAM Taux fixe rénovation FJT.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14

BATIGERE - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg. Dispositif d’allongement de la dette.

Point 15

Transformation de la société d'économie mixte "Compagnie des Transports Strasbourgeois" en société publique locale.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:01:40

Point 16

Lancement d’une procédure d’attribution directe d’un contrat de concession du service public de transports de voyageurs de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 17

Prise de participation dans la société publique locale à créer par la Région Grand Est pour l’exploitation du réseau de transports interurbains.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:01:28

Point 18

Attribution de la délégation de service public relative à l'exploitation du parking Opéra Broglie.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:08:27

Point 19

Prolongement de la ligne G du BHNS de la place de la Gare jusqu'au Parc de l'Etoile - Bouclage Sud : bilan de la concertation préalable avec le public.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 20

Mise en œuvre de mesures compensatoires environnementales dans le massif forestier de Reichstett pour le contournement Ouest de Strasbourg. (Interruption de séance imprévue pendant ce point)

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:08:45

Point 21

Parc des Expositions : Avenant n°2 au Contrat de délégation de service public, installation d’un Parc des expositions transitoire.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:07:41

Point 22

ZAC à usage d’activités économiques à Entzheim : - clôture de l’opération d’aménagement - suppression de la ZAC.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 23

Transfert à l’Eurométropole de Strasbourg de la compétence relative à « l'animation et la concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques (...)» (art. L. 211-7-I du Code de l’environnement).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 24

Création du « Syndicat mixte de bassin Bruche Mossig » et adhésion de l’Eurométropole de Strasbourg par transfert d’une partie de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:01:30

Point 25

Approbation du principe de construction d’une nouvelle station de traitement des eaux usées au sud du territoire de l’Eurométropole de Strasbourg et lancement du marché d’assistance à maîtrise d'ouvrage.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:05:53

Point 26

Conclusion de conventions transactionnelles avec les sociétés SOGEA Est, EGIS et SODAE, concernant les marchés liés à la mise aux normes de la station d’épuration de Strasbourg-La Wantzenau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 27

Attribution de subventions aux associations de protection de la nature partenaires de la collectivité sur des projets (GEPMA, GORNA et LPO).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 28

Retrait de l’intérêt métropolitain pour 7 gymnases déjà réalisés en annexe à des établissements d’enseignement secondaire. Mise en œuvre des principes approuvés par la délibération cadre du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 29 juin 2018.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 29

Soutien à l’association European Women’s Audiovisual Network (EWA) pour l’organisation d’un module de formation à Strasbourg au premier semestre 2019.

Développement durable et Grands services environnementaux