Remboursement de retenues de garantie suite au transfert de l'actif de l'ex-Communauté de communes les Châteaux.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Créances à admettre en non-valeur et remises gracieuses.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Poursuite du conventionnement en vue de la mise à disposition de personnels par le Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Evolution de la fiscalité de l’urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d’aménagement) applicable à : - Schiltigheim pour les friches industrielles de l'entrée Sud de la commune (ex-entreprises Baltzinger, Fischer, Sebim, Schutzenberger, France Telecom, Caddie et Alsia) en modification des délibérations des 28 novembre 2014 et 27 novembre 2015 ; - Schiltigheim pour les friches Air Products (4 avenue Pierre Mendès-France), Wehr (rue Clémenceau), Deetjen (rue Poincaré), Istra (avenue de la 2ème Division blindée) ; - Wolfisheim pour le projet d'urbanisation « Kriegacker » et « Scheidweg » ; - projet de la zone commerciale Sud sur les bans de Geispolsheim, Ostwald et Illkirch-Graffenstaden ; - Niederhausbergen pour le projet d'urbanisation Les Terres du Sud ; - Niederhausbergen, Mundolsheim et Souffelweyersheim pour le projet d'extension du parc d'activités économiques intercommunal dit « La Redoute/des Maréchaux ».
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Taux, exonérations et dispositions de la taxe d’aménagement applicable au territoire de l’Eurométropole de Strasbourg (en remplacement des délibérations des 24/11/2017, 29/11/2013 et 29/09/2011).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Garantie Prêt Social de Location Accession (PSLA) pour l'opération de Domial sise route de Vienne à Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Garantie de Prêt Social de Location Accession (PSLA) pour l'opération "Villas Lisa" sise rue de la Redoute à Strasbourg Neuhof.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Garantie de prêt social location accession (PSLA) pour deux logements sise 65 rue des Chasseurs à Strasbourg La Robertsau.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
CUS-Habitat - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg. Dispositif d’allongement de la dette.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
SOMCO - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg. Dispositif d’allongement de la dette.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Lancement d’une Enquête Mobilité Allégée (EMA).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Acquisition amiable de terrains auprès de l'ES à Lingolsheim. Régularisation foncière suite aux aménagements réalisés dans le cadre des extensions tramway 2006 - 2008.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux de réalisation du tramway
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Approbation des tarifs 2019 du camping de Strasbourg.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Développement du Parc d’innovation - commercialisation du Bioparc 3 : attribution d’une aide ponctuelle à l’installation à la société ANAGENESIS.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Accord de Consortium ETENA - Etudiants Entreprenants en Alsace 2018-2021.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Projet d’animation territoriale « emploi, insertion et entreprenariat » à la Maison du développement économique et de l'insertion (MIDE) 19 allée Jacqueline Auriol à Strasbourg - Neuhof.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Zone Franche Urbaine de Hautepierre : Clôture de l’opération d’étude et de réalisation coordonnées des opérations nécessaires à l’implantation de programmes d’immobilier d’entreprise.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Approbation d'un avenant simplifié à la convention particulière relative aux conditions et modalités de financement de l'association Centre européen à la consommation (CEC) pour 2018.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Avenant n°9 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.
Développement durable et Grands services environnementaux
00:32:43
Renouvellement des réseaux d’eau potable : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre l’Eurométropole de Strasbourg et la SPL « Deux Rives » sur la ZAC des deux rives.
Développement durable et Grands services environnementaux
Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.
Développement durable et Grands services environnementaux
Projet CIRC’EAUX : Développement de méthodes d’évaluation de projets d’économie circulaire de l’eau usée traitée à l’échelle territoriale en réponse à l’appel à projet de la Région Grand-Est, de l’ADEME, et de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse pour développer l’économie circulaire en Grand-Est.
Développement durable et Grands services environnementaux
Choix de l'exploitant de la délégation de service public relative à la gestion du Zénith Europe de Strasbourg.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Grands Moulins de Strasbourg