Conseil eurométropolitain du 23 novembre 2018

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:44

Lecture de l'ordre du jour

00:10:35

Point 1

Election de deux membres du Bureau.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:09:50

Point 7

Rapport d’activité du Conseil de développement de l’Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:31:02

Point 2

Débat d'orientation budgétaire 2019 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:54:14

Point 3

Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:10:18

Point 4

Régularisation des transferts d'actifs dans le cadre de la récupération de voiries du Département du Bas-Rhin.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:03:53

Point adopté en début de séance

Point 5

Remboursement de retenues de garantie suite au transfert de l'actif de l'ex-Communauté de communes les Châteaux.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 6

Créances à admettre en non-valeur et remises gracieuses.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 8

Poursuite du conventionnement en vue de la mise à disposition de personnels par le Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 9

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 10

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:01:24

Point 11

Avenant au contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation et à la gestion de la fourrière automobile de l’Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:07:26

Point adopté en début de séance

Point 12

Evolution de la fiscalité de l’urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d’aménagement) applicable à : - Schiltigheim pour les friches industrielles de l'entrée Sud de la commune (ex-entreprises Baltzinger, Fischer, Sebim, Schutzenberger, France Telecom, Caddie et Alsia) en modification des délibérations des 28 novembre 2014 et 27 novembre 2015 ; - Schiltigheim pour les friches Air Products (4 avenue Pierre Mendès-France), Wehr (rue Clémenceau), Deetjen (rue Poincaré), Istra (avenue de la 2ème Division blindée) ; - Wolfisheim pour le projet d'urbanisation « Kriegacker » et « Scheidweg » ; - projet de la zone commerciale Sud sur les bans de Geispolsheim, Ostwald et Illkirch-Graffenstaden ; - Niederhausbergen pour le projet d'urbanisation Les Terres du Sud ; - Niederhausbergen, Mundolsheim et Souffelweyersheim pour le projet d'extension du parc d'activités économiques intercommunal dit « La Redoute/des Maréchaux ».

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 13

Taux, exonérations et dispositions de la taxe d’aménagement applicable au territoire de l’Eurométropole de Strasbourg (en remplacement des délibérations des 24/11/2017, 29/11/2013 et 29/09/2011).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 14

Garantie Prêt Social de Location Accession (PSLA) pour l'opération de Domial sise route de Vienne à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 15

Garantie de Prêt Social de Location Accession (PSLA) pour l'opération "Villas Lisa" sise rue de la Redoute à Strasbourg Neuhof.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 16

Garantie de prêt social location accession (PSLA) pour deux logements sise 65 rue des Chasseurs à Strasbourg La Robertsau.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 17

CUS-Habitat - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg. Dispositif d’allongement de la dette.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 18

SOMCO - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg. Dispositif d’allongement de la dette.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 19

Réalisation de bandes cyclables avenue des Vosges et avenue d'Alsace.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:13:11

Point adopté en début de séance

Point 20

Lancement d’une Enquête Mobilité Allégée (EMA).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 21

Acquisition amiable de terrains auprès de l'ES à Lingolsheim. Régularisation foncière suite aux aménagements réalisés dans le cadre des extensions tramway 2006 - 2008.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 22

Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux de réalisation du tramway

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 23

Approbation des tarifs 2019 du camping de Strasbourg.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 24

Attribution d'une subvention à l'immobilier d'entreprise à l'entreprise HURON.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:04:50

Point adopté en début de séance

Point 25

Développement du Parc d’innovation - commercialisation du Bioparc 3 : attribution d’une aide ponctuelle à l’installation à la société ANAGENESIS.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 26

Accord de Consortium ETENA - Etudiants Entreprenants en Alsace 2018-2021.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 27

Projet d’animation territoriale « emploi, insertion et entreprenariat » à la Maison du développement économique et de l'insertion (MIDE) 19 allée Jacqueline Auriol à Strasbourg - Neuhof.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 28

Zone Franche Urbaine de Hautepierre : Clôture de l’opération d’étude et de réalisation coordonnées des opérations nécessaires à l’implantation de programmes d’immobilier d’entreprise.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 29

Approbation d'un avenant simplifié à la convention particulière relative aux conditions et modalités de financement de l'association Centre européen à la consommation (CEC) pour 2018.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 30

Avenant n°9 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:32:43

Point adopté en début de séance

Point 31

Renouvellement des réseaux d’eau potable : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre l’Eurométropole de Strasbourg et la SPL « Deux Rives » sur la ZAC des deux rives.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 32

Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 33

Projet CIRC’EAUX : Développement de méthodes d’évaluation de projets d’économie circulaire de l’eau usée traitée à l’échelle territoriale en réponse à l’appel à projet de la Région Grand-Est, de l’ADEME, et de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse pour développer l’économie circulaire en Grand-Est.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 34

Choix de l'exploitant de la délégation de service public relative à la gestion du Zénith Europe de Strasbourg.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 35

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade de la Meinau entre l’Eurométropole de Strasbourg et la SAS Racing Club de Strasbourg Alsace.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:06:18

Point retenu en attente de publication.

Question d'actualité

Grands Moulins de Strasbourg