Conseil eurométropolitain du 20 avril 2018

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal. Intervention de Danielle Dambach.

00:12:01

Lecture de l'ordre du jour

00:04:42

Point 1

Election d'un-e vice-président-e.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:40:33

Point 2

Election de membres du Bureau suite au renouvellement des représentants au conseil métropolitain de la commune de Schiltigheim.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:07:43

Point adopté en début de séance

Point 3

Extension du parc d'activités économiques intercommunale dit "La Redoute/des Maréchaux" sur les bans de Niederhausbergen, Mundolsheim et Souffelweyersheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 4

Prescription du règlement local de publicité intercommunal.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:23:28

Point adopté en début de séance

Point 5

Coopération de l'Eurométropole de Strasbourg à la Zone Atelier Environnementale Urbaine (ZAEU) - Participation 2018.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 6

Revente à la Commune d'Oberhausbergen suite à la préemption de l'immeuble sis 16 rue du Général de Gaulle par l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 7

Maille Eléonore - Hautepierre - à l’angle de la rue Calmette et de l’avenue Racine Acquisition amiable d'un terrain propriété de la SERS par l’Eurométropole de Strasbourg en vue de la réalisation d'un projet de locaux tertiaires.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:07:15

Point adopté en début de séance

Point 8

CUS-HABITAT : Droit Commun 2017. Lingolsheim : 3 rue Jean Monnet : opération de réhabilitation thermique de 60 logements - Foyer résidence pour personnes âgées désigné A.R.P.A.L.E (Association Résidence pour Personnes Agées de Lingolsheim et des Environs). Garantie d'emprunt pour le réaménagement d'un prêt.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 9

DOMIAL ESH - Droit commun 2016 : Strasbourg : Cour de Mutzig - 16/18/20 et 22 rue de Wasselonne, 2/3 place de la Porte Blanche et 5 à 11 rue de Mutzig - Opération de réhabilitation de 53 logements financés en Prêt à l’amélioration (PAM) et en Eco-prêt. Participations financières et garantie d'emprunts.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 10

Modification des statuts de la SAEML CTS pour déterminer les modalités de désignation d'un administrateur salarié - autorisation préalable du Conseil au titre de l'article L 1524-1 du Code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11

Avenant n° 27 au contrat de concession du réseau de transport urbain de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:17:40

Point 12

Revalorisation des tarifs du réseau urbain de transport en commun de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:37:36

Point adopté en début de séance

Point 13

Participation au projet européen CityChangerCargoBike.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 14

Indemnisation des préjudices économiques consécutifs aux travaux de réalisation du tramway.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 15

LOCUSEM : Autorisation de créer avec la Caisse des dépôts et consignations et l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU) une filiale commune spécialisée dans l’acquisition et la gestion d’un immeuble de bureaux sur le quartier de Hautepierre à Strasbourg (article L 1524-5 CGCT).

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 16

Lancement de la procédure de désignation d’un exploitant pour les réseaux de chaleur de l’Elsau et de l’Esplanade à Strasbourg dans le cadre d’une Société d’économie mixte à opération unique (SEMOP).

Développement durable et Grands services environnementaux

00:13:24

Point 17

Extension du réseau de chauffage urbain de l’Esplanade en vue de l’alimentation des quartiers Citadelle et Starlette de la ZAC Deux-Rives - conclusion d’une convention tripartite.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:01:32

Point adopté en début de séance

Point 18

Appel à Manifestation d’Intérêt Grand Est 2018. Soutien aux filières favorables à la protection de la ressource en eau. Dépôt d’un dossier de candidature.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 19

Remises gracieuses.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 20

Protocole relatif à la gestion de fin du contrat d’exploitation de la station d’épuration de Strasbourg-La Wantzenau.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 21

Modalités d’application et de facturation de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour les communes d’Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen à compter du 1er juillet 2018.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 22

Convention d’occupation d’une dépendance du domaine public pour l’exploitation d’un café/restaurant de la Médiathèque André Malraux.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 23

Interpellation de Mme Fabienne KELLER concernant les Deux-Rives : davantage de transparence dans l’aménagement des terrains pollués.

Interpellation

00:18:14