Conseil eurométropolitain du 28 avril 2017

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:04:07

Lecture de l'ordre du jour

00:08:00

Point adopté en début de séance

Point 1

Plate-forme mutualisée Alsace Marchés Publics - poursuite de la politique d’adhésion de nouvelles structures publiques utilisatrices de l’outil.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 3

Intégration de la Communauté de communes les Châteaux - dispositions comptables et administratives spécifiques.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4

Autorisation donnée aux représentants-es de l’Eurométropole de Strasbourg au sein de diverses sociétés d'économie mixtes occupant des fonctions de Président-e ou Vice-Président-e à percevoir une rémunération.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:09:43

Point adopté en début de séance

Point 5

Modification des statuts du Syndicat mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 6

Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg auprès du Syndicat mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 7

Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:13:50

Point adopté en début de séance

Point 8

Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg : ouverture à l'urbanisation de zones au titre de l'article L.153-38 du Code de l'Urbanisme.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 9

ZAC des Deux Rives : approbation du dossier de réalisation, approbation du programme des équipements publics, et bilan de la mise à disposition du complément à étude d'impact et pièces requises.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 10

Secteur Deux-Rives : Implantation de la deuxième tranche des cabinets de spécialistes et laboratoires médicaux accompagnant le projet de regroupement des trois cliniques sur l'ancien site Foirail au Port du Rhin.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11

Acquisition en VEFA auprès de VILOGIA de locaux sis 69 rue de Bischwiller à Schiltigheim pour la réalisation de la Médiathèque Nord.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:45:28

Point adopté en début de séance

Point 12

Convention de partenariat pour la mise en œuvre du fonds social d’aide aux travaux de maîtrise de l’énergie en faveur des ménages défavorisées, le 'WARM FRONT 67' pour la période 2017.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 13

Lancement d'un marché de suivi animation d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés (POPAC suivi de travaux).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 14

Mise à jour du dispositif de prise en garantie des emprunts souscrits par les bailleurs sociaux pour le financement des opérations de logement social - extension au prêt dit de haut de bilan.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 15

FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM - Réaménagement de 8 lignes d'emprunts contractées auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Renouvellement de garantie.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 16

HABITAT DE L'ILL - Remboursement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des dépôts et consignations, souscription de nouveaux prêts auprès ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS (ABEI), filiale du Crédit Mutuel Arkea, et mise en place d’une nouvelle garantie d’emprunt de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 17

HABITAT DE L'ILL - Remboursement d’une partie de sa dette auprès de la Banque Populaire, souscription d’un nouveau prêt auprès du Crédit Coopératif, et mise en place d’une nouvelle garantie d’emprunt de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 18

Régularisation foncière Illkirch-Graffenstaden - parking Lixenbuhl.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 19

Revalorisation des tarifs du réseau de transport urbain CTS.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:41:13

Point adopté en début de séance

Point 20

Accord de l’Eurométropole de Strasbourg pour la souscription d’un prêt par la Compagnie des Transports strasbourgeois auprès de la Banque Populaire et la Banque Postale pour le financement de matériels roulants bus et tramway et le renouvellement de la billettique.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 21

Volet métropolitain sur le territoire de l'Eurométropole du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII).

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 22

Projet de mise en sécurité de la digue de Holtzheim.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 23

Avenant N°1 à la convention de subvention relative au projet LUMIEAU-Stra dans le cadre de l’Appel à projets « Innovation et Changements de pratiques - Lutte contre les micropolluants des eaux urbaines ».

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 24

Révision de la Déclaration d’Utilité Publique des Captages en eau Potable situés sur la commune de Lampertheim.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 25

Remises gracieuses.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 26

Exonération de Taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2018.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 27

Avenant n°8 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:26:25

Point adopté en début de séance

Point 28

Renouvellement des membres du Conseil Départemental de l'Education Nationale du Bas-Rhin (CDEN) et des membres du Conseil Académique de l'Education Nationale (CAEN).

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels