Conseil eurométropolitain du 3 mars 2017

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Annonces

00:15:33

Lecture de l'ordre du jour

00:07:06

Point 1

Rapport de développement durable de l’Eurométropole de Strasbourg 2015.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:28:07

Point 2

Budget primitif 2017 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

02:21:04

Point adopté en début de séance

Point 3

Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2016.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 4

Désignation des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées et de la Commission intercommunale des impôts directs.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:11:07

Point adopté en début de séance

Point 6

Affectation d'enveloppes budgétaires pour les collaborateurs des groupes politiques.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 7

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 8

Prescription de la révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de l’Eurométropole de Strasbourg, tenant lieu de programme local de l'habitat (PLH) et de plan de déplacements urbains (PDU). Arrêt des modalités de collaboration entre l’Eurométropole de Strasbourg et ses communes membres.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 9

Avis sur la demande de retrait de la communauté de communes de la Basse Zorn du syndicat mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:08:20

Point 10

Secteur Deux-Rives : vente de parcelles appartenant à l’Eurométropole de Strasbourg pour l’implantation d’un ensemble hospitalier, d’un parking silo, et de projets complémentaires à ces activités sur un site géographique unique (ancien Foirail au Port du Rhin).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:40:57

Point retenu et traité avec le point 10

Point 10 bis

Clinique Rhéna

Point 11

Aides à la pierre pour le parc locatif social - Révision des délibérations cadres fixant les aides de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:01:21

Point adopté en début de séance

Point 12

Subvention exceptionnelle au syndicat des copropriétaires de la copropriété 10 rue Coulaux à Strasbourg Port du Rhin.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 13

Institution du versement transport sur le périmètre de l'Eurométropole de Strasbourg issu de la fusion avec la communauté de communes "Les Châteaux".

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14

Convention de délégation de service public relative à l'exploitation du système de vélos partagés "Vélhop" - Avenant 3.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:19:56

Point 15

Pacte métropolitain d'innovation.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:09:56

Point adopté en début de séance

Point 16

Fonds de soutien communal à la transition énergétique sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg : liste des projets retenus.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point d'actualité

Usine d'incinération.

01:16:53