Conseil eurométropolitain du 27 janvier 2017

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Informations sur le déroulement de la séance.
Appel nominal.
Suspension de séance.

00:14:12

Explications suite à suspension de séance

00:04:41

Lecture de l'ordre du jour

00:05:03

Point 1

Débat d'orientations budgétaires 2017 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:34:35

Point adopté en début de séance

Point 2

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de divers organismes.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 3

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 4

CUS-HABITAT : Demande de garantie d'emprunt auprès de la Banque Postale concernant des travaux d’amélioration divers sur son patrimoine locatif.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 5

Délibération rectificative - Garantie d'emprunt d'un financement PSLA pour une opération d'accession sociale sécurisée de 24 logements sise au lotissement "Les praires du canal" à Illkirch.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 6

Indemnisation des préjudices économiques consécutifs aux travaux du tramway.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 7

Projets sur l'espace public : - Programme 2017 : Transport, voirie, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau et assainissement - Poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 8

Désignations des représentants de l’Eurométropole au sein des instances du Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle (SDEA).

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 9

Signature du Contrat Territoire Zéro Déchet, Zéro Gaspillage avec l’Ademe : mise en place de la politique de réduction, recyclage et valorisation des déchets de l’Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:29:32

Point adopté en début de séance

Point 10

Renouvellement des conventions avec trois structures associatives dans le domaine de la prévention du réemploi et de la valorisation des déchets : Emmaüs, Diakonie Kork et Médecins du monde.

Développement durable et Grands services environnementaux

Présentation du rapport sur l'usine d'incinération

Suspension de séance pour intervention devant le conseil de personnes non élues.

00:37:20

Question d'actualité de Fabienne Keller

Qualité de l'air.

Interpellation

00:47:02