Délibération fixant les modalités de la collaboration des communes avec l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme de l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport 00:10:23
Ouverture de séance, appel nominal et minute de silence
00:04:59
Lecture de l'ordre du jour
00:11:20
Point 1
Election d'un membre du Bureau.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources 00:03:01
Point 2
Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources 00:06:36
Point 3
Garantie d'emprunt accordée au Groupe Agence France Locale suite à l'adhésion de l'Eurométropole à l'Agence France Locale.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources 00:11:33
Point 5
Poursuite de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de l’Eurométropole de Strasbourg sous le régime de la loi « ALUR », qui tienne lieu de Programme Local de l’Habitat et de Plan de Déplacements Urbains.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport 01:03:31
Point 6 Sélectionné
Délibération fixant les modalités de la collaboration des communes avec l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme de l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport 00:10:23
Point 10 - 1ère partie
Transfert du Droit de Préemption Urbain 'logement social' sur les communes sous constat de carence au titre de la loi SRU.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport 00:52:06
Point 10 - 2ème partie (après suspension de séance)
Transfert du Droit de Préemption Urbain 'logement social' sur les communes sous constat de carence au titre de la loi SRU.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport 00:01:43
Point 16
Agriculture périurbaine : reconduction du partenariat avec la Chambre d'Agriculture et l'OPABA.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain 00:07:35
Point 22
Lancement de la procédure de délégation de service public relative à l'exploitation de la chaufferie collective et du réseau de chaleur des quartiers de Hautepierre et Poteries à Strasbourg.
Développement durable et Grands services environnementaux 00:07:16
Point 24
Point de situation dossier Usine d'incinération des ordures ménagères.