Conseil municipal du 30 mai 2016

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal, communications.

00:06:30

Lecture de l'ordre du jour

00:06:35

Point adopté en début de séance

Point 1

Schéma départemental de coopération intercommunale, fusion de l’Eurométropole de Strasbourg avec la Communauté de communes Les Châteaux.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (pas de vote)

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point 4

Quartier d'Affaires International Wacken-Europe (QAI). Consultation de promoteurs pour l’attribution et la cession des lots 3 et 4.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:31:55

Point adopté en début de séance

Point 5

PRU du Neuhof - Mise en œuvre du protocole foncier conclu entre l’Eurométropole de Strasbourg, la ville de Strasbourg et Habitation Moderne. Déclassement et classement d'espaces verts. Avis sur un classement de voirie par l’Eurométropole de Strasbourg (avis du Conseil Municipal - art. L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 6

PRU Strasbourg-Neuhof : Avis relatif au classement d’espaces aménagés en voirie - Mise en œuvre du protocole foncier CUS - CUS Habitat - Constitution d’une servitude (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 7

Régularisation de la domanialité publique - Transfert à l'Eurométropole de Strasbourg de parcelles de voirie à incorporer au domaine public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Avis relatif au classement dans le domaine public de l’Eurométropole de Strasbourg du mail piétonnier reliant l’allée Reuss à la rue Edouard Coeurdevey à STRASBOURG - Neuhof (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 9

Mainlevées de droit à la résolution et autorisation de changement d'affectation à Strasbourg : - 1 rue du Cygne, - 76 rue de la Plaine des Bouchers, - 137 route de Schirmeck.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Programmation des travaux pour 2016 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de la Ville de Strasbourg et de certains immeubles administrés par la Ville aux termes des legs ainsi que de la Fondation Ungemach.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Projets de transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal - Art L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Revente suite à préemption de l'immeuble sis 41, route d'Altenheim au Neuhof (Avis du Conseil municipal - Art L5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 13

Cession par la ville de Strasbourg et avis préalable (Article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales) à la cession par l’Eurométropole de terrains situés route de la Wantzenau à Strasbourg Robertsau à la société SCI EST agissant pour le compte de la société PROMOGIM.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:23:48

Point adopté en début de séance

Point 14

Marché d'entretien et de sécurisation des terrains relevant du domaine privé de la ville de Strasbourg et de l'Eurométropole de Strasbourg. Convention de groupement de commande entre la ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg ; vente de l'immeuble 10 rue de la Montagne-Verte à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Aide d’urgence Equateur UNICEF.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 17

Dénomination de la nouvelle salle des fêtes du site du « manège Solignac » - rue Lyautey à Strasbourg - Neuhof.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 18

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 19

Renouvellement de la convention de coopération avec Vologda - Russie

Economie, Rayonnement

Point 20

Soutien à l'économie sociale et solidaire: soutien à la monnaie locale complémentaire Le Stück.

Economie, Rayonnement

00:14:55

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 22

Etablissement des Diaconesses - Garantie d'emprunt destiné à la création d'une unité de vie au sein de l'EHPAD Emmaüs Diaconesses.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 23

Accueils de loisirs associatifs - CSC Victor Schoelcher et CSC de la Robertsau l'Escale.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions aux associations gestionnaires d’établissement-s d’accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 25

Fusion des écoles maternelle Neuhof A et élémentaire Neuhof - quartier du Neuhof.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:07:14

Point adopté en début de séance

Point 26

Convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2019 entre la ville de Strasbourg et l'association BECOZE pour l'exploitation de l'espace culturel Django Reinhardt.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subvention à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Désaffectation et déconstruction du Gymnase TIVOLI.

Culture et Sport

Point 29

Interpellation de Mmes Fabienne KELLER et Laurence VATON : Pollution des sols : un manque d’information face aux risques sanitaires.

Interpellation

00:25:42

Point 30

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER : Conseil municipal Strasbourg-Kehl : une annulation injustifiée ?

Interpellation

00:08:42

Motion

Motion pour un débat public concernant l’installation des compteurs Linky, à l’initiative du Groupe des Elu-es Ecologistes et Citoyens.

Motion

00:23:02