Conseil municipal du 25 avril 2016

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal.
Installation de deux nouveaux conseillers.
Hommage à La Marseillaise.

00:18:42

Lecture de l'ordre du jour

00:10:30

Point adopté en début de séance

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Présentation des comptes 2015 et du budget 2016 du Crédit Municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Indemnité de conseil allouée au receveur des finances par la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Indemnité de conseil allouée au receveur des finances de la Fondation de l'Oeuvre Notre Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Groupement de commandes Ville / Eurométropole de Strasbourg / OND pour l’acquisition, la mise en œuvre de plans de sécurité, consignes de sécurité dans les bâtiments, et de plans de sauvegarde et d’évacuation des œuvres majeures des Musées de la Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Conclusion d'un marché pour la réalisation de tests d'étanchéité à l'air et approbation d'un groupement de commande entre la ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Reconstruction cabane à livres à l'orangerie : Subvention aux Compagnons du Devoir et du Tour de France.

Affaires Générales

Point 9

Adoption du plan 'Strasbourg Grandeur Nature'.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:59:52

Point adopté en début de séance

Point 10

PRU Meinau - Projet de construction d'un EHPAD et de logements locatifs aidés adaptés pour personnes âgées - Déclaration sans suite de la procédure pour motif d'intérêt général.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Vente par la Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame à la Communauté de communes de la Basse Zorn d'un terrain à Bietlenheim.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Vente pour les besoins d'un projet privé d'une parcelle de la ville de Strasbourg située 30a, route d'Altenheim.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Projets de transactions immobilières sur la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

PACT - Délibération complémentaire à la délibération du 16 décembre 2013 - Radiation d'un bail emphytéotique au bénéfice du PACT sur une parcelle propriété de la Ville.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 15

Communication des projets d'aménagement sur l'espace public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:16:37

Point adopté en début de séance

Point 16

Site de la Fédération / Projet hangar et réaménagement de l'aire de stockage et de stationnement du service de l'Eau - Avis du Conseil municipal - Article L 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Conclusion d’un marché annuel à bons de commandes (éventuellement reconductible trois fois) pour l’exécution de travaux de mise en peinture anticorrosion de garde-corps et tous éléments structurels métalliques d’ouvrages d’art sur les territoires de l’Eurométropole et de la ville de Strasbourg pendant l’année 2016. Signature d’un groupement de commandes avec la ville de Strasbourg

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Création d'une commission de recours pour les jardins familiaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Reconduction d'une subvention à Haies vives d'Alsace pour la création d'un espace végétal démonstratif et ludique dans le Parc naturel urbain de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 20

Adhésion à l'Association LUCI.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:07:54

Point adopté en début de séance

Point 21

Subvention de la Ville au Ministère de la Défense pour la réalisation du projet de mise en lumière du Palais du Gouverneur.

Economie, Rayonnement

Point 22

Attribution de subventions au titre de la Fête de l'Europe.

Economie, Rayonnement

00:04:49

Point 23

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:12:37

Point 24

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:24:00

Point adopté en début de séance

Point 25

Engagement de la ville de Strasbourg dans l'appel à projet 'Territoire à énergie positive pour la croissance verte'.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 26

Attribution de subventions aux associations d'accueil, d'accompagnement, d'hébergement et de suivi de femmes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:03:26

Point 27

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:18:04

Point 28

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:52

Point adopté en début de séance

Point 29

Travaux divers dans les écoles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 30

Programmation 2016 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:02:38

Point 31

Reconversion du Bâtiment B de l'Ecole élémentaire du Conseil des XV en une Maison des services.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:15:54

Point adopté en début de séance

Point 32

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Convention de mécénat en faveur des musées de la Ville : - restauration d’une peinture de Valentin de Boulogne des « Musiciens et des soldats », XVIIe siècle - restauration d’objets de culte de la Genizah de Dambach-la-Ville.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Convention de partenariat : - avec l'Institut National du Patrimoine dans le cadre de 'chantiers école', - avec le CNRS, l'INSA, les sociétés INGEO et ArxIT, la Région Alsace Champagne Ardenne Lorraine pour un projet de numérisation en 3D du plan-relief du Musée historique.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Conclusions de marchés d'acquisition de matériels professionnels de son, de lumière et de vidéo pour spectacles vivants et évènementiels et d'instruments de musique pour la direction de la Culture.

Culture et Sport

Point 36

Restructuration de l’immeuble 5, place du Château - Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine (CIAP).

Culture et Sport

00:24:09

Point adopté en début de séance

Point 37

Conclusion de marchés de réalisation des supports de communication et d’une convention de groupement de commandes entre la Ville et l’Eurométropole de Strasbourg pour la communication des Médiathèques.

Culture et Sport

Point 38

Conclusion de marchés de prestations de nettoyage et d'entretien de locaux, éventuellement reconductibles, pour la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

00:07:33

Point 39

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

00:23:20

Interpellation n°1

Interpellation de Madame Fabienne KELLER et Monsieur Jean-Philippe VETTER : la sécurité une priorité à sanctuariser.

Interpellation

00:22:35

Interpellation n°2

Interpellation de Madame Laurence VATON : Tram Ouest : concertation publique.

Interpellation

00:29:22

Question d'actualité

Réaction de Mme Jurdant-Pfeiffer à la démission des deux adjointes Mine Günbay et Souad El-Maysour.

00:11:25