Conseil municipal du 21 mars 2016

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance, appel nominal et hommages

Hommages au Dr Roger Wahl et à Marcel Rudloff (20 ème anniversaire de sa disparition)

00:07:20

Lecture de l'ordre du jour

00:15:56

Point adopté en début de séance

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés. Désignation des membres titulaires et suppléants du jury de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de mise en sécurité et de restructuration partielle de l’école maternelle Vauban.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (Pas de vote)

Affaires Générales

Point 3

Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de la SERS.

Affaires Générales

00:31:36

Point adopté en début de séance

Point 4

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Désignation d’un membre du conseil municipal pour figurer sur la liste en vue de la composition du conseil de discipline de recours.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Vente de matériels réformés.

Affaires Générales

Point 7

Mise en accessibilité des ERP publics (Etablissements Recevant du Public) de la Ville de Strasbourg (Agenda d’accessibilité programmée).

Affaires Générales

00:11:20

Point 8

Affaires cultuelles : attribution de subventions aux établissements cultuels et aux associations.

Affaires Générales

00:05:06

Point 9

Affaires cultuelles : avis de la Ville quant à la vente de biens paroissiaux et consistoriaux.

Affaires Générales

01:01:54

Point 10

Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l’Eurométropole de Strasbourg dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:00:42

Point 11

Plan patrimoine Ville : vente d'une maison sise 14 rue Clovis à Strasbourg - Montagne Verte.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:00:42

Point 12

Secteur Deux-Rives : Clinique RHENA - Avenant au bail à construction et mise en place d’une convention d’occupation précaire (Avis du Conseil municipal - Art. L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:26:31

Point adopté en début de séance

Point 13

Ilot Bois - Prolongation des protocoles d'accord concernant la vente des lots 1, 2 et 3.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Revente suite à préemption d'un terrain nu situé 9 rue du Chanoine Straub à Strasbourg/Neudorf (Avis du Conseil municipal - article L5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 15

Vente par la Ville et l'Eurométropole d'un ensemble immobilier sis 18-20 avenue du Rhin à Strasbourg à la SAS Gestion & Stratégies pour la mise en oeuvre d'un projet de bureaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:39

Point adopté en début de séance

Point 16

Projets de transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal - Art L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Revente suite à préemption de l'immeuble sis 41, route d'Altenheim au Neuhof (Avis du Conseil municipal - article L5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales). CE POINT EST REPORTE A UNE SEANCE ULTERIEURE

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

ANRU CRONENBOURG (restructuration du secteur Einstein - Haldenbourg) : Avis préalable (article L5211-57 du Code des Collectivités Territoriales) - Acquisitions amiables par l’Eurométropole de Strasbourg de lots de copropriété au rez-de-chaussée de l’immeuble 5-7-9 rue Albert Einstein et 4 Place de Haldenbourg ; - Indemnisation des locataires commerciaux évincés dans le périmètre de l’expropriation (4 Place de Haldenbourg) ; - Engagement de la fixation judiciaire des indemnités pour les propriétaires opposés à la vente.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Mainlevée de charges inscrites au profit de la ville de Strasbourg, à la charge de l'immeuble sis 3 rue Saglio à Strasbourg (Meinau).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Conventions de partenariat avec l’Institut National des Sciences Appliquées (INSA) du Centre VAL DE LOIRE et l’INSA de Strasbourg pour l’accompagnement technique du développement du tissu naturel urbain strasbourgeois.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 21

Adoption du plan « Strasbourg Grandeur Nature ».

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:08

Point adopté en début de séance

Point 22

Avis relatif au déclassement du domaine public de voirie de deux emprises situées à l'angle de l'avenue Racine et de la rue Albert Calmette à Strasbourg Hautepierre (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 23

Déconstruction d'immeubles municipaux à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions commerce et artisanat.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 25

Ferme en Ville 2016.

Economie, Rayonnement

Point 26

Protocole d’accord relatif à l’indemnisation des agriculteurs impactés par les projets urbains.

Economie, Rayonnement

00:01:02

Point 27

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

00:01:02

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution d'une subvention au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de bourses municipales d’études supérieures dans le cadre des jumelages.

Economie, Rayonnement

Point 30

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:01:02

Point adopté en début de séance

Point 31

Convention d’objectifs avec l’Association Bas-Rhinoise d’Aide aux Personnes Agées (ABRAPA) dans le cadre de la politique en faveur des retraités et personnes âgées - Année 2016-2019.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 32

Convention entre la Ville de Strasbourg, la Caisse d'Allocations Familiales du Bas-Rhin, le Conseil Départemental du Bas-Rhin et l'Etat relative au comité de pilotage inter financeurs des centres sociaux, socioculturels et des espaces de vie sociale strasbourgeois pour la période 2016 - 2020.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 34

Financement des postes d'animateurs jeunes au bénéfice des centres socioculturels.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Modifications de la sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2016.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 37

Aménagement du terrain - rue de la Villette à Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 38

Travaux de rénovation, mise aux normes et en accessibilité dans les équipements mis à disposition des centres socioculturels et associations socioculturelles et d'éducation populaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 39

Subvention Ville d'Art et d'Histoire 2016 en recettes.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 41

Convention de partenariat de l’association « BECOZE » avec la Boutique Culture.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 42

Marché de maintenance technique du Musée d'Art Moderne et Contemporain.

Culture et Sport

Point 43

Evolution de la politique sportive par un partenariat renouvelé avec les associations.

Culture et Sport

00:35:36

Point 44

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER au sujet du régime local d’assurance-maladie

Interpellation

00:20:39

Point 45

Interpellation de Monsieur Jean-Emmanuel ROBERT: 'Une politique du stationnement lucrative pour les finances de la Ville ?'

Interpellation

00:15:52