Budget primitif 2016 de l'Œuvre Notre-Dame.
Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées.
Passation d'avenants et attribution de marchés.
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Avis sur les emplois Ville.
Compte-rendu de l'activité 2014 des sociétés à capitaux mixtes de la Ville de Strasbourg.
Synthèse de l’activité 2014 des délégations de service public et des établissements publics de la Ville de Strasbourg.
Avis de la Ville de Strasbourg sur le compte financier 2014 et le budget modificatif 2015 du Port autonome de Strasbourg.
Renouvellement des mandats de Madame Anne-Pernelle RICHARDOT et Monsieur Jean-Pierre GROS pour représenter la Ville au sein du Conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg.
Protocole d'accord transactionnel entre le service Funéraire de la ville de Strasbourg et Mme Dominique Ramon, concessionnaire.
Convention Caisse des dépôts et consignations, Ville et Eurométropole de Strasbourg.
Projet d'aménagement d'un Campus des Technologies Médicales (NextMed) au Sud-Est du site de l'Hôpital Civil de Strasbourg : avis du conseil municipal sur l'acquisition par l’Eurométropole de Strasbourg du terrain et bâtiments nécessaires au projet d'aménagement du secteur Sud-Est, propriété des HUS (article L5211-57 du CGCT).
Raccordement de la Tour du Schloessel à la chaufferie de l'EHPAD Emmaüs Diaconesses à Koenigshoffen.
Troisième consultation en autopromotion ou habitat participatif : désignation des groupes lauréats et nominés à l'issue de la phase 1 de la consultation.
Accord de la Ville de Strasbourg sur le transfert du siège social de la SPL « Deux Rives » et sur la modification corrélative des statuts.
Renouvellement urbain du Marschallhof : avenant à la convention quadripartite pour la mise en oeuvre du projet urbain.
Conventions d'utilisation de l'abattement de Taxe foncière sur la propriété bâtie avec les bailleurs sociaux des Quartiers prioritaires de l'Eurométropole de Strasbourg.
Avis relatif au déclassement du domaine public d'une emprise foncière à usage de parking et de circulation cyclable à hauteur du n°62 route de Schirmeck à Strasbourg-Montagne Verte (avis du Conseil municipal - art L.5211-57 du CGCT).
Avis relatif à la suppression d'un tronçon d'alignement devenu obsolète à hauteur du n°1 rue du Coudrier à Strasbourg-Neudorf (avis du Conseil municipal - art L.5211-57 du CGCT).
Avis relatif à la suppression de tronçons d'alignements devenus obsolètes à Strasbourg-Centre (avis du Conseil municipal - art L.5211-57 du CGCT).
Mise à jour de la convention du 23 mars 1984 relative à l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation des sols.
Renouvellement urbain du Polygone : - avis préalable de la Ville (article L 5211-57 du CGCT)- acquisition par la Ville auprès de l'Eurométropole d'un ensemble immobilier à usage cultuel. - conclusion d’un bail emphytéotique administratif avec l’association « la Bonne Semence ».
ANRU Cronenbourg : - avis sur les accords amiables et évictions de fonds de commerces obtenus dans la procédure d'expropriation dans le cadre de la restructuration du secteur Einstein - Haldenbourg; - approbation de la vente des lots de copropriété propriété de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg.
Transactions amiables sur le territoire de la Ville de Strasbourg.
Plans patrimoine : - Avis Chevènement : vente des immeubles propriété de l'Eurométropole sis 1 rue du Coudrier et 22, 24a route du Polygone à Strasbourg (article L 5211-57 du CGCT).
Projets de transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la Ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal - Article L 5211-57 du CGCT).
Mise en place d'un marché public de diagnostics techniques immobiliers avant location, cession ou démolition de biens immobiliers. Convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers avant location, cession ou démolition de biens immobiliers.
Avenant au bail emphytéotique du 4 mai 1970 consenti à la Société d'Aménagement et de Gestion du Marché d'Interêt National de Strasbourg - SAMINS -.
Projet urbain des Halles : lancement de la première phase du projet concernant le devenir et la gestion des parkings.
Ecoquartier Danube (article L5211-57 du CGCT) - avis sur la conclusion d’un bail emphytéotique au bénéfice l’Eurométropole - avis sur le lancement par l’Eurométropole d’une procédure de délégation de service public relative à l’exploitation des parkings.
Prorogation de la date d’échéance du remboursement de l’avance sans intérêts accordée à l’Association fédérative générale des étudiants de Strasbourg/AFGES-les étudiants d’Alsace.
I - Passation de marchés publics de prestations de services relatifs : 1. aux prestations d’éclairage et de sonorisation évènementiels, ainsi qu’à la location d’équipements d’éclairage et de sonorisation ; 2. à la location d’écrans géants et d’équipements accessoires ; 3. à la location de chapiteaux, tentes et structures assimilées. II - Approbation d’une convention de groupement de commande à conclure entre la Ville de Strasbourg et l’Eurométropole de Strasbourg pour la passation des marchés publics précités. III - Passation d’un marché relatif à la conception, à la production et à la réalisation technique d’un spectacle son et lumière mettant en valeur la Cathédrale en 2016.
Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.
Attribution de bourses aux idées dans le cadre du dispositif « Bourse aux idées - OUVRONS-LA ! Pour une expression libre et citoyenne des jeunes ».
Attribution de subventions au titre de la prévention.
Attribution de subventions au titre de la santé.
Attribution de subventions aux associations socioculturelles - Budget 2016.
Création d'une école rue de Wallonie accueillant le cycle 3 de l'école élémentaire du Conseil des Quinze.
Forfait communal versé aux écoles privées de Strasbourg.
Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2016.
Partenariat entre la médiathèque de Hautepierre et Pôle Emploi.
Règlement intérieur des médiathèques de la Ville de Strasbourg.
Passation de deux conventions transactionnelles pour le Service des Musées.
Versement d’un acompte sur la subvention 2016 aux écoles de musique associatives de Strasbourg.
Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Pôle Sud.
Signature de la convention de partenariat pluriannuel entre l'Etat, la Ville de Strasbourg et l'association Compagnie Tangram pour la période 2015-2017.
Signature d'une convention d'objectifs pluriannuelle 2015/2018 avec l'association Apollonia.
Percussions de Strasbourg - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Etat et la Ville de Strasbourg pour la période 2015/2017.
Musica - Renouvellement de la convention avec l'Etat, la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et la Ville de Strasbourg pour la période 2016/2018.
Renouvellement de la convention pluriannuelle du TJP.
Association DACM Gisèle Vienne - Avenant à la convention et attribution d'une subvention.
Mise à disposition de locaux, sis 10 rue du Hohwald à Strasbourg, à l'association Le Kafteur et adoption d'une convention d'objectifs et de moyens pour le développement d'un projet artistique et culturel dans l'Espace K.
Signature d'une convention de mise à disposition des locaux et attribution d'une subvention à l’association Becoze au titre de l'année 2016 pour la mise en oeuvre du nouveau projet relatif à la salle Django Reinhardt.
Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives.
Sports de haut niveau collectifs et individuels par équipe : versement du solde des subventions au titre de la saison sportive 2015/2016.
Versement de la subvention de fonctionnement 2016 aux associations sportives strasbourgeoises.