Conseil municipal du 18 mai 2015

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:02:44

Lecture de l'ordre du jour

00:07:40

Point adopté en début de séance

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services (pas de vote).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Groupement de commandes pour l’exécution de prestations intellectuelles (Etudes et essais géotechniques) nécessaires au fonctionnement de l’ensemble des services des deux collectivités.

Affaires Générales

Point 4

Ouverture du marché de l'énergie. Conclusion d'un accord-cadre et d'une convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité. Approbation d'un groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, les communes membres, le CCAS, l’Oeuvre Notre-Dame, le Conseil départemental du Bas-Rhin, les collèges ainsi que la communauté de communes de la région de Saverne et la Ville de Saverne.

Affaires Générales

00:07:03

Point 5

Fonctionnement des marchés d'approvisionnement de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:11:40

Point 6

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:02:10

Point adopté en début de séance

Point 7

Convention de mise à disposition d'un orgue Curt SCHWENDEKEL au Collège Episcopal Saint Etienne.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Echange foncier entre la Ville de Strasbourg (terrains à la Robertsau route de la Wantzenau) et l'Eurométropole (bâtiment 'Alto' 4 place d'Ostwald à la Montagne-Verte).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

Acquisition par la Ville de Strasbourg de locaux auprès de la Société immobilière du Bas-Rhin dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement à destination du futur Centre Médico Social sis rue de l’Ill à Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Déclassement d'emprises du domaine public de la Ville de Strasbourg - Secteur des rues Martin et Metzeral, à Strasbourg Neudorf. Avis relatif au déclassement par l'Eurométropole de tronçons de voirie (avis du Conseil municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Régularisation de la situation foncière des voies et espaces publics entre la Ville de Strasbourg et l'Eurométropole - Quartier du Neuhof.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Régularisations foncières - Acquisition par l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de personnes physiques ou morales (avis du Conseil Municipal - article L 5211-57 CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Déconstructions d'immeubles municipaux - 2 rue de la Fourmi - 13 rue de la Montagne Verte - 51 rue de l'Abbé Lemire à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 14

Aide d'urgence Népal.

Economie, Rayonnement

00:05:39

Point 15

Soutien au lancement de la monnaie locale complémentaire strasbourgeoise : le Stück.

Economie, Rayonnement

00:20:47

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution d'une subvention d'investissement au CIARUS.

Economie, Rayonnement

Point 17

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:05:56

Point adopté en début de séance

Point 18

Versement d'une subvention au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point 19

Projet éducatif local : évaluation de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires (pas de vote).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:36:40

Point adopté en début de séance

Point 20

Forfait communal versé aux écoles privées de la Ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions aux associations gestionnaires d'établissements d'accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 22

Contrat Local de Santé - 2015/2020.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

01:21:33

Point adopté en début de séance

Point 23

Evolution du règlement du dispositif « Bourse aux projets jeunes talents ».

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 24

Contribution de la Ville au dispositif Téléprotection Grave Danger 2015.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 25

Attribution de subventions pour des projets culturels.

Culture et Sport

00:02:51

Point 26

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : Faire de la place Kléber un lieu apprécié et apaisé.

Interpellation

00:26:54

Point 27

Interpellation de Monsieur Jean-Emmanuel ROBERT : Disparition du commerce de proximité.

Interpellation

00:16:09

Point 28

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : L’avenir des Bains Municipaux doit être décidé démocratiquement.

Interpellation

00:15:13

Information

Candidature de la France à l'Exposition Universelle de 2025.

00:02:28