Conseil municipal du 22 septembre 2014

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:02:50

Présentations des nouveaux cadres et lecture de l'ordre du jour

00:13:22

Point 1

Adoption du règlement intérieur.

00:22:38

Point adopté en début de séance

Point 2

Affectation d'enveloppes budgétaires pour les collaborateurs de groupes.

Point adopté en début de séance

Point 3

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Point adopté en début de séance

Point 4

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Point 5

Fixation au taux maximum légal des abattements facultatifs applicables à la part communale de la taxe d’habitation.

01:00:17

Point adopté en début de séance

Point 6

Indemnité de conseil allouée au receveur des finances par la Ville.

Point adopté en début de séance

Point 7

Indemnité de conseil allouée au receveur des finances par la Fondation de l'oeuvre Notre-Dame.

Point 8

Avis sur les emplois Ville.

00:01:49

Point adopté en début de séance

Point 9

Avis de la Ville de Strasbourg quant à la vente par la paroisse protestante Sainte Aurélie d'un appartement sis 11 rue Martin Bucer à Strasbourg.

Point 10

Présentation du rapport d'activités des services pour l'année 2013.

00:18:58

Point 11

Désaffectation et déclassement d'un bâtiment municipal - Logement du concierge du Théâtre du Maillon à Hautepierre. Avis de la Ville de Strasbourg sur le déclassement par la CUS du terrain d'assiette et la modification par voie d'avenant du bail emphytéotique consenti par la CUS à la Société LOCUSEM.

00:10:27

Point adopté en début de séance

Point 12

Réaménagement des rues Coulaux, Scherer, Cavaliers dans le quartier du Port du Rhin à Strasbourg : nouvelle convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la CUS à la Ville de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 13

Transaction immobilière sur le territoire de la Ville de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 14

Projets de transactions immobilières de la Communauté urbaine de Strasbourg sur le territoire de la Ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal -Art L 5211-57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 15

Délibération modificative de la délibération du 25.04.1988. Vente d'une assise foncière située rue de Nicosie à Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 16

Fondation de l'Oeuvre Notre Dame : échange de terrains à Mommenheim.

Point adopté en début de séance

Point 17

Avis relatif au classement dans le domaine public communautaire d'emprises à vocation publique - Transfert à la CUS des parcelles et volumes correspondants (avis du Conseil Municipal - article L 5211-57 CGCT).

Point 18

Rapports annuels 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement et le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

00:05:08

Point adopté en début de séance

Point 19

Soutien financier aux associations à but non lucratif localisées à Strasbourg dans le cadre de la mise en oeuvre de la redevance spéciale déchets. Liste des associations concernées pour l'année 2014 et montant des subventions.

Point adopté en début de séance

Point 20

Convention de partenariat pluriannuel entre la Ville de Strasbourg et ECO-Conseil - Application à la préfiguration d'un observatoire de la fréquentation du Parc naturel urbain (PNU) de Strasbourg (Ill Bruche) au titre de l'année 2014.

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution d'une subvention à l'Université de Strasbourg pour le fonctionnement du jardin botanique au titre de l'année 2014.

Point adopté en début de séance

Point 22

Exercice 2015 pour les forêts de production. Gestion des forêts de production de la Ville de Strasbourg et de la forêt de l'OEuvre Notre-Dame - Validation des programmes de travaux d'exploitation pour l'exercice 2015 et du projet d'aménagement d'une piste forestière dans la forêt du Hohwald.

Point 23

Procédure de location des baux de chasse 2015-2024.

00:06:18

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Point 26 (1ère partie)

Attribution de subventions au titre des solidarités.

00:31:41

Point 26 (2ème partie - après suspension de séance)

Attribution de subventions au titre des solidarités.

00:19:25

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions au titre de la santé.

Point adopté en début de séance

Point 28

Conventions de partenariat pour les projets promotion de la santé de la personne.

Point 29

Attribution de subventions aux associations socioculturelles et convention de mise à disposition de patrimoine immobilier avec le centre socioculturel 'Au-delà des Ponts'.

00:02:34

Point adopté en début de séance

Point 30

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Point 31

Approbation du Projet scientifique et culturel du Musée de l'Oeuvre Notre-Dame.

00:05:05

Point adopté en début de séance

Point 32

Musée de l'oeuvre Notre-Dame : Création de nouveaux espaces d'exposition / Mise en sécurité et rénovation des toitures et charpentes.

Point adopté en début de séance

Point 33

Approbation d'un protocole d'accord en vue de l'indemnisation de la famille Strauss dans le cadre de la spoliation supposée d'une oeuvre de Sano di Pietro.

Point 34

Enrichissement des collections des musées.

00:07:09

Point adopté en début de séance

Point 35

Organisation d'expositions temporaires dans les musées, dernier trimestre 2014 et 2015.

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à participation pour la saison hors-les-murs en préfiguration du Shadok, fabrique du numérique.

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution des prix Ritleng et Pflimlin aux étudiants diplômés, promotion 2014 de la HEAR - Haute Ecole des Arts du Rhin.

Point adopté en début de séance

Point 38

Représentation de la Ville de Strasbourg au sein de différentes instances en matière de patrimoine : - de la commission locale du patrimoine mondial ; - de la commission régionale du patrimoine et des sites ; - de la section de la commission régionale du patrimoine et des sites examinant les recours contre l'avis de l'architecte des bâtiments de France.

Point 39

Relations financières entre la Ville et le Racing club de Strasbourg - saison 2014-2015.

00:23:18

Point 40 (traité avec le point 39)

Relations financières entre la Ville et la SAEMSL SIG Basket - saison 2014-2015.

00:23:18

Point adopté en début de séance

Point 41

Versement de subventions à diverses manifestations et associations sportives strasbourgeoises.

Point adopté en début de séance

Point 42

Versement de subventions d'équipement à diverses associations sportives strasbourgeoises.

Point adopté en début de séance

Point 43

Versement d'acomptes de subventions aux clubs de haut niveau amateur. Saison sportive 2014/2015.

Point 44

Interpellation de Monsieur François LOOS concernant un espace pour le marché de l’Art contemporain.

00:17:34

Point 45

Interpellation de Madame Fabienne KELLER : Emploi, attractivité et rayonnement : mettre fin au grand décrochage de Strasbourg.

00:45:11

Point 46

Interpellation de Monsieur Jean-Emmanuel ROBERT : Agir contre les nuisances et troubles à l’ordre et la sécurité sur l’espace public.

00:17:50

Point 47

Interpellation de Monsieur Jean-Emmanuel ROBERT : Dépénalisation du stationnement payant : quelle politique à Strasbourg ?

00:15:05

Débat concernant la réforme territoriale

00:13:30