Conseil municipal du 23 juin 2014

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal.

00:05:34

Ouverture de séance et appel nominal.

00:05:34

Lecture de l'ordre du jour

00:13:33

Lecture de l'ordre du jour

00:13:33

Point adopté en début de séance

Point 1

Approbation du compte de gestion de la Ville de Strasbourg pour l'exercice 2013.

Point adopté en début de séance

Point 2

Approbation du compte de gestion 2013 de la fondation de l'Oeuvre Notre-Dame.

Point adopté en début de séance

Point 3

Désignation du conseiller municipal chargé de présider au vote du Compte. Administratif 2013 de la Ville de Strasbourg et de l'Oeuvre Notre Dame.

Point 4

Approbation du compte administratif de la Ville de Strasbourg pour l'exercice 2013.

01:09:26

Point 4

Approbation du compte administratif de la Ville de Strasbourg pour l'exercice 2013.

01:09:26

Point adopté en début de séance

Point 5

Approbation du compte administratif de la fondation de l'Oeuvre Notre-Dame pour l'exercice 2013.

Point adopté en début de séance

Point 6

Affectation du résultat de l'exercice 2013 de la Ville de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 7

Affectation du résultat 2013 de l'Oeuvre Notre-Dame.

Point 8

Budget supplémentaire 2014 de la Ville de Strasbourg.

00:21:14

Point 8

Budget supplémentaire 2014 de la Ville de Strasbourg.

00:21:14

Point adopté en début de séance

Point 9

Taxe sur la consommation finale d'électricité.

Point 10

Budget supplémentaire 2014 de l'Oeuvre Notre-Dame.

00:06:48

Point 10

Budget supplémentaire 2014 de l'Oeuvre Notre-Dame.

00:06:48

Point adopté en début de séance

Point 11

Désignation au sein de la Commission communale des Impôts Directs (CCID) et désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges (CLET).

Point adopté en début de séance

Point 12

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Point adopté en début de séance

Point 13

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Point 14

Ouverture du marché de l'énergie. Conclusion d'un marché pour la fourniture de gaz. Approbation d'un groupement de commande entre la Ville de Strasbourg, la Communauté urbaine de Strasbourg et des communes de la CUS.

00:04:11

Point 14

Ouverture du marché de l'énergie. Conclusion d'un marché pour la fourniture de gaz. Approbation d'un groupement de commande entre la Ville de Strasbourg, la Communauté urbaine de Strasbourg et des communes de la CUS.

00:04:11

Point 15

Avis sur les emplois Ville.

00:01:59

Point 15

Avis sur les emplois Ville.

00:01:59

Point 16

Approbation des composantes Ville de l'avant-projet, du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle relatifs à la création d'une nouvelle voirie (barreau de raccordement à l'A350, desserte des équipements publics et renforcement de l'accessibilité du secteur du Wacken) et avis pour les éléments CUS.

00:32:08

Point 16

Approbation des composantes Ville de l'avant-projet, du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle relatifs à la création d'une nouvelle voirie (barreau de raccordement à l'A350, desserte des équipements publics et renforcement de l'accessibilité du secteur du Wacken) et avis pour les éléments CUS.

00:32:08

Point adopté en début de séance

Point 17

Ajustement du programme : 'Projets sur l'Espace Public de l'année 2014 (éclairage public et paysage)'.

Point adopté en début de séance

Point 18

Ajustement du programme 'projets sur l'Espace Public de l'année 2014 (voirie et signalisation, ouvrages d'art, eau assainissement)' : avis du Conseil municipal - art L 5211-57 du CGCT.

Point adopté en début de séance

Point 19

ZAC des Poteries à Strasbourg-Hautepierre : Classement par la Ville d'espaces verts aménagés par la SERS - Acquisition des parcelles correspondantes. Avis sur le classement par la CUS de voiries aménagées par la SERS (article L-5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Point adopté en début de séance

Point 20

Déclassement d'une emprise publique route de la Meinau à Strasbourg-Meinau. Avis sur le déclassement par la Communauté urbaine d'anciennes emprises de voirie à Strasbourg, quartiers de Hautepierre et du Port du Rhin (avis du Conseil Municipal article L. 5211-57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 21

Avis relatif aux régularisations foncières conduites par la CUS dans le cadre de la ZAC du Bon Pasteur et à la formalisation de servitudes foncières (avis du Conseil Municipal - art. L 5211-57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 22

Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti à la Paroisse Saint Nicolas pour l'occupation de l'immeuble 13 quai Saint Nicolas à Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 23

Règlement foncier de parcelles situées à Strasbourg/Neudorf.

Point adopté en début de séance

Point 24

Déconstruction de l'immeuble municipal sis 7 rue de la Kurvau à Strasbourg Neudorf.

Point 25

Gestion des Réserves Naturelles Nationales du Rohrschollen et du massif Neuhof-Illkirch.

00:06:44

Point 25

Gestion des Réserves Naturelles Nationales du Rohrschollen et du massif Neuhof-Illkirch.

00:06:44

Point 26

Subventions aux ateliers chantier d'insertion.

00:10:36

Point 26

Subventions aux ateliers chantier d'insertion.

00:10:36

Point adopté en début de séance

Point 27

Adhésion de la Ville de Strasbourg à l'Institut International des Droits de l'Homme.

Point 28

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

00:09:02

Point 28

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

00:09:02

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de subventions dans le cadre du fonds de soutien aux projets de solidarité internationale.

Point adopté en début de séance

Point 30

Maison des Aînés de la Robertsau-Wacken : prolongation de la convention d'occupation des locaux sis 18 rue de la Doller à Strasbourg en prévision de l'entrée en service du nouveau centre médico-social.

Point adopté en début de séance

Point 31

Programmation 2014 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

Point adopté en début de séance

Point 32

Attribution de subvention au titre de la prévention.

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution de subventions à des associations socioculturelles.

Point adopté en début de séance

Point 34

Renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion de la maison de l'enfance de Cronenbourg.

Point adopté en début de séance

Point 35

Ecole européenne de Strasbourg - convention tripartite entre la Ville de Strasbourg, la Région Alsace et le Département du Bas-Rhin.

Point adopté en début de séance

Point 36

Règlement intérieur des services périscolaires de la Ville de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 37

Organisation d'expositions temporaires dans les musées en 2015.

Point 38

Enrichissement des collections.

00:05:10

Point 38

Enrichissement des collections.

00:05:10

Point adopté en début de séance

Point 39

Attribution de subventions pour des projets culturels.

Point adopté en début de séance

Point 40

Attribution du solde des subventions aux écoles de musique associatives.

Point adopté en début de séance

Point 41

Signature de cinq conventions de développement et d'autonomisation pour le spectacle vivant.

Point adopté en début de séance

Point 42

Soutien pour les sportifs-sportives de haut niveau. Partenariat avec les champions-championnes.

Point adopté en début de séance

Point 43

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Point 44

Fixation du nombre d'adjoints.

00:08:51

Point 44

Fixation du nombre d'adjoints.

00:08:51

Point 45

Election d'un adjoint.

00:26:29

Point 45

Election d'un adjoint.

00:26:29

Interpellation 1

Interpellation de Madame Fabienne KELLER, Groupe Strasbourg A vos côtés - UMP, Modem et Société civile : quel plan d'action pour l'accessibilité à Strasbourg?

00:27:48

Interpellation 1

Interpellation de Madame Fabienne KELLER, Groupe Strasbourg A vos côtés - UMP, Modem et Société civile : quel plan d'action pour l'accessibilité à Strasbourg?

00:27:48

Interpellation 2

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER, Groupe Strasbourg A vos côtés - UMP, Modem et Société civile : quelle action pour la construction de l'EHPAD 'KACHELOFE/SIBAR'.

00:13:38

Interpellation 2

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER, Groupe Strasbourg A vos côtés - UMP, Modem et Société civile : quelle action pour la construction de l'EHPAD 'KACHELOFE/SIBAR'.

00:13:38

Interpellation 3

Interpellation de Madame Elsa SCHALCK, Groupe Strasbourg A vos côtés - UMP, Modem et Société civile : dissiper le flou sur la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires à Strasbourg.

00:45:06

Interpellation 3

Interpellation de Madame Elsa SCHALCK, Groupe Strasbourg A vos côtés - UMP, Modem et Société civile : dissiper le flou sur la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires à Strasbourg.

00:45:06

Interpellation 4

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER, Groupe Strasbourg A vos côtés - UMP, Modem et Société civile : pour l'accueil de la finale de la Coupe Davis à Strasbourg.

00:19:01

Interpellation 4

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER, Groupe Strasbourg A vos côtés - UMP, Modem et Société civile : pour l'accueil de la finale de la Coupe Davis à Strasbourg.

00:19:01

Question d'actualité

Question d'actualité de Jean-Emmanuel ROBERT. Sauvegarde d'un commerce dans le quartier de l'Elsau.

00:06:42

Question d'actualité

Question d'actualité de Jean-Emmanuel ROBERT. Sauvegarde d'un commerce dans le quartier de l'Elsau.

00:06:43