Conseil municipal du 26 septembre 2022

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:14:21

Lecture de l'ordre du jour

00:49:22

Communication

Présentation de la communication sur la stratégie de sobriété et de transformation énergétique de la Ville de Strasbourg.

01:21:15

Point adopté en début de séance

Point 1

Projet d'extension du réseau de tramway vers l'Ouest de l'agglomération strasbourgeoise : bilan de la concertation sur le projet, approbation des études d'avant-projet, engagement de la procédure visant à demander la mise en œuvre des enquêtes publiques, engagement des procédures d'acquisitions foncières, conclusion de conventions de transfert de la maîtrise d'ouvrage avec Eckbolsheim et Wolfisheim, convention de poursuite des études et des travaux avec la CTS. Avis de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 2

Création d'un périmètre de prise en considération d'une opération d'aménagement sur le secteur du centre commercial de l'Esplanade, Strasbourg. Avis de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 3

Projets sur l'espace public inscrits au sein de la programmation pluriannuelle du Plan vélo : - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg et désignation de l'Eurométropole de Strasbourg comme maître d'ouvrage unique des opérations. - Autorisation de recours à une mission de conduite d'opération.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 4

Projets de restructuration et d'extension du stade de la Meinau à Strasbourg, des équipements du Racing Club de Strasbourg Alsace et des aménagements urbains induits - Bilan de l'enquête publique et déclaration de projet.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:16:52

Point adopté en début de séance

Point 5

Mise en sécurité de l'école élémentaire Canardière.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 6

Adhésion de la ville de Strasbourg à la fédération Agir pour le fluvial et désignation d'un représentant à l'assemblée générale.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 7

Déminéralisation de routes dans la réserve naturelle nationale de Neuhof-Illkirch.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:17:34

Point adopté en début de séance

Point 8

Conclusion de l'avenant n°3 au contrat de concession relatif à la gestion du parking des Bateliers : prolongation de la durée du contrat d'une durée de un an.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente d'un volume immobilier détaché de l'immeuble sis 11 rue des Bonnes Gens à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Cession des droits du bailleur par la ville de Strasbourg au profit de l'emphytéote et extinction du bail emphytéotique par confusion des droits - 36 rue du Doubs Strasbourg Meinau - siège administratif de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Secteur Strasbourg-Neuhof : acquisition par la ville de Strasbourg auprès de la Société Pierres et Territoires de France Alsace d'une emprise foncière de 15,95 ares située rue de Thénon en vue de l'implantation du futur centre socio-culturel Ziegelwasser.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Déclassement du domaine public d'une emprise sise 56 rue du Tivoli à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 14

Cadre du soutien de la ville de Strasbourg aux associations cultuelles et projets cultuels.

Affaires Générales

02:42:37

Point adopté en début de séance

Point 15

Attribution de subventions de la ville de Strasbourg aux associations et établissements cultuels.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 16

Subventions de la ville de Strasbourg aux associations mémorielles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 17

Adhésion à la centrale d'achat UNIHA (Union des Hôpitaux pour les Achats).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 18

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 19

Marchés publics, avenants et désignation des membres élus du jury de concours pour l'extension de l'école maternelle Erckmann-Chatrian.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 20

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point 21

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

00:04:14

Point 22

Majoration de la part communale de la cotisation de taxe d'habitation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale.

Affaires Générales

00:13:27

Point adopté en début de séance

Point 23

Reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon au cimetière Saint Urbain.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 24

Contribution au Fonds de solidarité de la 21e conférence internationale de l'Observatoire international de la démocratie participative et adhésion au réseau.

Affaires Générales

Point 25

Charte de la vie associative : Pour un partenariat transformé et renouvelé entre le secteur associatif et la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:28:11

Point adopté en début de séance

Point 26

Dénomination des rues et des écoles.

Culture et Sport

Point 27

Expositions temporaires des musées de la Ville pour l'année 2023.

Culture et Sport

00:12:43

Point retenu et traité avec le point 27

Point 28

Communication concernant l'enrichissement des collections des musées et des dons versés au profit des activités culturelles de la Ville.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Convention de mécénat pour la restauration d'une œuvre de Christian Boltanski "Monument I".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Adoption du projet d'établissement 2022-2026 du Conservatoire à rayonnement régional de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Projets de partenariats du Conservatoire à rayonnement régional de Strasbourg et exonération de redevance de l'auditorium de la Cité de la musique et de la danse pour différentes associations et personnes publiques lors de la saison 2022-2023.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Convention de mécénat pour un don d'archives.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution des Prix de la ville de Strasbourg aux étudiants diplômés. Promotion 2022 de la HEAR - Haute École des Arts du Rhin.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Sollicitation du fonds de concours métropolitain pour le Théâtre Actuel et Public de Strasbourg (TAPS) au titre de l'année 2022.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 36

Fondation de l'Œuvre Notre Dame - Prestations de billetterie, surveillance et filtrage des visiteurs de la plateforme de la Cathédrale de Strasbourg pour la période 2023-2027.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 38

Conclusion d'accords-cadres avec émission de bons de commande pour des prestations de régie technique et conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Observatoire actif du sport : programme d'études et de recherches 2022/2023 avec l'Université de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 41

Conventions d'actions sociales avec la SAS Strasbourg Eurométropole Handball, la SAS Etoile Noire et le Team Strasbourg SNS-ASPTT-PCS pour la saison sportive 2022-2023.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 42

Relations financières entre la Ville et la SASP SIG Strasbourg - saison sportive 2022-2023.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 43

Relations financières entre la Ville et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison sportive 2022-2023.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 44

Attribution de subventions au titre des fonds de soutien du Contrat triennal ‘Strasbourg capitale européenne 2021-2023' et du dispositif ‘Agora Strasbourg capitale européenne'.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 45

Modification du cahier des charges du Fonds Culture du Contrat triennal ‘Strasbourg capitale européenne 2021-2023'.

Economie, Rayonnement

Point 46

Engagement de la ville de Strasbourg à réaliser des ouvrages avec tout ou partie de bois et matériaux biosourcés en construction et rénovation.

Economie, Rayonnement

00:10:13

Point adopté en début de séance

Point 47

Pôle Territorial de Coopération Economique "Stras Eco rénov" : signature de l'accord de consortium.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 48

Attribution d'une subvention d'investissement à Voies navigables de France.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 49

Soutien à l'Economie Sociale et Solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 50

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point 51

Stratégie municipale de lutte contre l'isolement des seniors et attribution de subventions aux acteurs de proximité.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:09:28

Point adopté en début de séance

Point 52

Renouvellement de la convention relative à l'avance budgétaire consentie par la Ville de Strasbourg à la Caisse des écoles pour la période 2023-2026.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 53

Subventions d'investissement aux écoles privées ' Saint Etienne ' et ' La Doctrine Chrétienne ' sous contrat d'association.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 54

Conclusion de marchés relatifs à l'acquisition d'équipements de restauration pour les établissements scolaires et de la petite enfance de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 55

Conclusion de marchés pour l'acquisition de prestations d'entretien des espaces extérieurs des établissements de la Direction de l'enfance et de l'éducation.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 56

Subventions dans le cadre du Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 57

Subventions de projets éducatifs en faveur des enfants des écoles primaires de la Ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 58

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la ville inclusive.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 59

Attribution de subventions au titre de l'appel à manifestation 'Remobilisation des publics éloignés de l'activité'.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 60

Attribution de subventions - Mission Droit des femmes et égalité de genre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 61

Programmation du Contrat de ville : dernière étape de soutien aux projets pour l'année 2022.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 67

Résolution proposée par Mme Rebecca BREITMAN - Hébergement d'urgence : chacun doit prendre ses responsabilités. (Non recevable)

Résolution

Point 68

Résolution proposée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT - Gratuité des fournitures scolaires pour les écoles publiques accueillant des enfants de la ville de Strasbourg.

Résolution

00:24:44

Point 69

Résolution proposée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Publicité vidéo sur le mobilier urbain : mise en cohérence de la ville de Strasbourg avec ses objectifs de sobriété.

Résolution

00:10:47

Point adopté en début de séance

Point 70

Résolution proposée par M. Pierre JAKUBOWICZ - En temps de crise, la culture doit être confortée et non pas sacrifiée. (Non recevable)

Résolution

Point 70b

Débat sur la culture

01:09:42

Point 62

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER : Camp de l'étoile - une inaction coupable de la ville de Strasbourg.

Interpellation

01:05:44

Point retenu et traité avec le point 62

Point 71

Motion proposée par M. Dominique MASTELLI - Motion en faveur d'une politique d'accueil pour des populations en situation d'urgence humanitaire à l'échelle de l'Eurométropole de Strasbourg.

Motion

Point 63

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER : Malgré-nous : une absence de commémoration incompréhensible.

Interpellation

00:11:31

Point 64

Interpellation de Mme Anne-Pernelle RICHARDOT : L'avenue du Rhin, passons des intentions à l'action !

Interpellation

00:18:55

Point 65

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ : Commission indépendante du débat public, double-jeu ou droit à la paresse ?

Interpellation

00:17:18

Point 66

Interpellation de M. Nicolas MATT : La végétalisation des cours d'école strasbourgeoises : un parcours semé d'embûches.

Interpellation

00:10:55

Point 73

Motion commune proposée par le groupe “Strasbourg écologiste et citoyenne” et "Justice Sociale et Ecologie Populaire" : Pour un soutien de l'Etat en faveur des collectivités impactées par l'explosion du coût de l'énergie.

Motion

00:01:56

Point 72

Motion proposée par le groupe "Strasbourg écologiste et citoyenne" en faveur de la réouverture au public du parc du Palais du Rhin.

Motion

00:00:56

Point 74

Motion proposée par Anne-Pernelle RICHARDOT : Strasbourg entend le cri des femmes iraniennes.

Motion

00:01:36