Conseil municipal du 24 juin 2022

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Hommage à Jean Waline

00:12:42

Lecture de l'ordre du jour

00:23:33

Rapport du déontologue

00:46:42

Point 1

Désignation du/de la conseiller-e municipal-e chargé-e de présider au vote des comptes administratifs 2021 de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre Notre-Dame.

01:25:08

Point retenu et traité avec le point 01

Point 2

Approbation du compte administratif de la ville de Strasbourg pour l'exercice 2021.

Point retenu et traité avec le point 01

Point 3

Approbation du compte administratif de l'Œuvre Notre-Dame pour l'exercice 2021.

Point retenu et traité avec le point 01

Point 4

Approbation du compte de gestion 2021 de la ville de Strasbourg.

Point retenu et traité avec le point 01

Point 5

Approbation du compte de gestion 2021 de l'Œuvre Notre-Dame.

Point retenu et traité avec le point 01

Point 6

Affectation du résultat 2021 de la ville de Strasbourg.

Point 7

Budget supplémentaire 2022 de la ville de Strasbourg.

00:14:15

Point adopté en début de séance

Point 8

Budget supplémentaire 2022 de l'Œuvre Notre-Dame.

Point retenu et traité avec le point 07

Point 9

Modification des autorisations de programme de la ville de Strasbourg suite au vote du budget supplémentaire 2022.

Point adopté en début de séance

Point 10

Poursuite de l'engagement dans le programme Territoire Engagé pour la Transition Écologique de l'ADEME (European Energy Award) et déploiement d'un outil d'évaluation pour renforcer le suivi de la mise en œuvre du plan climat.

Point 11

Réseau Express Métropolitain Européen - Lancement de la concertation préalable à l'aménagement du Hub Multimodal de Strasbourg - Secteur Halles et arrière gare.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:04:39

Point 12

Approbation de l'avant-projet du prolongement de la ligne G de bus à haut niveau de service entre la gare centrale de Strasbourg et le Bassin des Remparts, ainsi que du programme, de l'enveloppe financière prévisionnelle, des procédures et des conventions associées - Avis du Conseil municipal dans le cadre de l'article L5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:52

Point 13

Extinction semi nocturne des éclairages des espaces publics et de nature présents dans le tissu naturel urbain de la Ville de Strasbourg - Limitation de l'impact de l'éclairage sur l'environnement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:10:08

Point adopté en début de séance

Point 14

Etablissement d'une convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'hébergement d'équipements de télérelève de gaz.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 15

Mise à disposition de la Ville de bâtiments situés rue du Rempart à Strasbourg appartenant à l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:38

Point adopté en début de séance

Point 16

Œuvre Notre Dame - Châtenois : Mise en œuvre d'une obligation réelle environnementale (ORE).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Approbation de l'avenant à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) dénommé "Conservatoire Botanique d'Alsace - Lorraine".

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 19

Gestion des réserves naturelles nationales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:22:22

Point adopté en début de séance

Point 20

Gestion des forêts de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre Notre-Dame.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Projets sur l'espace public : - Ajustement du programme 2022 : paysage/espaces verts, éclairage public, jardins familiaux, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 22

Ajustement du programme : Projets sur l'Espace Public de l'année 2022 voirie, signalisation, ouvrages d'art, eau et assainissement - Avis à donner (art L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 23

Archipel 2 : Lot A et A' - Conclusion d'une promesse de vente et réitération auprès de la Caisse d'Épargne Grand Est Europe (CEGEE) et l'Organisme Foncier Solidaire d'Alsace (OFSA).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution d'une subvention de projet à l'Alliance des collectivités françaises pour la qualité de l'air dans le cadre de l'organisation d'une rencontre nationale de collectivités engagées pour la qualité de l'air à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 25

Projet de renouvellement urbain (PRU) Elsau - Subvention d'équipement à la SEM Locusem en vue de l'installation d'un pôle de commerces et services dans un nouvel ensemble immobilier rue Watteau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:22:12

Point 26

'Cités fertiles' : principes de mise en œuvre d'une démarche partenariale en faveur de l'agriculture urbaine dans les quartiers Politique de la Ville et lancement d'un appel à manifestation d'intérêt.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:09

Point adopté en début de séance

Point 27

Extension de l'école maternelle Erckmann-Chatrian - Désignation.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 28

Travaux de mise en sécurité et mise en accessibilité de l'école élémentaire Catherine.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 29

Evolution du zoo de l'Orangerie en parc animalier pédagogique : attribution de subvention à l'association des Amis du zoo de l'Orangerie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 30

Le Forum de la participation citoyenne : un évènement pour structurer la mobilisation et l'engagement citoyen.

Affaires Générales

02:13:33

Point retenu et traité avec le point 30

Point 31

Les Ateliers de quartier, lieu d'exercice du droit à l'initiative citoyenne.

Affaires Générales

Point retenu et traité avec le point 30

Point 32

Evolution des dispositions relatives au fonctionnement des pétitions citoyennes.

Affaires Générales

Point 33

Conseil des Résident.es Etranger.es - Evolution vers un Conseil de la Vie Interculturelle et Citoyenne.

Affaires Générales

01:03:20

Point adopté en début de séance

Point 34

Contrat de concession Bains Municipaux ville de Strasbourg/SPL Deux-Rives avenant N°2.

Affaires Générales

Point 35

Actualisation de la désignation du lieu de tenue des séances du Conseil municipal.

Affaires Générales

00:13:45

Point adopté en début de séance

Point 36

Protection fonctionnelle des élus-es.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 37

Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2021.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 38

Présentation des comptes 2021 et du budget 2022 du Crédit municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 39

Créances irrécouvrables.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 40

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 41

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 42

Soutien de la ville de Strasbourg aux actions concourant à la Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance inscrites au Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation de l'Eurométropole de Strasbourg (CISPD-R).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 43

SERS : Renouvellement du pacte d'actionnaires et autorisation de vote au représentant de la collectivité à l'Assemblée Générale de la SAEML SERS.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 44

Avenants à diverses concessions relatifs aux impacts financiers de la crise sanitaire au titre de l'exercice 2020.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 45

Avis sur l'ajustement technique du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point 46

Aménagement de la Plaine festive multi-usages de Strasbourg.

Culture et Sport

00:38:19

Point adopté en début de séance

Point 47

Projet d'acquisition d'un dessin médiéval figurant la flèche de la cathédrale de Strasbourg pour les collections du musée de l'Œuvre Notre-Dame.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 48

Enrichissement des collections des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 49

Demande de financement auprès de l'Eurométropole de Strasbourg pour des expositions majeures des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 50

Passation d'un accord-cadre pour les prestations de transport d'œuvres d'art liées à l'activité des Musées de la Ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 51

Recours gracieux suite à la non restitution des ouvrages en médiathèques.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 52

Exonération de loyers pour les résidents de la Virgule-Coop en raison de la crise Covid 19.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 53

Attribution du Prix de la ville de Strasbourg dans le cadre de St'Art 2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 54

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 55

Attribution de subventions pour la pratique artistique en amateur et les projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 56

Convention d'occupation temporaire du domaine public et exonération de redevance au profit de l'association Graine de Cirque.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 57

Convention entre la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame relative à l'attribution d'une subvention.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 58

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 59

Versement de subventions aux associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 60

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 61

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien pour les aides à la création 2022 du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 62

Autorisation pour le Conservatoire à rayonnement régional de Strasbourg de déposer une demande pour l'obtention d'un agrément "Classes préparatoires à l'enseignement supérieur" (spécialités Théâtre et Danse) délivré par le Ministère de la Culture.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 63

Transformation d'une aire de grands jeux de football au stade Charles Frey, 11 rue du Schnokeloch à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 64

Convention cadre entre les Vitrines de Strasbourg et la Ville de Strasbourg : accompagner la dynamique commerciale de Strasbourg et les temps forts événementiels et commerciaux de centre-ville.

Economie, Rayonnement

00:20:10

Point adopté en début de séance

Point 65

Attribution de subventions dans le cadre du fonds de soutien pour les projets de solidarité internationale.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 66

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 67

Soutien aux Ateliers et chantiers d'insertion (ACI).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 68

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 69

Soutien aux acteurs de l'ESS.

Economie, Rayonnement

Point 70

Orientations de la Ville en matière de politique jeunesse et sur la mise en place d'un parcours de participation citoyenne et d'engagement pour les jeunes strasbourgeois.es.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:38:16

Point adopté en début de séance

Point 71

Programmation du Contrat de ville : deuxième étape de soutien aux projets pour l'année 2022.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 72

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 73

Attribution de subventions au titre des solidarités, de la ville inclusive et de l'égalité de genre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:02:17

Point adopté en début de séance

Point 74

Attribution de bourses d'aide aux projets à des jeunes dans le cadre du dispositif "Bourse aux projets jeunes talents".

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 75

Attribution de subventions aux associations socio-culturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 81

Résolution de Mme Céline Geissmann : Mise en place d'un système de cantines solidaires.

Résolution

00:08:29

Point 76

Interpellation de M. Jean-Philippe Maurer : Des délais trop longs à Strasbourg pour refaire son passeport ou sa carte d'identité.

Interpellation

00:06:54

Point 77

Interpellation de M. Jean-Philippe Vetter : Aménagements estivaux éphémères : à quand des projets durables ?

Interpellation

00:07:04

Point 78

Interpellation de M. Jean-Philippe Vetter : Stop aux effets d'annonce.

Interpellation

00:05:23

Point 79

Interpellation de M. Pierre Jakubowicz : Place du Tribunal, la stratégie du pourrissement n'est pas acceptable.

Interpellation

00:16:45

Point 80

Interpellation de M. Pierre Jakubowicz : Quartier Gare, des riverains à l'abandon.

Interpellation

00:14:33

Point 82

Adidas

Motion

00:12:46

Point 83

Droit à l'avortement

Motion

00:04:34