Approbation du compte administratif de la ville de Strasbourg pour l'exercice 2021.
Approbation du compte administratif de l'Œuvre Notre-Dame pour l'exercice 2021.
Approbation du compte de gestion 2021 de la ville de Strasbourg.
Approbation du compte de gestion 2021 de l'Œuvre Notre-Dame.
Affectation du résultat 2021 de la ville de Strasbourg.
Budget supplémentaire 2022 de l'Œuvre Notre-Dame.
Modification des autorisations de programme de la ville de Strasbourg suite au vote du budget supplémentaire 2022.
Poursuite de l'engagement dans le programme Territoire Engagé pour la Transition Écologique de l'ADEME (European Energy Award) et déploiement d'un outil d'évaluation pour renforcer le suivi de la mise en œuvre du plan climat.
Approbation de l'avant-projet du prolongement de la ligne G de bus à haut niveau de service entre la gare centrale de Strasbourg et le Bassin des Remparts, ainsi que du programme, de l'enveloppe financière prévisionnelle, des procédures et des conventions associées - Avis du Conseil municipal dans le cadre de l'article L5211-57 du CGCT.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
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Etablissement d'une convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'hébergement d'équipements de télérelève de gaz.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Œuvre Notre Dame - Châtenois : Mise en œuvre d'une obligation réelle environnementale (ORE).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Approbation de l'avenant à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) dénommé "Conservatoire Botanique d'Alsace - Lorraine".
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Gestion des forêts de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre Notre-Dame.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Projets sur l'espace public : - Ajustement du programme 2022 : paysage/espaces verts, éclairage public, jardins familiaux, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Ajustement du programme : Projets sur l'Espace Public de l'année 2022 voirie, signalisation, ouvrages d'art, eau et assainissement - Avis à donner (art L 5211-57 du CGCT).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Archipel 2 : Lot A et A' - Conclusion d'une promesse de vente et réitération auprès de la Caisse d'Épargne Grand Est Europe (CEGEE) et l'Organisme Foncier Solidaire d'Alsace (OFSA).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Attribution d'une subvention de projet à l'Alliance des collectivités françaises pour la qualité de l'air dans le cadre de l'organisation d'une rencontre nationale de collectivités engagées pour la qualité de l'air à Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Extension de l'école maternelle Erckmann-Chatrian - Désignation.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Travaux de mise en sécurité et mise en accessibilité de l'école élémentaire Catherine.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Evolution du zoo de l'Orangerie en parc animalier pédagogique : attribution de subvention à l'association des Amis du zoo de l'Orangerie.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Les Ateliers de quartier, lieu d'exercice du droit à l'initiative citoyenne.
Affaires Générales
Evolution des dispositions relatives au fonctionnement des pétitions citoyennes.
Affaires Générales
Contrat de concession Bains Municipaux ville de Strasbourg/SPL Deux-Rives avenant N°2.
Affaires Générales
Protection fonctionnelle des élus-es.
Affaires Générales
Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2021.
Affaires Générales
Présentation des comptes 2021 et du budget 2022 du Crédit municipal.
Affaires Générales
Créances irrécouvrables.
Affaires Générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Affaires Générales
Marchés publics et avenants.
Affaires Générales
Soutien de la ville de Strasbourg aux actions concourant à la Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance inscrites au Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation de l'Eurométropole de Strasbourg (CISPD-R).
Affaires Générales
SERS : Renouvellement du pacte d'actionnaires et autorisation de vote au représentant de la collectivité à l'Assemblée Générale de la SAEML SERS.
Affaires Générales
Avenants à diverses concessions relatifs aux impacts financiers de la crise sanitaire au titre de l'exercice 2020.
Affaires Générales
Avis sur l'ajustement technique du tableau des emplois.
Affaires Générales
Projet d'acquisition d'un dessin médiéval figurant la flèche de la cathédrale de Strasbourg pour les collections du musée de l'Œuvre Notre-Dame.
Culture et Sport
Enrichissement des collections des musées de la ville de Strasbourg.
Culture et Sport
Demande de financement auprès de l'Eurométropole de Strasbourg pour des expositions majeures des musées de la ville de Strasbourg.
Culture et Sport
Passation d'un accord-cadre pour les prestations de transport d'œuvres d'art liées à l'activité des Musées de la Ville de Strasbourg.
Culture et Sport
Recours gracieux suite à la non restitution des ouvrages en médiathèques.
Culture et Sport
Exonération de loyers pour les résidents de la Virgule-Coop en raison de la crise Covid 19.
Culture et Sport
Attribution du Prix de la ville de Strasbourg dans le cadre de St'Art 2021.
Culture et Sport
Attribution de subventions à des associations culturelles.
Culture et Sport
Attribution de subventions pour la pratique artistique en amateur et les projets en direction du développement des publics.
Culture et Sport
Convention d'occupation temporaire du domaine public et exonération de redevance au profit de l'association Graine de Cirque.
Culture et Sport
Convention entre la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame relative à l'attribution d'une subvention.
Culture et Sport
Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.
Culture et Sport
Versement de subventions aux associations sportives strasbourgeoises.
Culture et Sport
Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.
Culture et Sport
Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien pour les aides à la création 2022 du spectacle vivant.
Culture et Sport
Autorisation pour le Conservatoire à rayonnement régional de Strasbourg de déposer une demande pour l'obtention d'un agrément "Classes préparatoires à l'enseignement supérieur" (spécialités Théâtre et Danse) délivré par le Ministère de la Culture.
Culture et Sport
Transformation d'une aire de grands jeux de football au stade Charles Frey, 11 rue du Schnokeloch à Strasbourg.
Culture et Sport
Attribution de subventions dans le cadre du fonds de soutien pour les projets de solidarité internationale.
Economie, Rayonnement
Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée.
Economie, Rayonnement
Soutien aux Ateliers et chantiers d'insertion (ACI).
Economie, Rayonnement
Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.
Economie, Rayonnement
Soutien aux acteurs de l'ESS.
Economie, Rayonnement
Programmation du Contrat de ville : deuxième étape de soutien aux projets pour l'année 2022.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions au titre de la santé.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de bourses d'aide aux projets à des jeunes dans le cadre du dispositif "Bourse aux projets jeunes talents".
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions aux associations socio-culturelles.
Solidarité, Education, Enfance, Santé