Conseil municipal du 16 mai 2022

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:06:14

Lecture de l'ordre du jour

00:19:47

Point 1

Création d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant au Neuhof : attribution d'une subvention d'investissement et signature d'une convention partenariale.

00:11:26

Point 2

Restructuration et extension du stade de la Meinau, des équipements du Racing Club Strasbourg Alsace et aménagements urbains induits - Demande d'avis de la Ville de Strasbourg en application des articles L.122-1 et R.122-7 du code de l'environnement.

00:56:42

Point adopté en début de séance

Point 3

Convention de mise à disposition de terrains et exonération de redevance au profit de l'association ASAPISTRA

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 4

Projets de renouvellement urbain : approbation des principes de cessions foncières et engagement de protocoles fonciers entre la Ville de Strasbourg, l'Eurométropole et les bailleurs sociaux dans le cadre du Deuxième programme de renouvellement urbain et de la démarche ESPEX.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 5

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 6

Franchise de loyers au bénéfice de locataires de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 7

Participation au financement de réseaux de communications numériques pour le raccordement des bâtiments publics de la ville de Strasbourg par convention de fonds de concours 2022 avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Remises gracieuses de majorations et de pénalités de retard sur le recouvrement de la taxe d'aménagement des autorisations d'urbanisme délivrées par la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 9

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

00:02:49

Point adopté en début de séance

Point 10

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Modification de la convention constitutive du groupement de commande ouvert et pérenne (GOP).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Protection fonctionnelle des élus-es.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Actualisation de l'affectation des enveloppes budgétaires pour les groupes politiques.

Affaires Générales

Point 15

Conclusion d'un accord cadre à émission de bons de commande relatif aux prestations de traduction de contenus des outils de communication numérique de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg et approbation d'une convention de groupement de commande.

Affaires Générales

00:17:24

Point retenu et traité avec le point 15

Point 16

Renouvellement de marchés publics pour des prestations de conception, réalisation et exécution d'outils de communication audiovisuelle pour les besoins de la Ville de Strasbourg - Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 17

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de service sur les espaces publics. Signature de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 18

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 19

Fourniture de périodiques pour les médiathèques de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg et signature de la convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 20

Aide exceptionnelle à l'exploitant de l'Auberge de l'Elmerforst.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point 22

Reconduction du dispositif de bourses de recherche Strasbourg-Dresde au titre de l'année universitaire 2022 / 2023.

Economie, Rayonnement

00:09:53

Point 23

Soutien à l'économie sociale et solidaire: subventions.

Economie, Rayonnement

00:04:59

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 25

Subvention de fonctionnement en faveur de l'Institut national du service public (INSP).

Economie, Rayonnement

Point 26

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la ville inclusive.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:06:37

Point adopté en début de séance

Point 27

Association l'Etage Club de jeunes - Garantie d'emprunt pour un prêt.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution de subventions aux associations socio culturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 29

Renouvellement de marchés relatifs à l'acquisition de prestations de nettoyage.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 30

Conclusion de marchés relatifs à l'acquisition de mobilier pour les établissements scolaires et de la petite enfance de la Ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 31

Achat de prestations de transport pour les déplacements d'enfants accueillis dans les établissements de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 32

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la structure prestataire des services péri- et extra-scolaires de l'École européenne de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 33

Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Schluthfeld. Désignation d'un·e représentant·e au sein du Conseil d'école de la nouvelle école primaire du Schluthfeld.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 34

Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Soutien à la création d'une équipe mobile petite enfance et handicap et attribution de subventions aux associations gestionnaires d'établissements d'accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Signature d'une convention entre la ville de Strasbourg et la Collectivité Européenne d'Alsace dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution de bourses d'aide aux projets à de jeunes strasbourgeois dans le cadre du dispositif " Bourse aux projets jeunes talents ".

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 38

Subventions de la ville de Strasbourg aux associations cultuelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 49

Résolution de Madame Catherine TRAUTMANN : Publication annuelle d'un tableau récapitulatif des recours aux cabinets-conseils de la Ville de Strasbourg.

Résolution

00:14:24

Point 50

Résolution de Monsieur PIERRE JAKUBOWICZ : Installation d'une caméra de vidéo-protection place Braun

Résolution

00:13:14

Point 51

Résolution présentée par Alain FONTANEL : Assurer la continuité du service public de la restauration scolaire.

Résolution

00:33:53

Point 52

Motion : Prenons soin de notre hôpital et des soignant.e.s !

Motion

00:30:22

Point 53

Motion : Plutôt que de les fragiliser, instaurons une dotation Climat et un bouclier social pour les collectivités territoriales

Motion

00:22:25

Point 39

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : Fermeture de la poste place de la cathédrale : une perte importante pour le service public de proximité.

Interpellation

00:21:28

Point 40

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : Cohabitation piétons-cyclistes : quelles solutions face aux livreurs dangereux ?

Interpellation

00:09:09

Point 41

Interpellation de Madame Catherine TRAUTMANN : Le partage de l'espace public une affaire qui concerne l'ensemble des Strasbourgeoises et Strasbourgeois.

Interpellation

00:14:06

Point 42

Interpellation de Monsieur Nicolas MATT: Baromètre social : les voyants sont au rouge entre les agents de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg et les élus.

Interpellation

00:22:18

Point 43

Interpellation de Madame Rebecca BREITMANN: La chute du Baromètre social de la collectivité ne serait pas proportionnelle à la désertion des élus ?

Interpellation

00:15:39

Point 44

Interpellation de Monsieur Nicolas MATT: Stationnement et mobilités : le flou artistique.

Interpellation

00:12:01

Point 45

Interpellation de Monsieur Pierre JAKUBOWICZ: 17 fois plus d'électeurs radiés à Strasbourg que dans le reste de la France : incompréhension.

Interpellation

00:15:44

Point 46

Interpellation de Madame Rebecca BREITMANN: Liberté associative en danger.

Interpellation

00:08:53

Point 47

Interpellation de Monsieur Alain FONTANEL : Nouveau plan de circulation à l'Elsau : il est urgent de passer d'une concertation alibi à une écoute réelle des habitants.

Interpellation

00:12:26

Point 48

Interpellation de Monsieur Pierre JAKUBOWICZ: Pourquoi Strasbourg n'a pas candidaté au programme européen ' 100 villes neutres en carbone en 2030 ' ?

Interpellation

00:19:10

Point 54

Question d’actualité de Madame Anne-Pernelle RICHARDOT : « Lettre aux riverains » du Neuhof en date du 29 avril 2022.

Question d’actualité

00:17:02

Point 55

Question d’actualité de Madame Rebecca BREITMAN : Ratatouille est un conte et ne doit pas devenir une réalité sociale.

Question d’actualité

00:11:00

Point 56

Question d’actualité de Madame Céline GEISSMANN : un squat pour des personnes sans-abris quai Jacoutot.

Question d’actualité

00:08:39

Point 57

Question d’actualité de M. Nicolas MATT : Soutenons le football amateur pour représenter Strasbourg en National.

Question d’actualité

00:09:34