Conseil municipal du 13 décembre 2021

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:06:34

Lecture de l'ordre du jour

00:23:59

Point 1

Vote du Conseil en application de l'article L 2122-18 du CGCT relatif aux fonctions d'adjoint.

01:37:37

Point 2

Vote du Conseil en application de l'article L2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales relatif au remplacement des postes d'Adjoint-es vacants.

00:03:56

Point 3

Vote du Conseil en application des dispositions de l'article L2122 du Code général des collectivités territoriales relatif à l'élection d'Adjoints-es à la Maire.

00:08:08

Point 4

Approbation du Plan de Services Publics de Proximité de la ville de Strasbourg.

00:39:21

Point 5

Maisons de services au public : aménagement dans le quartier de Koenigshoffen et construction dans le quartier de l'Elsau. Désignation des membres élu.es de la commission d'appel d'offres.

00:07:42

Point 6

Projet de développement du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim : avis du conseil municipal de Strasbourg sur le choix de tracé à Strasbourg.

02:54:53

Point 7

Attribution de subventions au titre de la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:14:29

Point 8

Attribution de subventions aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2022.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:14:26

Point 9

Rénovation énergétique du patrimoine municipal - Désignations.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:07:34

Point adopté en début de séance

Point 10

Modification de la participation de la ville de Strasbourg aux travaux de restructuration du restaurant scolaire du collège François Truffaut à Strasbourg-Hautepierre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 11

Conclusion de marchés relatifs à l'acquisition de prestations de nettoyage par les écoles Léonard de Vinci, Gustave Stoskopf et Ziegelau.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 12

Financement des Centres locaux d'information et de coordination (CLIC) de la Ville de Strasbourg - Convention avec la Collectivité européenne d'Alsace (CEA).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 13

Patrimoine culturel et historique de la ville de Strasbourg - Travaux de rénovation du cinéma municipal situé rue des Francs Bourgeois et de l'Hôtel de Ville.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 14

Exonération de redevances au profit d'associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 15

Mise à disposition de la salle de la Menuiserie - la Virgule Coop à l'association Colors Urban Art.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 17

Conclusion de conventions de partenariat pour la mise en œuvre du dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS).

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 18

Demande de fonds de concours auprès de l'Eurométropole de Strasbourg relatif aux dépenses de fonctionnement de l'équipement "Conservatoire à rayonnement régional".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 19

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 20

Fonds exceptionnel d'acquisitions en soutien aux artistes du territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 21

Accord-cadre de restauration des œuvres des collections des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 22

Attribution de subventions socle aux écoles de musique associatives de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 23

Passation de marchés publics pour des prestations de conception et réalisation de campagnes de communication de la direction de la culture pour les besoins de la ville de Strasbourg et de la Fondation de l'Œuvre Notre Dame. Conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la Ville, l'Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre Dame.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions en faveur des pratiques artistiques en amateur et des projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 25

Contributions financières de la ville de Strasbourg, au profit de l'Opéra National du Rhin, la Haute École des Arts du Rhin et l'Orchestre Philharmonique au titre de l'année 2022.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Œuvre Notre-Dame - Aide exceptionnelle à l'exploitant de l'Auberge de l'Elmerforst.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Fondation de l'Œuvre Notre Dame - convention de mécénat.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Soutien des athlètes dans le cadre de leur préparation olympique et paralympique.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Versement de la subvention générale de fonctionnement 2022 aux associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Subventions de la ville de Strasbourg aux établissements et associations cultuels.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Reconduction des marchés de communication économique.

Economie, Rayonnement

Point 34

Attribution de subventions d'animations aux Vitrines de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:20:03

Point adopté en début de séance

Point 35

Subvention pour l'année 2022 à la Chambre d'agriculture Alsace et Bio Grand Est : complément financier à la délibération du 20 septembre 2021.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 36

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 37

Adhésion à l'association Centre-Ville en Mouvement.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 38

Subvention au Forum européen de bioéthique.

Economie, Rayonnement

Point 39

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:10:39

Point adopté en début de séance

Point 40

Vente par la ville de Strasbourg au Conseil de l'Europe du bâtiment D sis avenue de l'Europe à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 41

Avis sur la programmation 2022 des projets sur l'espace public : voirie, plan vélo, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau, assainissement, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:53

Point adopté en début de séance

Point 42

Programmation 2022 des projets sur l'espace public : paysage/espaces verts, éclairage public, jardins familiaux, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 43

Participation au financement de réseaux de communications numériques pour le raccordement des bâtiments publics de la ville de Strasbourg par convention de fonds de concours 2020 avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 44

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 45

Ensemble immobilier Hôtelier SOFITEL et MERCURE Centre. Cession par la Ville des droits du bailleur et extinction du bail emphytéotique par confusion des droits.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 46

Opération Hautepierre Nord - Poteries et ZAC Etoile à Strasbourg : avis du Conseil municipal sur la passation de deux avenants relatifs aux concessions d'aménagement conclues entre la SERS et l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 47

Aménagements périphériques urbains du Nouveau Parc des expositions : - Présentation des évolutions urbaines et environnementales du projet - Approbation de l'avant-projet et de son enveloppe financière prévisionnelle ; - Avis du Conseil municipal pour les éléments de l'avant-projet relevant de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 48

Approbation d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Strasbourg et l'Eurométropole - Conclusion d'un marché pour la fourniture et la livraison de sacs à déchets.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 49

Communication du rapport d'activités de la Ville de Strasbourg pour l'année 2020.

Affaires Générales

Point 50

Rapport social unique.

Affaires Générales

00:06:21

Point adopté en début de séance

Point 51

Synthèse de l'activité 2020 des sociétés à capitaux mixte de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 52

Synthèse de l'activité 2020 des délégations de service public de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 53

Modulation de la redevance d'occupation des terrasses au titre de l'année 2021.

Affaires Générales

Point 54

Modalités réglementaires liées au report à mars 2022 du vote du Budget primitif 2022.

Affaires Générales

00:14:04

Point adopté en début de séance

Point 55

Œuvre Notre-Dame - Modalités d'exécution du budget 2022 avant le vote.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 56

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 57

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 58

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 59

Politique de déplacements : règles encadrant les déplacements professionnels.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 60

Avis sur l'ajustement technique du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 61

Avis de la ville de Strasbourg sur le compte financier 2020 et le budget rectificatif 2021 du Port autonome de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 62

Représentation de la Ville de Strasbourg au sein du Conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 63

Adhésion de la Ville de Strasbourg aux réseaux des acteurs de la participation citoyenne "Démocratie ouverte" et "Décider Ensemble".

Affaires Générales

00:09:45

Point adopté en début de séance

Point 64

Attribution de subventions à des associations de protection animale.

Affaires Générales

Point 65

Interpellation de Pierre JAKUBOWICZ et Rebecca BREITMAN : Nous ne pouvons plus tolérer que notre ville soit citée comme contre-modèle dans la défense des valeurs républicaines.

Interpellation

00:34:13

Résolution

Résolution déposée par Pierre JAKUBOWICZ et Rebecca BREITMAN : Défendre l'universalisme républicain dans l'ensemble des politiques municipales.

Résolution

00:46:33

Motion

Motion déposée par Mme TURAN : En faveur de la réduction des taxes sur les denrées essentielles et contre la vie chère.

Motion

00:05:52

Motion

Motion déposée par Madame la Maire : Strasbourg au coeur de la présidece française du Conseil de l'Union européenne.

Motion

00:22:50

Question d'actualité

Question d'actu déposée par Mme Céline GEISSMANN : Agissons pour mettre fin aux enfants de la rue.

Question d’actualité

00:24:41