Conseil municipal du 15 novembre 2021

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:16:06

Lecture de l'ordre du jour

00:19:28

Point 1

Communication sur le plan d'investissement du mandat.

03:05:29

Point 2

Décision modificative n°1 de la ville de Strasbourg.

00:03:32

Point 3

Délibération relative à la convention Strasbourg-Kehl.

00:19:01

Point adopté en début de séance

Point 4

Travaux de mise en sécurité du théâtre municipal, place Broglie.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 5

Attribution d'aides exceptionnelles à la reprise d'activité des acteurs culturels suite à la crise sanitaire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 6

Fonds exceptionnel d'acquisitions en soutien aux artistes du territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 7

Attribution des Prix de la ville de Strasbourg aux étudiant.es diplômé.es. Promotion 2021 de la HEAR - Haute école des arts du Rhin.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 8

Convention de mise à disposition de locaux et exonération de redevance au profit de l'association Trois.14.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 9

Création d'une classe à horaires aménagés musique à dominante vocale à l'école des Romains proposée par l'association Petits chanteurs de Strasbourg - maîtrise de l'Opéra national du Rhin.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 10

Attribution de subventions aux écoles de musique pour des projets spécifiques.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 11

Attribution de subventions pour le plan d'équipement en matériel informatique, audio et son, des écoles de musique associatives de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 12

Opération cinéma pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires en soutien aux établissements cinématographiques de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 13

Expositions temporaires des musées de la Ville pour l'année 2022.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 14

Enrichissement des collections des musées de la Ville.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 15

Conventions et actions de mécénat en faveur des Musées de la Ville.

Culture et Sport

Point 16

Attribution d'une subvention d'équipement à un syndicat de copropriété pour la réalisation des travaux de réfection du cadran de l'horloge Ungerer.

Culture et Sport

00:06:21

Point adopté en début de séance

Point 17

Convention de collaboration relative au dépôt des archives définitives de la HEAR - Haute Ecole des Arts du Rhin.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 18

Adhésion de la ville de Strasbourg à l'association Interbibly.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 19

Conclusion d'accords-cadres avec émission de bons de commandes pour la location d'écrans géants et d'écrans géants sur remorques. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 20

Animations de fin d'année 2021.

Culture et Sport

00:09:46

Point adopté en début de séance

Point 21

Soutien au sport de performance.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 22

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 23

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 24

Relations financières avec le Racing club de Strasbourg Alsace et la SIG Strasbourg - saison sportive 2021-2022.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 25

Versement de subventions dans le cadre du dispositif "Plan de relance pour les associations sportives strasbourgeoises".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Subventions aux établissements et associations cultuels, ainsi qu'aux associations mémorielles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Avis de la ville de Strasbourg concernant la vente d'un bien immobilier par la paroisse protestante du Neuhof-Stockfeld.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Avis de la ville de Strasbourg concernant la vente d'un bien immobilier par la paroisse protestante Saint-Pierre-le-Vieux.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Participation de l'Agence régionale de santé Grand Est à la stratégie municipale de vaccination - signature d'une convention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 30

Rendre le vélo accessible pour toutes et tous : création d'une aide sociale à l'achat de vélos classiques et d'équipements de sécurité pour les Strasbourgeois.es.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:22:59

Point adopté en début de séance

Point 31

Soutien aux Maisons urbaines de santé strasbourgeoises.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 32

Conventionnement avec l'État (Agence nationale pour la cohésion des territoires) au titre de l'Atelier Santé ville de Strasbourg pour l'année 2021.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la ville inclusive.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 34

Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs de Logements Locatifs Sociaux : mise en place du Service d'Accueil et d'Information des Demandeurs de Logement Social (SAID) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Ecole européenne de Strasbourg - dotation 2022 et tarifs 2022 de la restauration scolaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 37

Subventions aux écoles privées : forfait communal de fonctionnement aux écoles privées et subvention d'investissement à l'école privée "La Doctrine Chrétienne".

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:02:47

Point adopté en début de séance

Point 38

Subventions de projets éducatifs en faveur des enfants des écoles primaires de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 39

Autorisation à passer un marché de prestations dans le cadre du projet : "Apprentissage du français dans les écoles de la ville de Strasbourg".

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 40

Subventions au titre du Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 42

Mise à disposition par voie de bail emphytéotique administratif de l'immeuble sis 15 petite rue de la Course, propriété de la ville de Strasbourg, au profit de l'association l'Etage.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 43

Attribution de subvention pour le commerce et l'artisanat.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 44

Tourisme fluvial : octroi d'une subvention d'investissement à VNF pour des travaux Quai Kléber.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 45

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 46

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 47

Technoparc-Nextmed : autorisation accordée à la SERS de créer une filiale commune avec la Banque des Territoires (ex. Caisse des Dépôts et Consignations).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 48

Gestion des forêts de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre de Notre-Dame.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 49

Engagement de la ville de Strasbourg au programme ACTEE, porté par l'Eurométropole de Strasbourg, dans le cadre de l'accompagnement des communes dans la rénovation énergétique du parc bâti.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 50

Conclusion de marchés et d'accords-cadres pour l'exécution de travaux et de prestations de services, éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 51

Déclassement du domaine public municipal d'un volume immobilier sis 11 rue des Bonnes Gens à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 52

Déclassement d'une emprise sise rue Adler à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:27:36

Point adopté en début de séance

Point 53

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 54

Délibération modificative des conditions de vente d'une emprise foncière sise rue Richshoffer à Strasbourg-Neuhof à la société PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 55

Avis préalable Chevènement - Délibération modificative des conditions de vente d'une emprise foncière propriété de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg, située rue Paul Bourson à Strasbourg-Neuhof, à la société TRIANON RESIDENCES.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 56

Délibération de la convention de co-maîtrise d'ouvrage relative au remplacement d'éclairage public et privé dans le cadre du projet ESPEX secteur Singrist.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 57

Exonération des loyers des entreprises et associations locataires de locaux professionnels propriétés de la Ville de Strasbourg, et dont l'activité a été affectée par l'épidémie de Covid-19 et gel des loyers sur l'ensemble du parc à usage de logement.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 58

Exonération des loyers des entreprises et associations locataires de locaux professionnels propriétés de l'Œuvre Notre Dame, et dont l'activité a été affectée par l'épidémie de Covid-19 et gel des loyers sur l'ensemble du parc à usage de logement.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 59

Créances à admettre en non-valeur.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 60

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 61

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 62

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 63

Déplacements domicile-travail instaurant le forfait mobilités durables au profit des agent.es de la collectivité.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 64

Avis sur l'ajustement technique du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point 65

Résolution présentée par Monsieur Pierre Jakubowicz : Traduire le Conseil municipal en langue des signes.

Résolution

00:06:36

Point 67

Interpellation de Madame Catherine Trautmann : L'avenir des Hôpitaux Universitaire de Strasbourg en danger !

Interpellation

00:34:29

Point 66

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe Vetter : Pour des assises de la sécurité à Strasbourg.

Interpellation

00:42:52

Point 68

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe Maurer : Pour lutter contre le logement indigne, indécent et insalubre.

Interpellation

00:07:31

Point 73

Interpellation de Messieurs Pierre Jakubowicz et Nicolas Matt : Non à l'oubli de nos quartiers : retrouvons la proximité des élus et la territorialisation des politiques.

Interpellation

00:24:40

Point 69

Interpellation de Monsieur Pierre Jakubowicz : Rétablir l'ordre, la propreté et la sécurité dans le secteur de la Place Braun.

Interpellation

00:16:14

Point 70

Interpellation de Madame Rebecca Breitman : Oui, la rue de Lorraine et la Meinau sont bien à Strasbourg.

Interpellation

00:11:22

Point 71

Interpellation de Monsieur Pierre Jakubowicz : Les habitants de la rue Mélanie ne sont pas des intrus chez eux. Ecoutez les !

Interpellation

00:25:22

Point 72

Interpellation de Madame Rebecca Breitman : Le forum mondial de la démocratie, et si on faisait 2 millions 100 fois mieux ?

Interpellation

00:17:22

Point 74

Interpellation de Madame Rebecca Breitman : Squid Game : Sifflons la fin de la récré.

Interpellation

00:14:57