Conseil municipal du 20 septembre 2021

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:06:30

Lecture de l'ordre du jour

00:18:35

Point de rentrée

00:40:38

Point 1

Affectation du résultat de l'exercice 2020 pour le budget de la ville de Strasbourg.

00:29:49

Point retenu et traité avec le point 01

Point 2

Budget supplémentaire 2021 de la ville de Strasbourg.

Point retenu et traité avec le point 01

Point 3

Budget supplémentaire de l'Œuvre Notre-Dame.

Point 4

Mise en œuvre du Budget participatif de la saison 2.

00:14:42

Point 5

Pour un espace public mieux partagé : une nouvelle stratégie pour la politique du stationnement à Strasbourg.

02:36:22

Point retenu et traité avec le point 05

Point 6

Adapter l'espace public aux enjeux climatiques et des mobilités actives dans trois secteurs de la ville de Strasbourg - Neustadt, Montagne-Verte, Neudorf - en concertation avec le public.

Point 7

Prolongement de la ligne G du BHNS de la place de la Gare jusqu'au pont du Danube - Bouclage Sud : Arrêt du bilan de la concertation publique, approbation du programme de travaux et poursuite des études - Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L5211-57 du CGCT.

00:02:57

Point 8

Gestion des Réserves naturelles nationales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:48

Point adopté en début de séance

Point 9

Délibération de co-maitrise d'ouvrage unique pour le projet ESPEX - Rotterdam.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Délibération de co-maitrise d'ouvrage unique pour le projet ESPEX - Hohberg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Actualisation de la participation à l'opération "Commune Nature" et adoption de la charte associée.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Adhésion de la ville de Strasbourg à la charte relative à l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile entre l'Eurométropole, les opérateurs de téléphonie mobile, des bailleurs sociaux, et les communes de l'Eurométropole - Désignation de représentants de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Conclusion d'une convention d'occupation du domaine public relative à la pose et à l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'école maternelle Louvois.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Rénovation du Salon d'assemblée du Palais Rohan - 2, place du Château à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Développement du pôle logistique du service des espaces verts et de nature sur le site de l'Orangerie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Prorogation de 25 ans de l'échéance du bail emphytéotique consenti à l'ASEAPA pour l'occupation du bien immobilier sis 24 rue de la Largue à Strasbourg Robertsau (EHPAD IM LAEUSCH), et requalification en bail emphytéotique administratif.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Réduction du terrain d'assiette du bail emphytéotique consenti à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'occupation du bien immobilier sis 32 avenue du Rhin à Strasbourg Neudorf (Archives municipales et métropolitaines), et requalification en bail emphytéotique administratif.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Mise en sécurité et mise en accessibilité de l'école élémentaire Schuman.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 19

15 rue des Juifs - Mise à disposition du 4ème étage à titre gratuit au profit des associations La Maison du Judaïsme rhénan, les Routes du Judaïsme rhénan, la Société d'Histoire des Israélites d'Alsace et de Lorraine.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:23

Point adopté en début de séance

Point 20

Programmation des travaux pour 2021 (semestre 2) portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de la Ville de Strasbourg et de certains immeubles administrés par la Ville aux termes de la fondation Ungemach et des divers legs.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Strasbourg secteur Neudorf : souscription d'un bail emphytéotique au profit du bailleur social Habitat de l'Ill.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 22

Transactions amiables : Fondation de l'Œuvre Notre Dame.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 23

Usages éphémères de la Ville, espace public et street art : attribution de subventions.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 24

Avis sur l'ajustement technique du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point 25

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:09:51

Point 26

Modalités de prise en charge des frais de garde et d'assistance engagés par les élus-es municipaux-ales.

Affaires Générales

00:14:58

Point adopté en début de séance

Point 27

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 28

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 29

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 30

Décisions en matière de fiscalité directe locale.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 31

Solde final du transfert des biens pour la régie personnalisée de l'Orchestre Philharmonique de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 32

Passation de marchés publics pour des prestations de conception et réalisation de campagnes de communication thématiques pour les besoins de la ville de Strasbourg. Conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 33

Soutien aux actions concourant à la Stratégie territoriale de prévention de la délinquance et de la radicalisation et inscrites au Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquance et de la radicalisation de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de bourses dans le cadre d'une résidence artistique de trois mois à six artistes afghan-e-s au TJP, à Musica, à Pôle Sud et au Maillon.

Culture et Sport

Point 35

Préconisations de la mission sur l'avenir de l'Opéra national du Rhin.

Culture et Sport

01:25:11

Point retenu et traité avec le point 35

Point 36

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relative au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal de l'Opéra national du Rhin pour les exercices 2013 et suivants.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 37

Contribution financière versée à l'Orchestre Philharmonique au titre de l'année 2021 et approbation de l'avenant à la convention afférente.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 38

Approbation d'une révision des statuts de la Haute école des arts du Rhin (HEAR).

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Mise en place d'un plan de soutien à la reprise d'activité des pratiques artistiques en amateur suite à la crise sanitaire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Projets de partenariats du Conservatoire à rayonnement régional de Strasbourg et exonération de redevance de l'Auditorium pour différentes associations et personnes publiques lors de la saison 2021/2022.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 42

Dénomination des rues.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 43

Subventions de la Ville aux associations et établissements cultuels.

Culture et Sport

Point 44

Versement de subventions aux associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

00:10:30

Point adopté en début de séance

Point 45

Conventions d'actions sociales avec la SAS Strasbourg Eurométropole Handball et l'Etoile Noire pour la saison sportive 2021-2022.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 46

Conclusion de marchés publics avec la SIG Strasbourg et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison sportive 2021-2022.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 47

Convention entre la ville de Strasbourg et l'Œuvre Notre Dame relative à l'attribution d'une subvention d'équilibre.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 48

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 49

Subventions à divers organismes au titre de l'enseignement supérieur et de recherche, de recherche scientifique et d'actions éducatives sur les thèmes de la science et l'environnement.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 50

Soutien aux acteurs de l'emploi et de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 51

Agriculture : conventions de partenariat avec l'Eurométropole de Strasbourg, la Chambre d'agriculture d'Alsace et Bio en Grand Est.

Economie, Rayonnement

Point 52

Labellisation "Projet Alimentaire Territorial" et lancement de la stratégie alimentaire territoriale.

Economie, Rayonnement

00:07:57

Point adopté en début de séance

Point 53

Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre Paris, Strasbourg et Bethléem.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 54

Dispositif de bourses Mobilitwin : délibération modificative au cahier des charges.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 55

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 56

Convention d'autorisation d'occupation précaire des dépendances du domaine public de la Ville de Strasbourg dans le cadre du projet "EYE - EUROPEAN YOUTH EVENT / RENCONTRE DES JEUNES EUROPEENS" à Strasbourg les 8 et 9 octobre 2021.

Economie, Rayonnement

Point 57

Délibération constitutive de l'Agora Strasbourg Capitale européenne en comité consultatif.

Economie, Rayonnement

00:09:45

Point adopté en début de séance

Point 58

Poursuite des engagements de la Ville autour de la santé publique.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 59

Programmation du Contrat de ville : quatrième étape de soutien aux projets pour l'année 2021.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 60

Renouvellement et signature du Contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés avec l'Etat.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 61

Dispositif d'accueil de volontaires en service civique au sein de la ville de Strasbourg : renouvellement de la dynamique et de l'agrément.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 62

Attribution de subventions en faveur des droits des femmes et de l'égalité de genre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 63

Contribution de la Ville au Fonds de Solidarité Logement de l'Eurométropole de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 64

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la ville inclusive.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 65

Attribution de subventions aux associations socioculturelles et de soutien à la jeunesse.

Economie, Rayonnement

Point 66

Interpellation de Pierre JAKUBOWICZ : Face à l'abandon du quartier Gare, des habitants révoltés et épuisés.

Interpellation

00:23:08

Point 67

Résolution municipale présentée par Pierre JAKUBOWICZ et Rebecca BREITMAN : Hommage solennel et républicain à Samuel PATY et Sarah HALIMI.

Résolution

00:08:17

Point 68

Résolution municipale présentée par Pierre JAKUBOWICZ : Raviver la flamme de la mémoire et de la citoyenneté à Strasbourg.

Résolution

00:08:41

Point 69

Question d'actualité

00:27:02